Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

ulis
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 7 février 2011 
Messages: 5
Publié le 7 février 2011 - #1243408 - composition pénale?
Voir le profil de ulis

Bonjour,

J'ai été arrêté avec un taux de 0.66mg/ air. On m'a convoqué en vue d'une composition pénale; De quoi s'agit-il?
Pour l'instant, on m'a suspendu le permis pour 2 mois et 15 jours. Quel va être la sanction ?

merci



Dernière modification par ulis (07-02-2011 23:05:05)


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 7 février 2011 - #1243419 - Re: composition pénale?
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

Lisez ceci Procédures diverses suite à verbalisation

Pour la sanction, le seul truc sur et certain c'est -6 points, pour le reste c'est 36-15 Madame soleil


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 7 février 2011 - #1243422 - Re: composition pénale?
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

A quelle date avez vous obtenu le permis  ?

Est-ce la première infraction avec perte de points ?


ulis
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 7 février 2011 
Messages: 5
Publié le 9 février 2011 - #1244341 - Re: composition pénale?
Voir le profil de ulis

bonjour,

Si on me propose un stage lors de la composition pénale , est ce que je perds mes 6 points? Puis-je auparavant faire un stage volontaire , même si mon permis est suspendu et détenu par la préfecture.

Merci


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 9 février 2011 - #1244346 - Re: composition pénale?
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Si on vous pose des questions c'est qu'il doit y avoir une raison, merci d'y répondre icon_lol


ulis
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 7 février 2011 
Messages: 5
Publié le 9 février 2011 - #1244838 - Re: composition pénale?
Voir le profil de ulis

Bonsoir,

Excusez moi de ne pas avoir répondu aux questions. J'ai eu mon permis en 1991 . Avant mon infraction pour alcoolémie, j'ai eu des petits retraits ( - 1 point) pour vitesse inférieure à 20 km/H. J'ai eu 4 à 5 PV de ce type, a chaque fois j'ai éte pris à 52 ou 54 km/H. Mon denier PV date de juin 2008. A l'heure actuelle, je ne sais pas comnien il me reste de points, mais je sais qu'on va sans doute m'en retirer 6. A moins que lors de la composition pénale, on soit clément avec moi!

Merci de m'aider.


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 9 février 2011 - #1244846 - Re: composition pénale?
Voir le profil de ViveLeVTT

      A moins que lors de la composition pénale, on soit clément avec moi!

Bonjour

Clément ou pas ça sera 6 points. Le juge n'a aucun impact sur une sanction administrative automatique.


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 35058
Publié le 9 février 2011 - #1244853 - Re: composition pénale?
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

Allez donc en préfecture vous faire délivrer un relevé intégral de votre compte points et, si les 6 points qui vont vous être retirés ne bouffent pas le bénéfice d'un stage possible, il faut songer à en suivre un.


ulis
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 7 février 2011 
Messages: 5
Publié le 10 février 2011 - #1244899 - Re: composition pénale?
Voir le profil de ulis

Bonsoir,

Sans mon permis en main , est-ce que je peux obtenir un relevé à la préfecture? Puis je m'inscrire à un stage alors que mon permis est suspendu?

Merci pour vos réponse.


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto