bonjour jozzer,
lors de l'accident,qui a emené le blessé vers l'hopital?
dans ton cas je chercherais un arrangement avec l'accidenté,si tu dis qu'il ny a rien de grave ,j'essayerais de prendre les frais a ma charge,je ne sais pas ce qu'il a comme vehicule,est-ce une voiture ancienne ou recente,si tel est le cas,un simple froissage de tole peut couter une petite fortune...

Bonjour,

Cest une ambulance qui a emmener le monsieur, et non ce n'etait pas une voiture ancienne...
Je suis dans une belle merde et je pense pas que le monsieur va vouloir regler ca en dehors des companies d'assurance.

Que ce passera t'il si c'est le cas?

il y avait juste l'ambulance?pas d'intervention policiere?

Bonjour,

La police etait la effectivement. Puisque c'etait au centre ville mais je n'avais pas les papiers de la voiture etc...
Ils m'ont donner deux contraventions,

- non presentation de l'assurance.
- non presentation de la carte grise.

Une amende de 46 euros en tout je crois. Mais j'ai qu'a payer nn?
A part ca j'ai expliquer mon cas en disant que j'etais assurer etc... Je sais pas pourquoi j'ai fait ca. C'etait sous le choc etc... Ils sont partis en me laissant 2 contraventions.

Je risque quoi au juste?

Merci en avance.

bjr888 tu peux risquer gros cdlt

      garconsympa a écrit:

bjr888 tu peux risquer gros cdlt

Quand vous dites risquer gros ca veut dire quoi au juste?
J'ai paniquer, et j'ai fait une grosse connerie. De la prison? une amende? Retrais de permis?

Merci en avance

bjr888 je laisserais les explications par les pros du loi routier

Bonjour,

Si quelqun pourait bien m'expliquer alors, japprecirais beaucoup puisque je me rend au
commisariat aujourdui...

Merci en avance

bjr
je transfere en droit routier pour la partie non assurance
et deja une question iils vous ont pas demande de presentere l'asurance sous 5 jours?
tiger

Bonjour
Et ce monsieur ou ce (ces) gens,ces éventuels blessés (ou morts),n'importe qui de ce forum ou d'ailleurs à qui vous auriez pu causer de graves soucis,y avez vous penser ????.
Il fallait faire le point avant à ce qui pouvait vous arriver à vous,en étant en infraction !!!
Loin de moi l'idée de jouer le "père la morale" car vous n'êtes malheureusement pas le seul mais j'espère que vous serez dans la m...e......
Bonne fêtes ......

Bonjour

De toute manière, la solution la plus simple est de dire la vérité aux FDO, qui de toute manière, finiront par la savoir.
Vous avez joué, perdu, maintenant il faudra assumer.

Plus vous vous enfermerez dans votre mensonge, plus la sanction sera lourde.

Bonjour,

En effet, la vérité est plus que conseillée. Maintenant, votre principal soucis sera financier si vous n'avez pas causé de dégâts physiques à la personne que vous avez percuté. Vous êtes vous renseigné de son état ? Vous êtes vous montré désolé de votre acte auprès de cette personne ? Cela peut être apprécié en plus d'être une preuve de courtoisie...

bonjour,
ce que vous risquez  d'après les textes:

      Article L324-2
I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre
à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance
garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines
complémentaires suivantes :
1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;
2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne
pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau
permis pendant trois ans au plus ;
5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite
desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le
propriétaire.
III. - L'immobilisation

et ceci puisqu'il y a blessé (en espérant que l' itt sera de moins de 3 mois, sinon c'est encore plus cher)

      Art. 222-20-1-Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.
Les peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 euros d'amende lorsque :
1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de
prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;
2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique
caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux
taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se
soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique
;
3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes
classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;
4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son
permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;
5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km / h ;
6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.
Dernière modification du texte le 01 mai 2010 - Document généré le 20 mai 2010 - Copyright (C) 2007-2008 Legifrance
Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende lorsque l'atteinte
involontaire à l'intégrité de la personne a été commise avec deux ou plus des circonstances
mentionnées aux 1° et suivants du présent article.
Art. 222-44-Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent chapitre
encourent également les peines complémentaires suivantes :
1° L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, soit d'exercer une fonction
publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de
l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit, pour les infractions prévues par les articles
222-1 à 222-6, 222-7, 222-8, 222-10, les 1° et 2° de l'article 222-14, les 1° à 3° de l'article 222-14-1,
les articles 222-15, 222-23 à 222-26, 222-34, 222-35, 222-36, 222-37, 222-38 et 222-39, d'exercer
une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un
titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d'autrui,
une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale. Ces interdictions d'exercice
peuvent être prononcées cumulativement ;
2° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à
autorisation ;
3° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire, cette suspension
pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ; dans les cas prévus par les articles 222-19-1 et 222-20-1, la suspension ne peut pas être assortie du sursis, même partiellement, et ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ; dans les cas prévus par les 1° à 6° et le dernier alinéa des articles 222-19-1 et 222-20-1, la durée de cette suspension est de dix ans au plus ;
4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau
permis pendant cinq ans au plus ;
5° La confiscation d'un ou plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
6° La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre
disposition ;
7° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose
qui en est le produit ;
8° Dans les cas prévus par les articles 222-19-1 et 222-20-1, l'interdiction de conduire certains
véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est
pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
9° Dans les cas prévus par les articles 222-19-1 et 222-20-1, l'obligation d'accomplir, à leurs frais,
un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
10° Dans les cas prévus par les articles 222-19-1 et 222-20-1, l'immobilisation, pendant une durée
d'un an au plus, du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le
propriétaire ;
11° La confiscation de l'animal ayant été utilisé pour commettre l'infraction ;
12° L'interdiction, à titre définitif ou temporaire, de détenir un animal.

