Papymèche a écrit:

Bonjour (Oui c' est trop tard pour un bonsoir)

Tsss tsss Kirlian. Il vous faut sortir de la vrille.

[HS]
Bonjour Papymeche
Pour (espérer ) se sortir d'une vrille non provoquée,  tous les bons pilotes (et un bon pilote est un pilote vivant )  vous expliqueront qu'il est là impératif de tout lâcher tout de suite, d'attendre fébrilement que le mouvement de rotation stabilise plus ou moins, et de mettre seulement alors un un coup de pied au ... palonnier pour faire redresser et ressourcer la monture.   
[/HS]

      kirlian1 a écrit:

      Aléa a écrit:

A une époque nous l'avions tous cette équivalence et où est la pratique, actuellement exigée et but de cette modification, si on n'a jamais piloté une 125 cm3 ?

bonsoir Alea
Sur ce seul point du A1 et sauf à me planter, ce qui est possible, il me semble de mémoire que le A1 à l'époque (< 1980 pour faire dans le simple) était "appelé par les djeun's d'alors    la "licence",  la catégorie A1 était obtenue par équivalence avec le B à partir de 18 ans ou par ceux qui souhaitaient "piloter une 125 en 16 et 18 ans.
Il ne me semble pas qu'il y avait alors d'épreuve pratique (plateau) pour les 16/18  mais seulement l'épreuve théorique aka "le code", je me demande même si le A1 obtenu ainsi ne dispensait pas de "repasser" le code pour l'obtention du B.

Si il y a des "historiens" du PC ? 

bonjour,
vous êtes dans le vrai, kirlian1, (je dois être comme vous dîtes, un "historien" du permis:lol: pour avoir ouvert ma 1° auto-école en 77).
pas d'épreuve pratique pour conduire une 125, simplement un examen théorique sur diapos apparues en 72 ou 73 (année de mon permis moto) valable 5 ans (toujours d'actualité) pour repasser une nouvelle catégorie de permis....

Bonsoir,

Petite remontée du présent post.

Cas concret tout récent :  une personne ayant mentionnné sur son permis B le permis A1 par équivalence doit, si elle n'a pas été assurée au cours des 5 dernières années, effectuer la formation des 7 heures, dixit une préfecture sollicitée.

Je vais essayer de rencontrer la responsable des permis de conduire à ma préfecture pour connaitre sa version et si possible savoir s'il y a eu des informations officielles émanant du MI autres que cet arrêté :

http://vosdroits.service-public.fr/F2832.xhtml

Bonsoir

Et bien le lien que vous nous citez comporte une énorme bourde :

      Équivalence

Peuvent conduire les véhicules de catégorie A1 les titulaires des permis suivants :
    A,
    A2, A3, A ancienne définition,
    B délivré depuis au moins 2 ans à condition que le conducteur ait suivi une formation pratique ,
    C, C1, C limité (délivré avant le 1er juillet 1990),
    D (délivré avant le 1er juillet 1990),
    licence de circulation délivrée avant le 1er avril 1958.

or

      Article R221-8

I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

La licence de circulation délivrée avant 1958 donne le droit de conduire une motocyclette légère et pas une "catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984," pourtant cités dans la même phrase.

Il va y avoir du contentieux si les FDO verbalisent selon cette interprétation !

Bonsoir,

Heu, c'est plutôt ce lien ci que je voulais mettre  :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … =rechTexte

Bonjour

Certes, certes, mais comme un arrêté ne peut être plus fort qu'un décret, et que l'article R221-8 autorise les conducteurs de permis délivrés avant le 1° mars 1980 à conduire des motocyclettes légères, je comprends cet arrêté ainsi :

La catégorie B du permis de conduire obtenue à partir du 1° mars 1980 autorise la conduite sur le territoire national d'une motocyclette légère ou d'un véhicule de la catégorie L5e à condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dont les conditions sont prévues par le présent arrêté.

