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plusquecoupable
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Publié le 21 avril 2011 - #1293345 - Re: controle alcoolemie
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      peter56 a écrit:

J'ai reçu ce matin par lettre recommander la sanction ordonner par le préfet 6 mois de suspension de permis. Par contre je ne sait pas si cela en reste la ou si il y aura par la suite tribunal????

bonjour.

ce que vous avez reçu est une sanction administrative de 6 mois prise par le préfet.
la sanction pénale viendra par la suite.
vous ne souvenez pas sous quelle procédure exacte vous avez été jugé la premiére fois?

Je dis des choses tellement intelligentes que, le plus souvent, je comprends pas ce que je dis.   
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.

peter56
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Publié le 21 avril 2011 - #1293354 - Re: controle alcoolemie
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Non pas le souvenir. Seul chose c'est que la première fois j'ai su le jour même que j'aurait été au tribunal ca avait été rapide a peine un mois. Mais apparemment en ce moment les tribunaux sont débordée. J'ai un ami qui lui c'est fait arrêter il ya de ca 6 jour pour les mêmes fait lui a été dit que le trbunal ne serait pas avant 6 mois minimum.


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