Bonjour,

Pour l'instant, dans l'attente de nouvelles dispositions, il vous faut attendre 3 ans sans infraction pour atteindre le capital de 12.

Le 15 mai 2011 vous ne serez plus en période probatoire, votre capital sera apprécié sur un maximum de 12.

Ayant fait un stage en septembre 2009, vous ne pouvez, pour l'instant, en suivre un qu'en septembre 2011

Bonjour
L'infraction qui fait perdre 4 points a été commise en septembre 2009.
A quelle date ont-été perdu les points ?
A quelle date a été effectué le stage ?

      306XS6 a écrit:

Bonjour,


le lundi 21 fevrier 2011 je me fait arreter par les gendarmes 16h controllé positif au ThC du test salivaire, direction Hopital pour prise de sang... En attendant la prise de sang les gendarme me font signé des papier " notice d'info sur le permis" et " un avis de retention du permis" le gendarme me disant qu'elle etait de 72h... Dc le jeudi apres 16h je vais Donc la brigade pour recuperé mon permis... mais avant de me redonné mon permis il mon pris mes empreinte de toute les deux main avec la chance d'avoir u le droit a  un petit shooting... j'ai rien volé, rien casser, rien violé, ni encore tuer... bref, aprés sa  il me donne mes resultats, un document sur la drogue au volant, biensure mon permis...

Permis probatoire 14/05/08 jusqu'au 14/05/11
A ce jour 6 point
Infraction pour vitesse le 13/11/2008 1 point qui ma etait remis 1 ans apres
                                le 11/09/2009 4 point avec Obligation de stage de reCup de point

Voila j'ai un ami qui ma affirmait qu'au 14/05/2011 j'allai recupere mes 12 points d'autres par contre me dises le contraire  ??
besoin d'aide mais je n'est vraiment plus bcp de chance...
Merci

Bonjour,
" A ce jour 6 point "
14/05/2008 = 6 points
13/11/2008 infraction donnant la perte de 1 points - 6 =5 points
11/09/2009 infraction donnat la perte de 4 points -5 =1 point
Stage obligatoire donnant une recuperation de 4 points +1 = 5points.
Recuperation un an après le paiement de l'infraction du 11/09/2009 1 point + 5 = 6 points
Le delai pour atteindre les 12 points [b]c'est trois ans après la dernière infraction donc trois ans après le paiement de celle du 11/09/2009.[/b]
Mais la possibilité de faire un autre stage deux ans après celui obligatoire amende du 11/09/2009.
A+

      JPAL a écrit:

Bonjour
L'infraction qui fait perdre 4 points a été commise en septembre 2009.
A quelle date ont-été perdu les points ?
A quelle date a été effectué le stage ?

j'ai retrouver par chance la lettre 48N de l'infraction du 11/09/2009..
il m'on enlever 4 point le 11/02/2010 et le stage a etait fait en juin 2010..

Bonjour,

D'après vous, pourquoi ce délai entre le 11 septembre 2009, date de l'infraction, et le 11 février 2010, date du retrait de points ?

Quoiqu'il en soit, pour l'instant vous ne pouvez strictement rien faire

RE
Bonjour,
" A ce jour 6 point "
14/05/2008 = 6 points
13/11/2008 infraction donnant la perte de 1 points - 6 =5 points
11/09/2009 infraction donnat la perte de 4 points -5 =1 point
Stage obligatoire donnant une recuperation de 4 points +1 = 5points.
Recuperation un an après le paiement de l'infraction du 11/09/2009 1 point + 5 = 6 points

Dans ce que je dis plus haut j'ai été trop vite, il n'y a pas normalement de récuperation de 1 point ici c'est une infraction qui retire 4 points  et seulement celle qui sont avec une perte de 1 points qui donne cette possibilité.
Me trompe-je.
A+

      Aléa a écrit:

Bonjour,

D'après vous, pourquoi ce délai entre le 11 septembre 2009, date de l'infraction, et le 11 février 2010, date du retrait de points ?

Quoiqu'il en soit, pour l'instant vous ne pouvez strictement rien faire

Alors la bonne question je ne sais pas..
et Vous ?

Bonjour,

Expliquez nous dans le détail comment a été réglé cette infraction du 11 septembre 2009

J'ai une petite suggestion a vous faire vous me direz si cela est plosible...
permis probatoire depuis 2008 je suis donc en possession des nouveaux permis 2 point chaque si pas d'infraction...
je suis actuellement dans ma troisieme année pas d'infraction depuis 11/09/09 pas d'infraction en 2010 ... dc au 14/05/11 si il mon pas enlever les point je benificirait de ces 2 point en plus...dc 8 ?

