|
bonjour,
voila fin juin j'ai eu le droit a un beau pv tout neuf de 35 euro pour non presentation de l'attestation d'assurance je me suis presenter 10 min apres au comissariat et il on rien voulut savoir il m'on laisser ce foutu proces !
j'etais sur une moto 50 cc ce jour la et lors du controle le flic ma parler severement et critquer ma becanne " c'est quoi cette merde en parlant de la moto" alor que je suis en regle et que les carenage etc son impecable ,"il voit les chiffre de la vignette il dit ces quoi ces chiffre de merde quon peut pa lire" alor que les chiffre sont encore intact,
j'etais avec ma copine ce jour la il la regarde et dit vous avez de mauvaise frequentation mademoiselle etc
bien sur au comissariat tout cela n'etais pa vraie quil navait jamais rien dit et c 5 colegue present lon defendu et mon geuller dessus comme des putois
je voudrais savoir si il est possible de pa payer ce procés ???
je vous remercie pour vos reponse et ne vous laisser pas faire il non pas tous les droits !!!
comme preuve voici la becanne que je conduisait et qui n'ai pa une merde comme il le pretend !!!
Bon passons de l'avis sur ta motobylette ...
Mais si tu as présenté ta carte verte d'assurance dans les 5 jours ... Le PV devient obligatoirement caduque !
Mais de fin juin, tu viens ce jour ??? Pourquoi ???
C'est tout a fait normal. L'attestation d'assurance doit etre presentée immediatement et pas 10 minutes plus tard.
A moins que vous aviez le certificat d'assurance collé sur la moto (vehicule de moins de 3.5 tonnes)
Vous avez ensuite 5 jours apres la verbalisation pour la présenter sinon le PV passe à 135 euros.
oui j avais la vignette de collé et j'ai donc presenter mes papiers 10 min apres mais ils non rien voulut savoir !!!
sur le pv est ecrit comme motif " pour non presentation de l'atestation d'assurance " mais je re dit bien que la vignette etait collé sur la becanne et n'etais pas perimé !!!
je n'ai toujour pas payer le pv et j'ai tarder a vous ecrire car j'avais envoyer mon proces avec une lettre au commandant (je croit que c'est comme sa k'on l'apel) avec une lettre en disant que j souhaitais un rendez vous etc... mais il a renvoyer mon pv disant qu'il ne peut rien faire et que je n'aurais pa de rdv voila donc pourquoi tous cela a tardé !!!
Bonjour,
D'après le code des assurances il ne peut y avoir verbalisation pour la non présentation immédiate de l'attestation d'assurance pour les véhicule qui ont l'obligation d'apposer le certirficat, comme c'est le cas pour le vôtre.
Cette infraction de non présentation immédiate de l'attestation n'existe que pour les véhicules qui n'ont pas l'obligation d'apposer le certificat, poids lourds, etc.
Seule subsiste l'obligation de présenter sous les 5 jours l'attestation, que le certificat soit ou non valide.
Il faut lire ce lien et vous aurez la réponse :
Défaut de justificatif d'attestation d'assurance And co
Le problème est que si tu étais venu de suite sur le forum ...
Après le refus de ces flics, on t'aurait conseiller d'aller dans un autre commisariat faire constater que tu présentais bien ta carte verte sous les 5 jours ... Et le PV aurait été caduque !
Maintenant c'est ta parole contre là leur, et je donne pas cher de savaleur contre la leur.
justement j'ai lu dans le forum les lois de l'assurance et j'ai imprimer ces page pour les envoyer avec mon pv une nouvelle fois au comissariat je c pas si sa changeras quelque chose mais je lacherais pas l'affaire !!!!
de plus le comissariat va bientot fermer car la ou j'habite il y a 1 seul commissariat pour 4 ville il devait deja fermer yas kelke mois mais la dans maximun 2 ans c sur qu'il ferme du coup il font chier les gens avec leur pv bidon donc voila il resteras que 2 gendarmerie (au faite si je vais les voir il pourront faire quelque chose ou pas) je pense pas mais bon !!!
|