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Apprenti conducteur
Lieu: paris
Inscrit le 21 avril 2011
Messages: 19
Chevrolet Captiva 3.2 V6 Sport AWD 2009
Bonjour,
Voila, habitant et travaillant la région parisienne, j'ai pris le risque de prendre 2 à 3 PV par mois. C'est devenue une habitude depuis 2005.
Mais je n'ai pas encore l'habitude de les payer... qui de ma situation aujourd'hui.
il m'est arrivé de payer mes PV soit chez le buraliste, soit majorée, soit même après avis de l'huissier.
Toutefois, il en reste une majeure partie que je n'ai pas payer. Chacune des amendes suit cette procédure en cas de non paiement :
- 1. PV sur véhicule
- 2. 2 mois plus tard : courrier pour majoration
- 3. 5 à 6 mois plus tard : 1er courrier de l'huissier
- 4. 6 à 7 mois plus tard : 2ème courrier de l'huissier
- 5. 7 à 9 mois plus tard : 3ème courrier de l'huissier (dans un courrier rouge, ou bleu 
)
- 6. près de 12 mois plus tard : 4ème courrier de l'huissier
Étonnamment, après cela plus rien. Pas d'envoi de recommandé, pas de saisie à domicile. Parfois cela s'arrête là, ou sinon cela continue de la manière suivante :
- 7. pres de 14 mois plus tard : saisie sur compte
- 8. pres de 16 à 18 mois plus tard : nouvelle demande de saisie sur compte si rien n'a été fait à l'étape 7.
- 9. près de 24 mois plus tard : véhicule gagé. Pour le payer, il suffit de payer le montant majoré. Les frais d'huissiers ne sont pas à votre charge!
Voyez un peu le process pr une amende!!!!!!!!! imaginez bien que certains dossiers, type amende de 11€, majoré à 33€ ne rapporte pas ni à l'huissier ni à l'Etat, pis, cela leur coûte de l'argent que d'aller chercher ces 33€!!!
J'ai pu constater que certains de mes PV sont donc passés naturellement à la trappe.
Au delà de ça, je voulais savoir s'il y avait une prescription sur les amendes de stationnement?
Sachez qu'entre 2005 et 2011, j'ai déménagé 2 fois. Je suis certains que quelques uns de mes PV ont disparu naturellement
En revanche, si vous recevez des recommandés, là faut réagir rapidement. Mais ne vous alertez pas des courriers huissiers alarmant et menaçant.
De source sure, les dossiers de moins de 150/200€ n'aboutissent pas. Vous n'aurez pas de visite d'huissier et à terme l'Etat vous laissera tranquille. Cela leur coûte trop cher.
Ah oui, une autre chose, prenez le risque qu'on vous gage le véhicule (coût 33€ pour la main levée = paiement de l'amende majorée). Car le Trésor ne peut gager le véhicule qu'avec une seule amende. Si bien que les amendes suivantes qui arriveront tomberont dans l'oubliette.
Voici donc mon expérience personnelle. Bien évidemment je n'ai pas parole d'évangéliste surtout en ce jeudi saint , mais si cela peut aider ou rassurer certains
N'hésitez pas de faire vivre ce sujet en présentant votre expérience.
Dernière modification par pavelito (21-04-2011 14:28:36)
Bonjour
pavelito a écrit:
,
...
De source sure,... ça, ce sont les paroles typiques qui, ici, décrédibilise tout de suite l'auteur mdr
Voici donc mon expérience personnelle. Bien évidemment je n'ai pas parole d'évangéliste surtout en ce jeudi saint
N'hésitez pas de faire vivre ce sujet en présentant votre expérience.
En fait, on attends surtout votre retour lorsque vous aurez une impossibilité à vendre votre véhicule même à la casse parce que frappée d'opposition administrative 
sans compter les comptes bloqué, voire l'interdiction bancaire.
Ici, on compare les expériences, mais à l'aune des textes de lois que l'on recopie de la source officielle : Legifrance (J.O)
Donc vos mauvais conseils risquent risquent d'entraîner les plus naïfs dans des emmerdes que vous ne viendrez ni dépatouiller ni payer à leur place. 
Si les amendes peuvent être prescrite au bout d'un an (sauf acte de procédure) il n'en est pas de même du fisc qui n'oublie jamais! 
Comme par hasard, si vous êtes bienheureux pour le moment, vous verrez aussi que la loi des emmerdes maximales réunira tous ces petits trophées qui tomberont sans doute mal à propos.
Mais je parie qu'à ce moment là, vous n'oserez pas revenir nous en parler... pas avec ce pseudo en tout cas 
La seule façon de ne pas avoir à payer un pv est d'avoir matière à contester valablement.
Ce qui demande beaucoup de connaissances, de temps pour les acquérir.. c'est très énervant et lassant. Mais ces victoires là, on peut vraiment en être fier... tellement elles sont rares.
Mais faire l'autruche, c'est la meilleure façon de se la faire mettre très profonde juste au moment où on a une crise d'hémorroïdes 
Bonsoir,
j'avoue, ne pas payer "certaines" amendes, demande beaucoup d'énergie de patience, de lecture du code de la route pour éventuellement trouver quelque chose.
Quand on sait que j'ai du faire je ne sais combien batiment de ma mairie pour trouver enfin l'arreté municipal me concernant.
Perso j'ai deja eu des amendes majorées, je prefere ne pas jouer à l'autruche avec ca ...
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