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Publié le 7 septembre 2005 - #139179 -
Erreur model
Une question simple ...
Savez-vous si une erreur de model de la voiture sur un PV de stationnement peut le faire annuler pour non conformitée ?
Vous remerciant par avance.
alonsojp
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Ma voiture BMW Serie 1 116iA 122ch Luxe 5p 2007
Publié le 8 septembre 2005 - #139442 -
Re: Erreur model
Bonjour
Non une erreur sur le model est sans incidence sur la validité du PV.
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