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Bonjour à tous,
je suis nouveau sur le forum.
Je vous explique mon cas.
Je me suis fait flashé au feu rouge le 02/12/2010 avec mon véhicule professionnel.
(actuellement en litige avec mon patron CG à son nom).pv reçu le 24/01/2011.
Il me reste 5 points à ce jour.
La récupération totale des points prévue le 12 juillet 2011
mes questions:
1/ sachant que je travaille seul sur un departement et que mon patron n'ira pas en mon sens
existe-t-il une astuce pour contester afin de retarder l'échéance jusqu'en juillet ?
2/ y a-t-il une homologation particulière pour les radars feu rouge (distance, ligne, etc...) ou bien un vice sur PV (exemple: radar installé en 2010 GTC-GS11 fareco exempt de date de contrôle ou organisme de contrôle)?
3/ existe-t-il un recours gracieux pour évité le retrait de point et si oui quelles en sont les instances ?
Je vous remercie par avance de vos réponses
ps ci les photos
Bonjour
Actuellement, l'avis de contravention est au nom de qui ?
Le certification d'immatriculation est au nom d'une personne physique ou morale ?
Bonjour,
Dommage, l'amende aurait pu être payée sans que personne ne perde de point. 
Il ne vous reste plus qu'à tergiverser pour gagner du temps, autrement dit, réclamer le plus tard possible, vers le 40 ème jour après la date d'envoi de la requête, en respectant le fond et la forme. A moins, qu'à votre tour, vous ne puissiez désigner quelqu'un 
Bonjour
fidji56 a écrit:
Etant donné que mon patron n'ira pas en mon sens est ce que les instance se renseigneront auprès de lui ?
Que voulez vous faire, réclamer en contestant être l'auteur des faits ou désigner une autre personne ?
Bonjour,
Dans ce cas, vous lisez attentivement les documents reçus pour contester le plus tard possible, mais pas le dernier jour, disons 5 jours avant l'échéance. Vous n'avez rien à consigner.
Bonjour,
Ben non, nous ne sommes pas marchand de tuyaux de cette nature 
J'avais cru comprendre que le but de la manoeuvre était de gagner du temps et non pas d'échapper à la sanction 
Si la voiture vous est affectée exclusivement, je ne vois pas quel motif vous pourriez invoquer si vous l'utilisiez ce jour là, à cet endroit là 
Dites au patron de faire réparer le feu arrière gauche, cela peut être utile pour les autres usagers
Excusez-moi
C'est bien moi qui était au volant.
Mais quels peuvent etre les motifs de contestation
Quel sont les delais de retrait de points
Bonjour,
IL suffit de dire que ce jour là vous n'étiez pas le conducteur du véhicule. Si votre réclamation est effectuée dans les "règles de l'art", vous serez convoqué par la police/gendarmerie pour vous expliquer et si vous avez pu repasser à 12 points, rien n'interdit qu'à ce moment là vous vous souveniez que peut-être vous étiez le conducteur. C'est le temps qui va s'écouler qui compte, pas le motif, ni les explications vaseuses.
Les points sont retirés à partir du moment où il y a un jugement définitif, ce n'est pas demain la veille. Tenez nous au courant au fur et à mesure on vous orientera.
Bonjour
fidji56 a écrit:
c'est à dire que je dois contester sans motifs si ce n'est que ça n'était pas moi qui était au volant?
Ces clichés, de mon point de vue, montrent que vous avez bien forcé le feu. N' espérez pas au final passer au travers de l' amende et des points.
Par contre en attendant juillet, il faut faire traîner la procédure.
Aléa vous a dit comment. (Faites réparer le feu arrière aussi)
Un motif de contestation? Ce peut être que les clichés sont trop sombres (Ceux que vous avez mis en ligne. Vous avez peut être reçu mieux).
Avec un zeste de la mauvaise foi dont je suis parfois capable , sinon je ne vous aurai pas dit que vous ne passeriez pas en final au travers de l' amende et des points, ils ne vous permettent pas de situer la ligne d' effet par rapport à la ligne de feu, ni de voir que le feu était au rouge sur les deux clichés.
C' est suffisant comme motif de contestation, Ca ouvre un boulevard sur le temps, ce qui vous permettra d' atteindre juillet. Mais ça se traduira en final par un passage au tribunal et une amende plus élevée, (Que vous reconnaissiez les faits, ou pas ! Je pressens que ne pas reconnaître les faits va vous mettre en délicatesse avec votre employeur. C' est vous qui voyez)
Bonjour papymèche,
Les clichés sont effectivement sombre mais on voit le feu rouge sur les 2 clichés.
Petite question : Qu'est-ce que la ligne d'effet ?
et pouvez-vous me communiquer les différents parametres du radar feu rouge
svp
Bonjour,
fidji56 a écrit:
Bonjour papymèche,
Les clichés sont effectivement sombre mais on voit le feu rouge sur les 2 clichés.
Petite question : Qu'est-ce que la ligne d'effet ?
et pouvez-vous me communiquer les différents parametres du radar feu rouge
svp
Tout en bas de la page vous pouvez consulter tous les dossiers relatifs au franchissement du feu rouge.
une question,
sur mon relevé intégrale il y a noté:
decision af du 19/02/2008 par tribunal etc...
Définitive le 19/02/2008 coût 2pts
enregistrée le 11/07/2008
infraction du 19/02/2008
et le SNPC m'indique le nombre point restants est à la date du 11/07/2008
est-ce que ça vous parait correct
merci d'avance
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