Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  
Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route  » 

règlementation



   Répondre   Publier un nouveau message  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 05-09-2005 11:37:25 - règlementation

 millet
 Nouveau membre
 
Inscrit le 05-09-2005 
Messages: 2

règlementation

  Voir le profil de millet        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour a tous

petite question existe t il une nouvelle règlementation comme quoi les radar fixe doivent etre siglaler par un panneau.....



  Liens complémentaires

 05-09-2005 11:45:53 - règlementation

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: règlementation

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour a tous

petite question existe t il une nouvelle règlementation comme quoi les radar fixe doivent etre siglaler par un panneau.....

bonjour,

Non, aucun texte ne prévoit cette disposition. Cette signalisation est intervenue, à mon sens, pour mieux faire passer la pilule.



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "règlementation"

règlementation réglementation parking
feux tricolores, réglementation ...réglage... REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN VILLE
Existe t'il une réglementation pour les panneaux Reglementation sur un parking privé.
plaque immatriculation plaques noires
remorque ptac 750kg transport d'enfant à moto
règlementation et parking public Solidarité des conducteurs?
stationnement genant provoquant accrochage accès à une propriété par un portail à partir d'une route
annullation consécutive à une suspension je roulais 36km/h au dessusde la réglementation!!
Règlementation de place handicapé TRANSPORT GAZ - DEGRAISSANT
Accès pompier, interdiction passage pièton ???? Passager avant : Urgent
pneu pour jantes 15 reglementation des ampoules colorées
Politique-Vip-Zidane voyant airbag zxara
stationnement sur place handicapée non signalée.. urgent avant achat
retrait du permis de conduire B décorer son auto, quelle lesgislation?
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimableSujets similairesRecommander cette discussion à un ami

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto