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Bonjour,
Je suis frontalier. Je conduis une moto relativement ancienne (1997).
Lors d'une journée de vérification des 2 roues, je me suis fait verbaliser pour:
- Vehicule Automobile equipe d'un systeme d'echappement non receptionne
- Vehicule Automobile equipe d'un systeme d'echappement bruyant
- conduire un vehicule automobile dont plus d'un pneu est en etat insuffisant.
- a circule sur le territoire Suisse avec une/des plaque(s) de controle non conforme(s) au droit du pays d'immatriculation.
- Signe distinctif du pays faisant défaut.
Je ne souhaite absolument pas contester le fait que l'échappement soit 'non receptionne', ni les deux points concernant la plaque. Le véhicule étant de 1997, les lois de l'époque ne faisaient pas état de ces obligations (sachant que je ne circulait que en France).
Cependant les motifs d'echappement bruyant et les pneu en etat insuffisant sont a mon sens arbitraires. Aucun outil de mesure n'a été utilisé par conséquent aucune mesure n'est visible sur le procès verbale.
Pensez vous que
1 - je puis contester qu'une partie de la contravention ?
2 - cette contestation vous semble t elle légitime ?
Merci de votre aide.
Vincent
Bonjour,
OK, mais ici c'est du droit routier Français. Il y avait bien un ancien qui connaissait la Suisse et ses règlements, mais il ne vient plus 
on le regrette 
Ah, pardon.
Navré d'avoir occupé un post pour rien.
Merci énormément pour la réponse, je constate que votre forum est bien vivant.
Félicitations et merci encore.
Vincent
Bonsoir
Si c'est comme en France, pas besoin d'appareil de mesure pour constater que le pôt d'échappement est bruyant ou qu'un pneu est lisse. Les constatations de l'enquêteur suffisent.
Bonjour Vincent,
Il m'est arrivé la même chose, le 11 octobre 2010, à Genève, pour:
- Vehicule Automobile equipe d'un systeme d'echappement non receptionne
- Vehicule Automobile equipe d'un systeme d'echappement bruyant.
Je viens de recevoir mon "cadeau de Noël" aujourd'hui: 360 CHF !!!.
Je n'en reviens pas.
J'ai une moto de 1998 (1000 cc) avec, il est vrai, un pot qui n'est pas d'origine, mais pas bruyant, et très sourd.
J'ai l'impression que la police genevoise avait besoin de remplir ses caisses pour la fin de l'année.
Je m'étais fait arrêter un mois avant à Ferney-Voltaire en France, pour problème de plaque trop petite.
Ils ont fait tourner le moteur, et ne m'ont rien dit pour le bruit. Mais j'ai dû changer ma plaque.
Etonnant, en sachant qu'ils sont bien plus strict en France pour le bruit.
Bref, je ne sais pas quoi faire, mais étant au chômage, et plus frontalier, je vais essayer d'aller discuter mon cas à la Police genevoise. Je trouve qu'un avertissement, avec obligation de changer le pot, aurait été plus honnête.
Si tu veux, je te tiens au courant.
Amicalement, George
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