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Publié le 13 septembre 2005 - #142569 -
Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
Bonjour à tous,
j'ai eu un accident tout seul avec un controle positif à l'alcool sans blesser personne à part moi. La prise de sang a révélé un taux d'alcool superieur à 0.8 g/L. Ils ont oublié de me notifié que je pouvais faire une contre expertise dans un délai de 5 jours. Un brigadier m'a appelé aujourd'hui pour me rencontrer et faire cette notification. LA question est Y a t il un délai légal entre cette notification et la date de l'infraction ? Est ce une cause de nulité de la procédure ? Merci de votre aide
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Publié le 14 septembre 2005 - #143556 -
Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
ok désolé mais j'avais l'impression que personne ne voulait me répondre car j'ai fait une infraction en rapport avec l'alcool. Pour info c'était la première fois que je conduisait en ayant bu et la dernière, j'ai failli perdre la vie et ma famille l'a bien cru pendant quelque heures... Experience que je ne souhaite à personne.
Publié le 14 septembre 2005 - #143581 -
Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
Tu peux toujours contester ... Mais le problème est que tu as eu le delais de 5 jours pour faire la contre expertise avec du retard mais tu as eu. Ils se sont aperçu de leur bourde.
Moi je serais toi je ferais la contre expertise, je me rappelle d'un cas ou le flacon de sang avait été égaré contre expertise impossible et relaxe ! Sais tu aussi que si le flacon de sang reste un peu trop ouvert ou est mal fermé hermétiquement l'alcool sévapore !
Je conseille de faire une contre expertise il peut toujours avoir des surprises.