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vip
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bjr888 à tous ,apres quelques recherche sur le forum ,je n'ai rien trouvé à ce sujet , lorqu'on circule à l'etranger "espace europenne " exemple italie ou espagne ou autre , les autorité de ces pays ont le droit de vous retirer les points ?,, et des pv ? si depasse la vitesse autorisé et flashé , à vous messieurs les specialiste du droit routier merci
Dernière modification par garconsympa (08-02-2011 17:48:18)
bonsoir,
une infraction dans un des pays constituant l'Europe ne pourra pas avoir d'effet sur le capital de points que vous possédez.
Si une contravention ne peut vous être dressée, vous pourrez avoir à régler une somme X prévue par chaque pays en fonction de l'infraction (excès de vitesse, stops, etc.) Si vous ne pouvez [voulez] pas régler, votre véhicule pourra être immobilisé. Certains pays pourront prendre des sanctions sévères à cet effet (détention notamment)
Si vous avez été flashé, selon les accords de réciprocité existants, vous pourrez avoir à payer votre infraction en France sans avoir à en subir la perte de points correspondante.
une doc intéressante
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bjr888 merci pour tout ces renseignement
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