Cet arrêté est d'ailleurs pris en application du II du R221-8 qui précise :

      II. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Et comme le I est avant le II, et que le I a autorisé les possesseurs de permis délivrés avant le 1° mars 80 à conduire des motocyclettes légères, j'ai donc le droit de conduire ce genre d'engin avec mon permis de 79. (1979, pas 1879, je vous voyais venir avec vos gros sabots !)

Bonjour, 

Comme promis j'ai eu un "entretien" avec la responsable des permis de conduire de la préfecture. Le résultat est le suivant :

Toutes les personnes qui ont eu le A1 uniquement par équivalence doivent effectuer la formation des 7 heures.

Lundi je récupère une note établie par cette préfecture qui rappelle ce principe.

D'un autre coté, il faudrait peut-être voir ce que font les assureurs. En effet, s'il délivrent sans difficulté une attestation d'assurance pour les bénéficiaires de l'équivalence sans formation, il ne devraient pas y avoir de problème en cas de contrôle par les FDO, bien que dans le fond ce ne soit pas réglo.

édit  :

Pour fermer la boucle pour ce qui est de mes vérifications, je viens de contacter un assureur qui m'affirme ne pas délivrer d'attestation d'assurance pour une 125 cm3 à un usager qui a le permis A1 par équivalence s'il ne suit pas la formation des 7 heures.

Bonjour
et la personne qui a eu une licence avant 1958 a le droit de conduire une motocyclette légère ! alors que cette licence pouvait très bien ne donner le droit de conduire qu'un VL !
c'est totalement ridicule.
Pour moi l'interprétation de la préfecture est complètement bidon et une verbalisation réalisée sur ce principe ne résisterait pas au passage devant la justice.

mais en l'absence de jurisprudence.

Bonjour,

On ne voit pas effectivement pourquoi le fait d'avoir eu le permis avant le 1er mars 1980 ou une licence avant 1958 exonère la formation, mais dans ce cas là je répondrais que c'est écrit dans les textes.

Ce que m'a aussi précisé la préfecture c'est qu'il n'ont plus, comme cela se fait avant, la possibilité d'inscrire l'équivalence.sur les permis maintenant délivrés.

Comme je l'ai précisé, c'est surtout la position des assureurs qui est et qui va être déterminante.  En effet, si l'assureur ne veut pas assurer sans la formation, l'usager va bien se trouver en difficulté en cas de contrôle et c'est bien là l'essentiel dans cette problématique.

Bonjour

      Comme je l'ai précisé, c'est surtout la position des assureurs qui est et qui va être déterminante.  En effet, si l'assureur ne veut pas assurer sans la formation, l'usager va bien se trouver en difficulté en cas de contrôle et c'est bien là l'essentiel dans cette problématique.

Jamais un assureur ne m'a demandé la copie de mon permis B pour assurer ma voiture !

      On ne voit pas effectivement pourquoi le fait d'avoir eu le permis avant le 1er mars 1980 ou une licence avant 1958 exonère la formation, mais dans ce cas là je répondrais que c'est écrit dans les textes.

C'est une lecture qui n'est pas la mienne.

l'examen du permis A1 en 1979, l'année où j'ai passé mon permis B se limitait à une épreuve théorique;
Je ne vois pas en quoi cela diffère d'un permis obtenu par équivalence en ayant obtenu le permis B.

je ne vais quand même pas acheter une 125 pour avoir une jurisprudence !

Bonjour,

J'ai une suggestion à faire :  que chacun demande à son assureur s'il veut bien contracter avec un usager qui n'a pas suivi de formation. 

Tout, dans la pratique, va dépendre de la décision de l'assureur et vous connaissez des assureurs qui ne bétonnent pas leur garantie ?

Il ne pourrait, AMHA, y avoir de jurisprudence que si un litige intervenait entre un assuré qui payait sa prime pour une 125 et un assureur qui considèrerait qu'il ne le couvrait pas en cas de pépin.

Pour le reste, notamment suite à contrôle des FDO, si l'usager a seulement l'attestation d'assurance, sans le relevé, on verra les interprétations de ces dernières.