Toute condamnation pour les délits prévus par les 1° à 6° et le dernier alinéa de l'article 222-19-1
donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un
nouveau permis pendant dix ans au plus.
Article L232-3
Les infractions d'atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité de la personne commises à l'occasion de la conduite d'un véhicule à moteur prévues par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 du code pénal donnent lieu de plein droit au retrait de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Merci tout le monde,

Je suis aller directement a la police Municipale, qui ont pris tout mes details, etc... j'ai etait convoquee au tribunal etc..
J'ai admis tout, sans laisser de details et j'ai pas essayer de me defendre.
Ils m'ont dis que c'etait la meilleure chose que j'aurai pu faire et qu'ils esperent que le Delegue du procurreur prendra ca en compte.
On ma dis que je risque une belle amende et une suspension de mon permis.
Merci au monsieur qui ma dis que il espere que je suis dans la m...e...
C'est gentil d'entendre ca puisque je dors pas a cause de cette connerie. J'ai fait une gaffe. Une grosse gaffe certes mais HEURESEMENT le monsieur dans lautre vehicule na rien eu. Il est dans son lit chez lui et jai deja pris toute la faute envers la compagnie d'assurance du monsieur.

Suite a cette conversation je vous tiendrais au courant des evenements qui suivent, puisque j'espere que ce sera une belle lesson pour toute autre personne roulant sans assurance.

Merci pour tout les conseils.

bjr
merci pour le debut de retour
Vous savez si les gens reagissemtn mal ..C que beaucoup de gens qui roulent sans assurance font un delit de fuite si ils ont un accidnet et qu'ils peuvent s'enfuir dnas etre reperes
Voial l'explication des raisons un peu vigoureuses..
vous a present vous assumez et vous pouvez alors parler de grosse betise car elle va vous couter cher et encore que laccident n'est pa trop grave mais les frais montent vite

Comme vous dites si ca peut servir de lecon a ceux qui roulent sans assurance ..trop souvent ils ne prennent pas conscience de ce qui peut leur arriver...et les consequences
Bon courage a vous et bonne fetes malgre tout
tiger

Merci Tiger, Je sais que ca va me monter cher.
Mais je pense que il vaut mieux admettre ces conneries plutot que d'en fuir.
En meme temps manque de chance quand meme.
- Accident sans assurance
- Personne blessee
- Police derriere moi (policier come temoin)
C'est pas que j'aurais preferer que la police soit pas la puisque ils ont appeler les secours, mais si j'avais pu regeler tout ca sans la police evidement j'aurais preferer.
En gros une bonne lesson pour tous.
FAITES VOUS ASSURER AU PLUS VITE. Vous savez jamais c qui peut ce passer.
Bonnes fetes a tout le monde.

Bonjour,

vous verrez sur la sanction: si elle est trop lourde, faites oppoisition et demandez à passer au tribunal en expliquant que vous avez cherché à assumer.

Sur le civil, vous aurez normalement à payer tous les frais de la partie adverse: dégâts sur la voiture, ambulance, radios, hopital, aide à domicile etc. Vous verrez ce que l'assurance vous réclamera.

@+
Greg

Bonjour
j'ai été un peu dur sur mes paroles mais j'assume !!! Imaginez ôter la vie à un usager (quel qu'il soit)..J'ai vu tant de choses sur la route de par mon métier qu'à chaque fois que je voit fleurir un radar "je peste" mais il y a toujours le super conducteur que je croise ou qui me dépasse.Vous savez,celui qui a tout fait tout vu,surtout qui se croit seul sur la route qui me remet "sur les rails" et me fait penser que j'ai tort...Même avec 33 ans de permis je me remet en cause chaque fois que je prend la route mais bon tout le monde ne réagit pas ainsi !!!!! Je me répète,pas de morale de ma part mais j'ai vu tellement de barbaque humaine que je sait de quoi je parle (tout en étant pas MR parfait)..
Bonnes fêtes..................