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 10-09-2005 07:56:36 - exces pl sur autouroute

 harik0
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 27-03-2005 
Messages: 54

exces pl sur autouroute

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salut a tous dérnierement je me suis fait verbaliser sur autouroute limité a 80 km,le gendarme ma verbaliser par ce que je roulait a 86 km
le gendarme ne pas flasher mais a regarder le disque mais sur la contravention il a marquer excés inférieur a 20 kmh relevé au disque sans préciser la vitesse exact a laquelle je roulais

est ce normal ou a il matiére a consteter le retrait de 1 point ???concernant la partit amende je ait regler


merci




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 10-09-2005 08:14:25 - exces pl sur autouroute

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: exces pl sur autouroute

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Bonjour,

Lorsqu'il y a verbalisation par rapport à la vitesse indiquée sur le disque, pour obtenir la vitesse retenus il faut enlever 6 km/h. S'il l'a fait c'est que vouS rouliez à 92 km/h.

Le gendarme aurait pu indiquer les trois vitesses  :  limitée, enregistrée et retenue, mais cela peut encore se vérifier s'il y avait contestation.

Il ne semble pas y avoir d'irrégularité dans ce PV et vous allez perdre le point d'autant plus que vous avez reconnu les faits et payé l'amende.



 10-09-2005 08:17:40 - exces pl sur autouroute

 tchi tchi
 Conducteur
 
Lieu: remomeix 88 vosges 
Inscrit le 02-07-2005 
Messages: 31

Re: exces pl sur autouroute

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salut la station normalement tu pourai le contester mais ca vate  faire plus de demarche que tu vas gagne mais normalement tes brider non ,? et sur legr ruban a moin d etre en produit dangereux 9kl!





salut


 10-09-2005 08:32:11 - exces pl sur autouroute

 harik0
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 27-03-2005 
Messages: 54

Re: exces pl sur autouroute

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merci pour vos réponse concernant mon camion ce jour la je était pas en matiére dangeureuse mais je pense que vais laisser comme ca et serait plus prudent a l,avenir
Mais si je peut me permettre j,ai certe rouler légerement au dessus de la vitesse  mais sur 1 autoiuroute degager et par temps clair il serait judicieux pour ces messieurs de la marée chaussée effectuer leurs controle en ville et par exemple vers les écoles et la je dirait quil on raison mais je crois que pour remplir le bas de laine de état  il vos mieux faire des controles sur autouroute   

sur cela amis du forum je vous souhaite bonne route et soyez prudent



 10-09-2005 13:13:45 - exces pl sur autouroute

 fangio67
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 25-07-2005 
Messages: 78

Re: exces pl sur autouroute

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salut

Tu es tombé sur un gendarme bien pointilleux, en effet tu ne peux pas contester ta vitesse, le mouchard indique exactement ta vitesse réelle. Si le disque indique 86 kmh, ce n'est pas 92 kmh , il n'y a pas de tolérance ici.

La perte d'un point est négligeable si ton capital est encore à 12.

L'excès de vitesse relevé est néanmoins anecdotique.

C'est sur le réseau routier secondaire que les limitations de vitesse selon le tonnage et la nature de la charge ne sont pratiquement jamais respectées.



 10-09-2005 13:39:43 - exces pl sur autouroute

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: exces pl sur autouroute

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salut

Tu es tombé sur un gendarme bien pointilleux, en effet tu ne peux pas contester ta vitesse, le mouchard indique exactement ta vitesse réelle. Si le disque indique 86 kmh, ce n'est pas 92 kmh , il n'y a pas de tolérance ici.
La perte d'un point est négligeable si ton capital est encore à 12.

L'excès de vitesse relevé est néanmoins anecdotique.

C'est sur le réseau routier secondaire que les limitations de vitesse selon le tonnage et la nature de la charge ne sont pratiquement jamais respectées.

Bonjour,

Absolument faux  !   icon_cry

Le relevé de la vitesse sur un disque s'effectue avec une tolérance de 6 km/h ce qui, somme toute, est normal puisqu'il y a rectification sur un radar or ce denrier est certainement plus précis qu'un chrono sinon tout autant. 

