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lemerlix
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223785 - radar mobile caché
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Bonjour,est-ce que les radars mobile doivent ils etre a la vue des automobilistes ou les gendarmes peuvent les cachés



Aléa
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223790 - Re: radar mobile caché
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Bonjour,

L'essentiel pour un cinémomètre c'est qu'il soit correctement installé et surtout qu'il voit les voitures passer en excès de vitesse. Il ne devait pas être "complètement" caché, je pense, sinon il est aveugle icon_cool

En fait, il devait être caché à votre vue, vous l'avez aperçu trop tard   icon_confused et là, il n'y a rien à faire.

Gros excès de vitesse  ?


lemerlix
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223801 - Re: radar mobile caché
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il etait caché derrière un abri bus et a flaché par derrière


Aléa
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223804 - Re: radar mobile caché
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Bonjoiur,


      lemerlix a écrit:

il etait caché derrière un abri bus et a flaché par derrière

OK.  Hélas pour les usagers, vous peut-être, il n'y a rien d'illégal icon_cool


interceptor80
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223805 - Re: radar mobile caché
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      lemerlix a écrit:

il etait caché derrière un abri bus et a flaché par derrière

Bonjour
Le fait qu'il soit derrière un abri bus n'est pas illégal car le radar vous a pris par derrière

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

lemerlix
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223809 - Re: radar mobile caché
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tampis 102 au lieux de 90km/h


interceptor80
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223814 - Re: radar mobile caché
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Bonjour
@lemerlix
Pour votre info même dans un véhicule le radar est un radar fixe
Seuls sont considérés comme mobiles les radars embarqués dans des véhicules qui prennent des photos en roulant

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

Papymèche
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223893 - Re: radar mobile caché
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Bonjour

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
@lemerlix
Pour votre info même dans un véhicule le radar est un radar fixe
Seuls sont considérés comme mobiles les radars embarqués dans des véhicules qui prennent des photos en roulant

Je me permets de vous signaler que Lemerlix n' est pas le seul a faire ce genre de confusion.
Voyez un jugement de Cour de cassation récemment rapporté par le très attentif et taquin Kirlian
N° de pourvoi: 10-80960
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do

(1) Si vous lisez, vous y verrez que la juridiction initiale a considéré qu' un Mesta 208, installé sur trépied, était  un radar mobile
(2) Que la juridiction d' appel, après avoir revu tout l' argumentaire de l'appel, en sa grande connaissance du système a aussi considéré qu' un Mesta 208, installé sur un trépied était un radar mobile;
(3) Et que la délicieuse et compétente Cour de Cassation, n' a pas cru bon de rectifier ce point.

Du coup, comme ce n' est pas rectifié, il se pourrait qu' on puisse à l' avenir considérer que ce point n' est pas remis en cause, et que tout radar sur trépied serait un radar mobile, en s' appuyant sur le creux de cette JP sm19

Alors que penser de la compétence des juges successifs sur ce qu' est un radar fixe ou mobile ?
(Jugements quand même assez récents)
Il me vient à l' idée que le très taquin Kirlian voulait vérifier si on lisait bien ces JP pour y relever les délicieuses embardées autres que juridiques. (Un peu comme un pêcheur appâtant son poisson)

Bon, on remarquera aussi que les gendarmes utilisateurs de l' outil, avaient appliqué une marge technique de 5% sur la vitesse relevée, et qu' ils ne confondent pas radar mobile et radar déplaçable.
Heureusement que sur le terrain, il y en a qui suivent. icon_cool sm11



Dernière modification par Papymèche (12-01-2011 15:54:06)


interceptor80
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223902 - Re: radar mobile caché
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Bonjour
Il faudrait expliquer une fois pour toute à nos bons juges que c'est le contrôlé de vitesse qui est mobile puisque l'appareil de vitesse n'y est pas placé à cet endroit à demeure

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

Papymèche
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Publié le 12 janvier 2011 - #1223914 - Re: radar mobile caché
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Bonjour

      à nos bons juges

Je conteste le qualificatif.


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