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Bonjour,
j aimerai savoir si je peut attendre la recuperation de la totalite de mes points le 12/08/11 puisque ma derniere infraction du 12/08/08 cela fera 3 ans mais le hic c est qu il me reste 1 point et le 22/01/11 je me suis fait arrete pour avoir griller un feu (passer a l orange quand je l ai franchi, les flics me certifi qu il etait rouge )
ce que je voudrais faire c attendre la recuperation des points quitte a paye avec la majoration mais ca fait long a attendre donc est ce que c faisable ?
je pourrai passer un stage mais la recuperation ce sera pour le feu 4 points et il me restera toujours 1 point et faudra encore 3 ans a attendre ou 2 ans pour refaire un stage
donc se serai avec gentillesse que vous me donniez une reponse dans les plus bref delais
jespere que c assez explicite
merci a bientot
jeremy
Bonjour,
A lire :
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
Modérateur
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Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Bonjour,
un stage peut se faire tous les deux ans.
Si vous faite un stage vous récuperer tout de meme vos 12 points en aout.
puisque ma derniere infraction du 12/08/08
Le délais de trois ans ne démarre pas à la date de l'infraction, mais à la date du paiement de cette dernière ...
Donc si vous avez régler cette amende en oct 2008, vous récupererez vos 12 pts en oct 2011.
Cdlt
Bonjour,
Bidouyou a écrit:
un stage peut se faire tous les deux ans.
Si vous faite un stage vous récuperer tout de meme vos 12 points en aout.puisque ma derniere infraction du 12/08/08
Le délais de trois ans ne démarre pas à la date de l'infraction, mais à la date du paiement de cette dernière ...
Donc si vous avez régler cette amende en oct 2008, vous récupererez vos 12 pts en oct 2011.
Cdlt
Tout dépend quelle a été la procédure pour cette infraction 
Modérateur
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Messages: 8339
Citroen DS4 1.6 THP 200ch Sport Chic 2012
Aléa a écrit:
Tout dépend quelle a été la procédure pour cette infraction
En effet, j'aurais dû ajouter :
le jour de l’émission du titre exécutoire de l’amende forfaitaire majorée ou
lorsque l’exécution de la composition pénale a été effectuée ou
le jour du passage au tribunal ou
à la délivrance de l' OP .
cdlt
re
Bidouyou a écrit:
Aléa a écrit:
Tout dépend quelle a été la procédure pour cette infraction
En effet, j'aurais dû ajouter :
le jour de l’émission du titre exécutoire de l’amende forfaitaire majorée ou
lorsque l’exécution de la composition pénale a été effectuée ou
le jour du passage au tribunal ou
à la délivrance de l'OP.
il y a aussi à prendre en compte des délais de recours .. et, le cas échéant, des voies de recours ..
Dernière modification par paturage44 (05-02-2011 18:24:45)
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