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Bonjour,
Il y a maintenant près de 4ans j'ai vendu mon véhicule a un particulier.
Et depuis j'ai reçu deux amendes qui ont été majorée.
Lors de la vente du véhicule, j'ai barré la carte grise et indiqué dessus "vendu le ..." sans garder de copie. Le vendeur m'a dit qu'il se chargerai d'envoyer le certificat de cession du véhicule à la sous préfecture (dont j'ai accepté naivement), chose qui n'a pas été faite.
Le GROS problème que j'ai suite à ca, c'est que j'ai perdu ma copie du cerficitation de cession et que je ne me souviens plus du nom de la personne ( mis a part quelque détails mais qui ne suffiront pas à retrouver l'identification de cette personne).
Je suis allé voir la gendarmerie et ils m'ont indiquer que j'etais en tort car c'est au vendeur de déclarer la vente du véhicule à la sous préfecture.
J'aimerais savoir quels recours je pouvais avoir face à ce problème.....
Modérateur
Lieu: Seine et Marne
Inscrit le 15 juin 2008
Messages: 8339
Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Seb1245 a écrit:
Bonjour,
Il y a maintenant près de 4ans j'ai vendu mon véhicule a un particulier.
Et depuis j'ai reçu deux amendes qui ont été majorée.
Lors de la vente du véhicule, j'ai barré la carte grise et indiqué dessus "vendu le ..." sans garder de copie. Le vendeur m'a dit qu'il se chargerai d'envoyer le certificat de cession du véhicule à la sous préfecture (dont j'ai accepté naivement), chose qui n'a pas été faite.
Le GROS problème que j'ai suite à ca, c'est que j'ai perdu ma copie du cerficitation de cession et que je ne me souviens plus du nom de la personne ( mis a part quelque détails mais qui ne suffiront pas à retrouver l'identification de cette personne).
Je suis allé voir la gendarmerie et ils m'ont indiquer que j'etais en tort car c'est au vendeur de déclarer la vente du véhicule à la sous préfecture.
J'aimerais savoir quels recours je pouvais avoir face à ce problème.....
Bonjour,
effectivement c'est au vendeur d'envoyer la copie du certificat de cession à la préfecture....
Votre seul chance de pouvoir vous sortir de ce soucis, est de prouver que vous n'êtes plus le propriétaire de ce véhicule, et sans certificat de cession, cela va etre très dur.
Cdlt
bonjour,
J'aimerais savoir quels recours je pouvais avoir face à ce problème.....
pratiquement aucun à vous de prouver la vente!
parcourez le forum, votre cas n'est pas isolé, il est même passé récemment à la télé, tant que vous ne pouvez pas prouver le vente vous êtes responsable de l'utilisation du véhicule même après toutes ces années, j'ai lu pareil cas plus de 10 ans après la session.
Merci pour vos réponses rapide.
Je pourrais le prouver en me procurant la carte grise barré "vendu le...." Mais je ne sais pas où se situe l'individu. Tout ce que je sais c'est le lieux de la contravention (stationnement abusif plus de 7 jours...). J'y suis allé et la voiture n'étais pas là. La police me disait que si la voiture (peugeot 205) est en fourrière (ce qui n'est pas le cas) elle pouvait être mis à la destruction si le propriétaire ne venait pas la récupérer, ce qui m'arrangerait...
On m'a parlé aussi de me rendre à la sous préfecture et de certifié sur l'honneur que la voiture est vendu mais je ne sais pas si ca fonctionnerai.
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