bonsoir;aucun dommage corporel aucune plainte dans mon cas

bonsoir, j ai quand meme 6 mois de suspension

bonsoir;ok, mon cas serai celui d un conducteur impliqué dans un accident de la circulation; mais apres etre arreté depuis 1 heure; j ai tres bien pu aller boire pendant ce temps la, 1 heure a l exterieur c est long;

      stverot a écrit:

bonsoir;ok, mon cas serai celui d un conducteur impliqué dans un accident de la circulation; mais apres etre arreté depuis 1 heure; j ai tres bien pu aller boire pendant ce temps la, 1 heure a l exterieur c est long;

bonsoir.

bien sur.
réponse des fdo:
"vous connaissez beaucoup de personnes qui vont "picoler" pendant qu'ils ont une voiture accidentée coincée sur la voie publique?" 

bonsoir; si coupable puis je perdre mon permis ,lorsque l on voit ART.L.234-8 ça fait peur

bonsoir.

vous parlez de celui ci:

legifrance,code de la route:

"Article L234-8 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 32 JORF 13 juin 2003
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 5 JORF 13 juin 2003
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 6 JORF 13 juin 2003
I. - Le fait de refuser de se soumettre aux vérifications prévues par les articles L. 234-4 à L. 234-6 ou aux vérifications prévues par l'article L. 234-9 est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.


II. - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :


1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;


2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;


3° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;


4° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;


5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;


6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.


III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


IV. - La suspension du permis de conduire prévue au présent article ne peut être assortie du sursis, même partiellement."


ce sont les peines maxi,en réalité vous encourez moins.
ce qui est sur,c'est que vous perdez six points,et de grandes chances d'avoir six mois de supension administrative.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/3/28/ … efiant.pdf
pour le reste,c'est le tribunal qui avisera.

      stverot a écrit:

bonsoir;ok, mon cas serai celui d un conducteur impliqué dans un accident de la circulation; mais apres etre arreté depuis 1 heure; j ai tres bien pu aller boire pendant ce temps la, 1 heure a l exterieur c est long;

Bonjour,

Va falloir arrêter de prendre les gens pour des cons et assumer un peu ses actes. 20 ans de permis pour en arriver à ce point... C'est un miracle de ne pas l'avoir perdu avant. Essayez de tenir les mêmes propos devant le juge et revenez nous donner sa réponse.

Bonjour,
Bon alors ça clarifie les choses.
Si je comprends bien, les FDOs vous ont trouvé dans un état manifestement alcoolisé...  que vous étiez probablement alcoolisé au volant, vu que ce n'est pas facile, en une heure, d'atteindre une alcoolisation "visible" (et votre refus de vous soumettre au contrôle ne plaide pas en votre faveur). Bref, va quand même falloir assumer un minimum vos choix !
A+
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