Publié le 17 avril 2011 - #1290765 -
permis non proroge
Bonjour,
Suite a mon arrestation lundi matin, pour un simple contrôle de routine la police m'a garder mon permis de conduire et m'a dit que mon permis de conduire été non proroge. N'ayant eu aucun papier de leur par je ne sais pas quoi faire ? J'ai déjà pris contact avec la préfecture pour la visite médicale et ils m'ont demande la photocopie de mon permis que je n'ai plus. Que dois je faire pour récupéré mon permis? Depuis lundi je ne peux plus aller a mon travail j'ai besoin de mon véhicule pour travailler.
merci de m'aider
Publié le 17 avril 2011 - #1290795 -
Re: permis non proroge
J'ai eu une contravention de 90 € a payer dans les 3 jours et le droit de rentre chez moi et de trouver quelqu'un pour venir me récupéré moi et le véhicule. Merci la police
Publié le 17 avril 2011 - #1290801 -
Re: permis non proroge
De plus j'ai déjà été arrêté plusieurs fois pour des contrôles de routine et rien et la on me le retire et on me dit permis non proroge. Il y a de quoi se pose des questions.
Publié le 17 avril 2011 - #1290802 -
Re: permis non proroge
Bonjour Vous allez'importe quel point POLICE OU GENDARMERIE d"acces du public déclarer la perte (puisque le service qui vous a oté le document est incapable de dire ou il l'a transmis ) avec le récepissé de déclaration , vous suivez la procedure décrite ici : http://vosdroits.service-public.fr/F1727.xhtml
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Publié le 17 avril 2011 - #1290803 -
Re: permis non proroge
gaby93 a écrit:
De plus j'ai déjà été arrêté plusieurs fois pour des contrôles de routine et rien et la on me le retire et on me dit permis non proroge. Il y a de quoi se pose des questions.
bonsoir.
il est clair que les fdo n'avaient pas à procéder à la rétention de votre permis. cette infraction ne figure pas au l224-1. lors des controles précédents,votre permis était peut être encore dans les délais. de quand date votre derniére visite médicale?
Je dis des choses tellement intelligentes que, le plus souvent, je comprends pas ce que je dis. [Jacques Rouxel] petit dessin pour le forum.
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Publié le 17 avril 2011 - #1290876 -
Re: permis non proroge
bonjour vous avez dû avoir, avant 1998, une suspension de votre pc pour...alcoolémie? et obligation de passer la visite médicale pour récupérer votre pc. Mais, cette visite médicale n'est qu'une avant d'autre qui dit que votre permis est valable..un an de plus, renouvevelable si visite médicale ok et ainsi de suite pendant quelques années. Si vous êtes parti, vous n'avez pas satisfait à l'obligation de la visite médicale, donc votre permis n'étais plus prorogé. Vous n'aviez plus le droit de conduire. Mais je ne pense pas que l'agent avait le droit de vous le reprendre comme ça.
Publié le 17 avril 2011 - #1290884 -
Re: permis non proroge
Bonsoir,
En effet, j'ai eu un retrait de permis pour alcoolémie et j'ai fait ma dernier visite en 98 avant de partir. Depuis plus rien. J'ai déjà été contrôler plusieurs fois et jamais on ne m'a rien dit. Je en comprends plus rien.