bonjour,

Si vous réclamiez, puisque vous évoquez une amende de la classe 3 à 45 €, vous devriez consigner 68 €uros et non 135 €

S vous aviez des preuves irréfutables de votre présence à l'étranger vous pourriez vous en sortir et avoir le remboursement de la consignation après passage au tribunal

Bonjour Maxime,

Comment voulez vous faire croire que vous ne saviez pas qui été au volant de votre propre voiture??????????

Et comment voulez vous que votre amie récupère le retrait du point sans dire que c'est elle?

C'est bien sympa pour elle,vous êtes un bon ami mais il va falloir se décider entre payer pour elle ou délivrer son nom.

Bonjour
Pour un PV à 45 € la consignation sera de 68 €, pas 135.

Si vous pouvez prouver être à l'étranger vous rentrez bien dans les cas d'exonération de la redevabilité pécuniaire prévue à l'article L121-3 du code de la route.

Si vous perdez un point, vous le récupérez au bout d'un an. (sauf si vous en perdez d'autre entre temps...)

      DIDI0 a écrit:

Bonjour Maxime,

Comment voulez vous faire croire que vous ne saviez pas qui été au volant de votre propre voiture??????????

Et comment voulez vous que votre amie récupère le retrait du point sans dire que c'est elle?

C'est bien sympa pour elle,vous êtes un bon ami mais il va falloir se décider entre payer pour elle ou délivrer son nom.

bjr888
non
http://www.motoservices.com/administrat … ur-loi.htm

Bonjour,
ah ok merci pour l'info mais ca parait si simple...

Parce que qui prend le point dans l'histoire?

Bonjour

      Parce que qui prend le point dans l'histoire?

personne

Bonjour,
Et même mieux, il n'y a pas d'amende à payer si il y a une preuve irréfutable de la présence à l'étranger du titulaire de la CG !
A+
Play3000

bonjour,
Alors profitons de cette avantage,ca devrait pas durer longtemps.Lol

Bonjour

      DIDI0 a écrit:

bonjour,
Alors profitons de cette avantage,ca devrait pas durer longtemps.Lol

Ben si, un texte contraire aurait toutes les chances d'être retoqué par le conseil constitutionnel.

voici d'ailleurs la décision du conseil constitutionnel ayant validé la redevabilité pécuniaire :

      - SUR L’ARTICLE 6 :

3. Considérant que l’article 6 de la loi déférée insère dans le code de la route un article L. 21-2 aux termes duquel :

”Par dérogation aux dispositions de l’article L. 21, le titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l’amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées et sur les signalisations imposant l’arrêt des véhicules, à moins qu’il n’établisse l’existence d’un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu’il n’apporte tous éléments permettant d’établir qu’il n’est pas l’auteur véritable de l’infraction.

”La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n’est pas responsable pénalement de l’infraction. Lorsque le tribunal de police, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n’entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte par corps ne sont pas applicables au paiement de l’amende.

”Les deuxième et troisième alinéas de l’article L. 21-1 sont applicables dans les mêmes circonstances” ;

4. Considérant que les auteurs de la saisine font grief à cet article de méconnaître l’interdiction des peines automatiques et de porter en conséquence atteinte au principe de nécessité des peines posé par l’article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, ainsi qu’aux principes de personnalité des peines et de responsabilité personnelle issus du code pénal ; qu’ils soutiennent également que cette disposition établirait une présomption de responsabilité contraire au principe de la présomption d’innocence énoncé par l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme ;

5. Considérant, en premier lieu, qu’aux termes de l’article 9 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen : “Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi” ; qu’il en résulte qu’en principe le législateur ne saurait instituer de présomption de culpabilité en matière répressive ; que, toutefois, à titre exceptionnel, de telles présomptions peuvent être établies, notamment en matière contraventionnelle, dès lors qu’elles ne revêtent pas de caractère irréfragable, qu’est assuré le respect des droits de la défense et que les faits induisent raisonnablement la vraisemblance de l’imputabilité ;

