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bonjour,bjr888
je voudrais donner un véhicule a mon fils mais je m'y perds y compris sur le site du ministère.
1° le véhicule a moins de 4 ans donc CT ou non ? on a l'impression que c'est obligatoire mais la rédaction est ambiguë
2° non gage ou non non gage? il n'en a pas besoin pour ré immatriculer !!!
3° je fais d'abord mon transfert de CG , un Ct puis la cession sinon rien ne va coller? ou la préfecture va s'y retrouver
4° il lui faut un justificatif de domicile et il en a pas: je peux faire un certificat d'hébergement mais la encore selon le lien du ministère il faut quand même un justificatif style anpe comme quoi il passe à la maison de temps en temps
bref on peut remplir en ligne un formulaire mais il y a 5 pages d'explication pas claire pour dire clairement ce qu'on doit faire avant
Help !!!
Modérateur
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Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Bonjour
donc
1°) Pas de CT puisque véhicule de moins de 4 ans
2°) Non gage non obligatoire, mais a faire de préférence même si cela reste dans la famille 
3°) Vous faite juste un certif de cession entre vous. Vous vendeur, et votre fils acheteur.
4°) Pour immatriculer le véhicule, il lui faudra
- Pièce d'identité en cours de validité
- Attestation d'hébergement que vous lui ferez
- La copie de votre pièce d'identité en tant qu'hébergeur
- Justif de domicile de moins de trois mois à votre nom
- Justif de domicile de moins de trois mois à son nom (Tél Portable, Fiche de Paie, Avis d'imposition ...)
Voila
Cordialement
Bonsoir
clair sauf qu'il n'a pas de justif de domicile: tout est a mon nom encore .
ce serait donc le seul pb a regler.
dernier point si j'ose abuser de votre gentillesse: je fais d'abord le correctif d'adresse pour moi je suis un peu en retard et mon changement de region est fait ....
merci
VIP
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Bonsoir,
moi je ne la changerais pas la carte grise,vu qu'il habite chez vous si PV il y a ils arriverons chez vous et faudra juste dire que c'est votre fils qui roulait,pour l'assurance il n'y aura aucun problème pour assurer votre fils en conducteur principale.Cela vous économisera une carte grise, vous la changerez quand votre fils aura un domicile bien à lui 
marre de sfr ou envie d'un forfait chez eux? à lire:http://galaxys-team.fr/viewtopic.php?f=8&t=24811&p=377260#p377260
bonsoir
spee9 a écrit:
Bonsoir
clair sauf qu'il n'a pas de justif de domicile: tout est a mon nom encore .
ce serait donc le seul pb a regler.
dernier point si j'ose abuser de votre gentillesse: je fais d'abord le correctif d'adresse pour moi je suis un peu en retard et mon changement de region est fait ....
merci
il n a pas de telephone portables, avec facture a son nom?
Bonsoir
merci
les assurances ok et j'avais pas pensé au pv...par contre je suis sec pour son justif de domicile. il est militaire est tout est a l'adresse de sa base, enfin ce qui peut y arriver. et pour les impots c'est a venir , il n'en a pas encore payé. un peu etonnant d'avoir a justifier une attestation d'hebergement que je fais. c'est vraiment le point que je trouvais etrange...
les pv:)
bien vu
Modérateur
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Il a bien une attestation de la sécurité sociale, ou une facture de téléphone portable ??
concierge
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Citroen XM Break 2,1 L TD12 1995
Bidouyou a écrit:
Il a bien une attestation de la sécurité sociale, ou une facture de téléphone portable ??
Bonjours,bonsoire.
Souvent refusé... 
@+.
© L'embêtement avec les intellectuels c'est qu'ils réfléchissent et avec les manuels c'est qu'ils bossent...
Modérateur
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monaco a écrit:
Bidouyou a écrit:
Il a bien une attestation de la sécurité sociale, ou une facture de téléphone portable ??
Bonjours,bonsoire.
Souvent refusé...
@+.
Non cela fait partie des pièces acceptées dans le cadre d'une personne hébergée et uniquement dans ce cas là.
Ces justificatifs complètent les justificatifs de l'hébergeur.
Pièces Justificatives - Cas Particuliers
Cdlt
concierge
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Citroen XM Break 2,1 L TD12 1995
Ah oui,O.K.
@+.
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