Ces dispositions datent de décembre 1992 après la grève des routier lors du mois de juin de cette année là.

Je serai toujours surpris par les affirmations de certains qui visiblement n'y connaissent que quick !


Voici la preuve de ce j'avance  :

CIRCULAIRE DU 30 NOVEMBRE 1992. relative aux nouvelles dispositions en matière de circulation et de sécurité routières applicables à compter du 1er décembre 1992 par les services de police
NOR: INTC9200323C
MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE LA SECURITE PUBLIQUE, Direction générale de la police nationale

à Monsieur le préfet de police ; Mesdames et Messieurs les préfets, y compris les départements d'outre-mer et la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Références:

Loi n° 89-469 du 10 juillet 1989 relative à diverses dispositions en matière de sécurité routière et en matière de contraventions.

Décret n° 92-1227 du 23 novembre 1992 modifiant certaines dispositions du code de la route.

Décret n° 92-1228 du 23 novembre 1992 modifiant les articles R. 255 à R. 257 et R. 262 du code de la route.

Arrêté du 23 novembre 1992 relatif à la définition des caractéristiques particulières des véhicules de transport de matières dangereuses prévues à l'article R. 10-2 du code de la route.

Arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles.

Arrêté du 23 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 26 août 1983 relatif à la limitation par construction de la vitesse maximale des véhicules automobiles dont le poids est supérieur à dix tonnes.

Arrêté du 23 novembre 1992 modifiant certaines dispositions routières du règlement relatif au transport des matières dangereuses.

Circulaire du 23 novembre 1992 relative au permis à points.

Note de service NOR/INT/C/92/00163/C en date du 24 juin 1992.


III. - PRISE EN COMPTE DE LA MARGE D'ERREUR DES APPAREILS DE CONTROLE

Les réflexions engagées par la commission du suivi du permis à points ont abordé le problème particulier des infractions à la vitesse. A cette occasion, il est apparu opportun de mettre un terme au contentieux sur la fiabilité des appareils de contrôle, notamment les cinémomètres et les chronotachygraphes.

1. Les cinémomètres

Il conviendra, désormais, de prendre en compte la marge d'erreur des appareils dès la constatation des infractions d'excès de vitesse. Cette solution s'impose d'autant plus que coexistent deux régimes de poursuite différents selon l'importance du dépassement de vitesse.

Désormais devra figurer sur les procès-verbaux (annexe IV), à côté de la vitesse lue sur l'appareil, la vitesse retenue du véhicule après déduction des tolérances prévues par l'arrêté du 7 janvier 1991 (annexe III).

Seule cette dernière vitesse servira de fondement à l'exercice de l'action publique. Vous veillerez à ce que les fonctionnaires verbalisateurs soient en mesure d'expliquer aux contrevenants la différence entre la vitesse lue et la vitesse retenue.

Cette nouvelle procédure devrait permettre, à terme, de supprimer les seuils de tolérance traditionnels en cette matière.

Le garde des sceaux a donné son accord sur les modalités de constatations des excès de vitesse et la rédaction des procès-verbaux, dans une instruction n° 90 F 582 D du 27 octobre 1992 adressée à Madame et Messieurs les procureurs généraux, Mesdames et Messieurs les procureurs de la République.

2. Les chronotachygraphes

De même, en application du règlement CEE n° 3821/85 du 20 décembre 1985 (paragraphe III de l'annexe II), qui fixe les erreurs maximales tolérées en usage sur les chronotachygraphes, il conviendra à la lecture du disque d'enregistrement de diminuer la vitesse relevée de 6 km/h.

Alors, qu'est-ce qu'on dit maintenant ?   icon_lol



 10-09-2005 16:51:38 - exces pl sur autouroute

 fangio67
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 25-07-2005 
Messages: 78

Re: exces pl sur autouroute

  Voir le profil de fangio67        Voter pour ce message (+1 point)

salut,

Il y a un adage qui dit: prêcher le faux pour obtenir le vrai.! icon_wink

Ainsi on ne raisonne plus sur des on-dit, mais la réponse donnée par Aléa d'après ses recherches n'oblige à plus de modestie. icon_idea




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