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thieum
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Publié le 13 septembre 2005 - #142569 - Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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Bonjour à tous,

j'ai eu un accident tout seul avec un controle positif à l'alcool sans blesser personne à part moi. La prise de sang a révélé un taux d'alcool superieur à 0.8 g/L. Ils ont oublié de me notifié que je pouvais faire une contre expertise dans un délai de 5 jours. Un brigadier m'a appelé aujourd'hui pour me rencontrer et faire cette notification.
LA question est  Y a t il un délai légal entre cette notification et la date de l'infraction ? Est ce une cause de nulité de la procédure ?
Merci de votre aide



- Message classé dans : Alcoolémie

thieum
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Publié le 14 septembre 2005 - #143221 - Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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Personne ne sait ou personne ne veut m'aider


saintheya
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Publié le 14 septembre 2005 - #143488 - Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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bonjour,

tu sais, nous ne sommes pas des robots icon_wink  icon_wink
je ne suis pas compétente en la matière pour te répondre, peut etre que quelqu'un pourra et... voudra bien.... icon_wink


thieum
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Publié le 14 septembre 2005 - #143556 - Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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ok désolé mais j'avais l'impression que personne ne voulait me répondre car j'ai fait une infraction en rapport avec l'alcool. Pour info c'était la première fois que je conduisait en ayant bu et la dernière, j'ai failli perdre la vie et ma famille l'a bien cru pendant quelque heures...
Experience que je ne souhaite à personne.


pippo
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Publié le 14 septembre 2005 - #143581 - Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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Tu peux toujours contester ... Mais le problème est que tu as eu le delais de 5 jours pour faire la contre expertise avec du retard mais tu as eu. Ils se sont aperçu de leur bourde.

Moi je serais toi je ferais la contre expertise, je me rappelle d'un cas ou le flacon de sang avait été égaré contre expertise impossible et relaxe !
Sais tu aussi que si le flacon de sang reste un peu trop ouvert ou est mal fermé hermétiquement l'alcool sévapore !  icon_eek

Je conseille de faire une contre expertise il peut toujours avoir des surprises.


thieum
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Publié le 15 septembre 2005 - #143847 - Re: Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool
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Ok merci pippo je vais demander aujourd'hui la contre expertise.


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