Publié le 7 février 2011 - #1243408 -
composition pénale?
Bonjour,
J'ai été arrêté avec un taux de 0.66mg/ air. On m'a convoqué en vue d'une composition pénale; De quoi s'agit-il? Pour l'instant, on m'a suspendu le permis pour 2 mois et 15 jours. Quel va être la sanction ?
merci
Dernière modification par ulis (07-02-2011 23:05:05)
Publié le 9 février 2011 - #1244341 -
Re: composition pénale?
bonjour,
Si on me propose un stage lors de la composition pénale , est ce que je perds mes 6 points? Puis-je auparavant faire un stage volontaire , même si mon permis est suspendu et détenu par la préfecture.
Publié le 9 février 2011 - #1244838 -
Re: composition pénale?
Bonsoir,
Excusez moi de ne pas avoir répondu aux questions. J'ai eu mon permis en 1991 . Avant mon infraction pour alcoolémie, j'ai eu des petits retraits ( - 1 point) pour vitesse inférieure à 20 km/H. J'ai eu 4 à 5 PV de ce type, a chaque fois j'ai éte pris à 52 ou 54 km/H. Mon denier PV date de juin 2008. A l'heure actuelle, je ne sais pas comnien il me reste de points, mais je sais qu'on va sans doute m'en retirer 6. A moins que lors de la composition pénale, on soit clément avec moi!
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Publié le 9 février 2011 - #1244853 -
Re: composition pénale?
Bonsoir,
Allez donc en préfecture vous faire délivrer un relevé intégral de votre compte points et, si les 6 points qui vont vous être retirés ne bouffent pas le bénéfice d'un stage possible, il faut songer à en suivre un.