Bonjour,

Dans la mesure où vous commettez la moindre infraction à points, le crédit des 2 points annuel ne vous est plus applicable.

Vous pouvez répondre à mon message précédent ?

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Expliquez nous dans le détail comment a été réglé cette infraction du 11 septembre 2009

Bon alors le 11/09/09 controlé pour éxces de vitese de +40 km/h
dc retention du permis voiture immobilisé... par la poste je recoi mon ordonance penale du 20/10/09 avec un suspension d' un moi et 21 jour + une mannde de 122€que j'ai payé le 3/12/09 ensuite et venu une lettre me disant que a la date du 11/02/2010  je perdait 4 point..

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Dans la mesure où vous commettez la moindre infraction à points, le crédit des 2 points annuel ne vous est plus applicable.

Vous pouvez répondre à mon message précédent ?

peu de chance mais:
Meme si j'arrive a jouer avec les 45 jour jusqu'au 14/05/2011

Bonjour,

      306XS6 a écrit:

Bon alors le 11/09/09 controlé pour éxces de vitese de +40 km/h
dc retention du permis voiture immobilisé... par la poste je recoi mon ordonance penale du 20/10/09 avec un suspension d' un moi et 21 jour + une mannde de 122€que j'ai payé le 3/12/09 ensuite et venu une lettre me disant que a la date du 11/02/2010  je perdait 4 point..

Dans la mesure où l'OP a été acceptée, la perte de points doit être effective un mois après la date d'envoi, au plus tard le 20 novembre 2009. Vérifiez bien la date de prise en compte de la perte de points sur le 48N

Bonjour,

      306XS6 a écrit:

peu de chance mais:
Meme si j'arrive a jouer avec les 45 jour jusqu'au 14/05/2011

Ben oui, mais cela changera que vous puissiez arriver au 14 mai uniquement si les nouvelles dispositions de la LOPPSI 2 vous sont applicables.

Retardez au maxi, vous verrez bien 

      Aléa a écrit:

Bonjour,

      306XS6 a écrit:

Bon alors le 11/09/09 controlé pour éxces de vitese de +40 km/h
dc retention du permis voiture immobilisé... par la poste je recoi mon ordonance penale du 20/10/09 avec un suspension d' un moi et 21 jour + une mannde de 122€que j'ai payé le 3/12/09 ensuite et venu une lettre me disant que a la date du 11/02/2010  je perdait 4 point..

Dans la mesure où l'OP a été acceptée, la perte de points doit être effective un mois après la date d'envoi, au plus tard le 20 novembre 2009. Vérifiez bien la date de prise en compte de la perte de points sur le 48N

"le solde point de points restant affecté a votre permis de conduire est de 2 point sur un capitalde 6 point a la date du 11/02/10

      Aléa a écrit:

Bonjour,

      306XS6 a écrit:

peu de chance mais:
Meme si j'arrive a jouer avec les 45 jour jusqu'au 14/05/2011

Ben oui, mais cela changera que vous puissiez arriver au 14 mai uniquement si les nouvelles dispoistions de la LOPPSI 2 vous sont applicables.

Retardez au maxi, vous verrez bien 

Oui dc si je recoi sa debut avril c bon avec les 45jours..?

Bonjour,

Scannez, en le rendant anonyme, cet imprimé 48N

Bonjour

      il mon pris mes empreinte de toute les deux main avec la chance d'avoir u le droit a  un petit shooting... j'ai rien volé, rien casser, rien violé, ni encore tuer.

Ben non mais vous avez peut être commis un délit qui vous vaudra de passer au tribunal correctionnel au même titre que les cambrioleurs, escrocs ou encore violents conjugaux et j'en passe.

Vous etes maintenant fiché et aurez un casier judiciaire en cas de condamnation.

Hé bien c'est Honteux....
Pour repondre a Aléa je vous scann sa se soir.. pas d'imprimante a disposition...sorry

Et par contre j'aurais voulu savoir si je pouvais sauvé mon permis... admetton que je recoi cette fameuse amende debut avril admetton le 2 avril la majoration de l'amende et le retrai des point se fond 45 jour apres l'avoir recu ? donc avec c fameux 45 jour sa ferai 17/05/11... 1ans sans infraction je beneficie dc des deux point en plus sur mon permis.... donc c deux son imprtant il pourai sauvé mon permis ou non
merci