Bonsoir, en France la délation n'est pas obligatoire, il vont tout vous sortir pour vous faire cracher le morceau mais en justifiant que ce n'était pas vous, vous risquez juste de laisser de l'argent.

Joignez feuille de pointage + déclaration du patron de votre présence ce jour et heure de l'infraction et vous ne lâchez rien par contre en France le propriétaire de la carte grise et pécuniairement responsables des infractions qui on été commis avec son véhicule donc arrangez vous avec le cousin pour les sous ...

Tenez nous au courant de la suite de cette affaire.

Bonjour et merci de cette réponse

J'ai trouvé cela sur le net.
http://www.motoservices.com/vitesse/con … ntifie.htm

Je vous tien informé
Je crains que cela prenne du temps.
Convoqué 10 mois après ça fait un peut long ? 

Encore merci

Salut , j'ai rien à ajouté si ce n'est que je suis un peu blazé pour toi , être sympa rapporte bien souvent des soucis :/

Bonjour,

Vous avez au dessus de la tête une amende qui peut se monter jusqu'à 1500€ à cause de votre responsabilité "titulaire de la carte grise" sauf si vous arrivez à convaincre le juge que vous n'étiez pas au guidon de l'engin.

Bonjour a tous est merci

J'ai déclaré au gendarme que c'était bien ma plaque mais pas moi dessus la moto que on ne pouvez distinguai la personne dessus (image prise par derrière, de plus de l'équipement motard qui n'est pas le mien)
il a juste voulut me dire le jour, le 2 juin 2010 !!!!
Cool en plus 10 mois après !   
Après vérification aujourd'hui, j'ai plusieurs personnes qui peuvent témoigné ainsi que mon directeur et mais feuille de pointage celons l'heure du délit que ce ne pouvait être moi sur la moto.

C'est preuves la suffise t'elle au tribunal ou faut il un avocat ?
Ce faire représenté par un avocat n'est il pas vue comme de la culpabilité au tribunal ?   

Merci d avance

bonjour,*
ce serait bien si dans les personnes il y avait un policier, gendarme, president de tribunal, maire, officier  en retraite.  le juge malgré l'enormité de la peine pourrait classer ... mais il faut des temoignages de pointure...

Bonjour

      il a juste voulut me dire le jour, le 2 juin 2010

Donc aucune indication horaire ?
Demandez les clichés au CACIR dès que vous en saurez plus. Pour le moment, vous ne pouvez que redemander au gendarme.
Les clichés sont datés, horodatés, et il y a le lieu.
Si vous les voyez, vous saurez si vous étiez au travail ce jour et à cette heure là (carte de pointage et témoignages écrits. Et combien de km il y a entre la prise de vue et votre travail.

Ca serait mieux de savoir ça avant que la suite ne s' enclenche pour vous ou votre cousin.

Ca ne va pas faciliter les relations familiales c' est sûr.

Bonsoir,

Un avocat saura vous sortir d'affaire et vous indiquer quelles preuves fournir afin de vous dégager de toute responsabilité.

Restera à votre charge le montant de ses honoraires.

bonjour,

j'avais zappé que c'était à moto. Ils ne pourront jamais prouvé que c'était vous en-dedans du casque si le gendarme ne l'a pas reconnu lorsque vous y êtes allé.

Donc, vous ne savez plus quel cousin aurait pu l'emprunter ce jour-là à cette heure-là, comme ça pas de perte de points, par contre l'amende sera salée et vous verrez avec votre cousin s'il assume financièrement ou s'il préfère les engueulades familiales aux enterrements

      idiot gene a écrit:

bonjour,

j'avais zappé que c'était à moto. Ils ne pourront jamais prouvé que c'était vous en-dedans du casque si le gendarme ne l'a pas reconnu lorsque vous y êtes allé.

Donc, vous ne savez plus quel cousin aurait pu l'emprunter ce jour-là à cette heure-là, comme ça pas de perte de points, par contre l'amende sera salée et vous verrez avec votre cousin s'il assume financièrement ou s'il préfère les engueulades familiales aux enterrements

+1

Merci encore a tous de votre soutien

Aprés re discutions avec mon cousin, je lui est clairement annoncé que si je n'avais pas le choix je serais obligé de le dénoncé !

Pour que je puise moi me défendre, est ce que quelqu'un sais comment ce passe la suite ?
J'ai donc étais convoqué a la gendarmerie ou on ma montré la photo de mon véhicule (moto) ou je reconnais que c'est bien le miens, mais que je ne suis pas le pilote pour la simple raison que ce n'est pas mon équipement a moi !(et je n'ai jamais roulé avec un équipement qui n'es pas le miens) Ou donc je distingue le gabarie de mon cousin.
Le gendarme a pris ma déposition, et après ??
Comment ce passe la suite, comme il ma rien dis sur le lieu l'heure, que le mois juin 2010, vais je savoir avant la date exact ainsi que l'heure pour pouvoir me prémunir des témoignages et autres que je pourrais présenté si il doit y avoir ?

Merci encore

Bonsoir,

Puisque vous ne vous reconnaissez pas sur la photo et que vous ne dénoncez personne (ce qui est un droit) vous serez sans doute convoqué devant la juridiction compétente sur le fondement de l'article L 121-3 du Code de la Route.

Et très probablement condamné à une grosse amende, sans perte de points.

D'où le conseil du recours à un avocat qui est compétent pour déceler d'éventuelles erreurs de procédure...

Bonjour

Effectivement ne pas dire qui pilotait car depuis le temps, vous ne vous souvenez plus, donc amende mais pas de point, par contre le cousin a intérêt à préparer la monnaie et pour ce qui est de lui prêter la moto il pourrait se "gratter"

      Comment ce passe la suite, comme il ma rien dis sur le lieu l'heure, que le mois juin 2010, vais je savoir avant la date exact ainsi que l'heure pour pouvoir me prémunir des témoignages et autres que je pourrais présenté si il doit y avoir ?

Bonjour,

Vous pouvez demander communication de votre dossier en allant au greffe du tribunal qui va vous juger. Il y aura le pv d'infraction qui contient tous les détails dont vous aurez besoin pour esssayer de prouver que vous n'étiez pas sur la moto.

Bonjour
Me permettez vous VVVTT
Vous pouvez devez demander communication

bonjour,
et il n'a pas à prouver qu'il était sous le casque, c'est aux enquêteurs de le faire (faut bien qu'ils justifient leurs appointements, non mais ).
Par contre cet audacieux refus, cette folle amnésie, coûtera 2-3x le pv et un soufflage de bronches comme s'il avait osé critiqué notre grand warrior en chef

Re

IDG, n'oubliez pas que l'amende qui comble le déficit de la France n'est due que si le titulaire de la CG n'apporte pas la preuve qu'il ne conduisait pas son véhicule.

si Ptiwill prouve qu'il n'était pas au guidon, il peut l'éviter.

bonjour

boaf/... même s'il prouve que ça n'était pas lui...ils le feront payer (à croire que les juges sont devenus des supplétifs du fisc ), je parlais surtout pour sauver ses points car le cousin peut-bien payer l'amende, par contre pour les points...

Bonjour

      carnopunique a écrit:

bonjour,*
ce serait bien si dans les personnes il y avait un policier, gendarme, president de tribunal, maire, officier  en retraite.  le juge malgré l'enormité de la peine pourrait classer ... mais il faut des temoignages de pointure...

et puis quoi encore ? A ce niveau d'infraction, pas une " pointure "  ne classerait l'affaire, il ne faut pas rêver !