Bonsoir,
Oui il est possible de contesté l'amande or si il s'agit de votre véhicule il faudra que vous expliquée qui est le conducteur fantôme

Bah j'ai fait quelque recherche et il y'a un texte de loi qui dit : que le conducteur n'est pas obliger de dénoncé le conducteur .
je cite :

Article L121-3

Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 133

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.

Donc si sur la photo prise par le radar on vois que la plaque mais on distingue pas le conducteur , j'ai droit de contester d'etre le conducteur vu que c'est pas moi mais d'etre responsable a titre de presomption de responsabilité ( carte grise )

bonjour

en effet si la photo ne permet pas de vous confondre avec certitude, vous pouvez demander a etre reçu par un juge suite a consignation   mais dans ce cas l'amende risque de ne plus etre forfaire .... elle risque de s envoler ....haut... haut

C'est un exces de vitesse +50km donc c'est déja salé !

bonjour

      Djiboubou a écrit:

C'est un exces de vitesse +50km donc c'est déja salé !

Pas d'amende forfaitaire dans ce cas : impossible de désigner le pépé grabataire vu que le passage au tribunal est obligatoire.

Oui justement j'ai reçu la citation a comparaître pour le mois d'avril
Je sais qu'au par avant j'ai eu une convocation de la police concernant ce flash , et sur le cliché on voyais pas le conducteur . j'ai déclaré qu'on voyais pas le conducteur donc j'ai dis je sais pas qui conduisais. il y'a 2 jour J'ai fait la demande au cacir pour avoir le cliché de l'infraction. j’espère avoir le cliché avant la citation a comparaître .

Bonjour
Si vous maintenez votre position, vous (le titulaire du certificat d'immatriculation) serez redevable pécuniairement de l'amende mais vous ne perdrez pas de points. Cette amende sera plus lourde que si vous vous étiez désigné comme responsable, avec un maxi de 1500 €.

Bah oui je vais maintenir ma position .
Merci de me vos réponse !

Une dernière question : Est ce plus judicieux de contesté par courrier en expliquant qu'on ne vois pas le conducteur avec la photo en piece joint ou directement au tribunal ???

Bonjour , voila les news , j'ai reçu y'a 3 jour les photo du radar , et effectivement on distingue nullement le conducteur sachant que la qualité de la photo est en condition " bonne " . je contesterais d’être l'auteur de l'infraction avec la preuve du cliché photo radar .
Plus qu'a patienté jusqu’à jeudi ... et je vais noté l'article de loi 121-3 du code de la route , elle pourra sauvé mon permis et mes précieux point mais pas de mon porte feuille ...

Bonjour,

C'est article L121-3, qui d'ailleurs doit être mentionné sur la citation, vous sauve les 6 points et le permis quand même puisqu'il ne peut y avoir de suspension

Merci j'en prend note , je vais le noté sur une feuille sachant que le jour ou j'ai reçu la convocation a la PJ , j'ai bien attesté sur le procès verbal que c' étais pas moi le conducteur et qu'on le distinguais même pas . donc je croise les doigt que ce sera favorable pour moi

      pegui 1955 a écrit:

oui  c est possible   vous  recevez    l amende  a  payer   plus   un depliant   pour  contster est  envoyer  le  tout  a   renne

Comme je l'ai dis plus haut c'est une amande de 5e classe donc pas d'amande avec feuillet vert mais plutôt une ordonnance pénal donc amande plus salé qu'un procès verbal   avec un jugement mais j'aurais juste une amande pecunière a payé et les remontrance de Mr le juge

Bonjour , voila le résultat du procès :

Condamné a 800e d'amande  au lieu de 3 mois de suspension de permis + 300e d'amande.

Maintenant je rentre dans le rang des conducteur catégorie je roule péper !!!


Merci de vos éclairage et de vos conseil, sa porté ces fruit !!

Roulez jeunesse et sourillé vous êtes flashé

Bonjour,

Si je comprends bien vous vous etes pris 800 euros d'amende au lieu de 300€+3 mois de suspension tarif habituel ?

exactement , vu que j'ai reussis a prouver que je ne conduisait pas au moment de l'infraction et que aucune loi oblige un citoyen de dénoncé une personne qui comet un délit si je me trompe pas.

Bonjour,

Merci pour le retour.

Pourquoi le parquet a demandé de la suspension  ?  Il n'y avait pas l'article L121-3 sur la citation  ?

au début il pensais que j’étais seul alors que non ,sur le cliché on distingué pas le conducteur tout simplement et ce que j'avais dit sur le procès verbal . donc il ont retenue l'article 121-3 au délibéré.

Re,
Vous vous en tirez bien car les 6 points que vous ne perdez pas valent plus cher en frais de stage que le surcout de 500€ (avec en plus une reduc de 20% si vous payez vite)