6. Considérant, en l’espèce, que le titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule est tenu au paiement d’une somme équivalant au montant de l’amende encourue pour des contraventions au code de la route en raison d’une présomption simple, qui repose sur une vraisemblance raisonnable d’imputabilité des faits incriminés ; que le législateur permet à l’intéressé de renverser la présomption de faute par la preuve de la force majeure ou en apportant tous éléments justificatifs de nature à établir qu’il n’est pas l’auteur de l’infraction ; qu’en outre, le titulaire du certificat d’immatriculation ne peut être déclaré redevable pécuniairement de l’amende que par une décision juridictionnelle prenant en considération les faits de l’espèce et les facultés contributives de la personne intéressée ; que, sous réserve que le titulaire du certificat d’immatriculation puisse utilement faire valoir ses moyens de défense à tout stade de la procédure, est dès lors assuré le respect des droits de la défense ; que, par ailleurs, manque en fait le moyen tiré du caractère automatique de la sanction ;

7. Considérant, en deuxième lieu, qu’en l’absence d’événement de force majeure tel que le vol de véhicule, le refus du titulaire du certificat d’immatriculation d’admettre sa responsabilité personnelle dans la commission des faits, s’il en est l’auteur, ou, dans le cas contraire, son refus ou son incapacité d’apporter tous éléments justificatifs utiles seraient constitutifs d’une faute personnelle ; que celle-ci s’analyserait, en particulier, en un refus de contribuer à la manifestation de la vérité ou en un défaut de vigilance dans la garde du véhicule ; qu’est ainsi respecté le principe, résultant des articles 8 et 9 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, selon lequel nul n’est punissable que de son propre fait ;

8. Considérant, en troisième lieu, que, selon les termes mêmes du deuxième alinéa de l’article L. 21-2 du code de la route, les dispositions de l’article en cause n’ont pas pour effet d’engager la responsabilité pénale du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule ; que le paiement de l’amende encourue, dont le montant maximal est celui prévu pour les contraventions correspondantes, ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, n’est pas pris en compte au titre de la récidive et n’entraîne pas de retrait de points affectés au permis de conduire ; qu’au surplus, les règles de la contrainte par corps ne sont pas applicables audit paiement ; que la sanction résultant de l’application de l’article L. 21-2 du code de la route ne saurait donc être considérée comme manifestement disproportionnée par rapport à la faute sanctionnée ;

9. Considérant qu’il résulte de tout ce qui précède que les griefs soulevés par les auteurs de la saisine à l’encontre de l’article 6 doivent être écartés ;

Bonjour,

      Aléa a écrit:

Si vous réclamiez, puisque vous évoquez une amende de la classe 3 à 45 €, vous devriez consigner 68 €uros et non 135 €

S vous aviez des preuves irréfutables de votre présence à l'étranger vous pourriez vous en sortir et avoir le remboursement de la consignation après passage au tribunal

Irréfutables ??
Non, non,  comme cela vous l'a déjà été plusieurs fois sur ce forum, il n'est pas indispensable que les preuves du titulaire du certificat d'immatriculation soient "irréfutables" .. (même si bien sûr c'est évidemment mieux quand elles le sont ) ..
Toute preuve est utile et peut être retenue et c'est le juge qui apprécie librement la force probante des preuves qui lui sont remises...
Merci de ne pas inventer au détriment des automobilistes et au surplus répéter en boucle .. des conditions d'exonération plus sévères que nos textes l'exigent et  qui n'existent manifestement que dans votre très fertile imagination .. un peu envahissante non ??

      abracada a écrit:

Bonjour,
Irréfutables ??
Non, non,  comme cela vous l'a déjà été plusieurs fois sur ce forum, il n'est pas indispensable que les preuves du titulaire du certificat d'immatriculation soient "irréfutables" .. (même si bien sûr c'est évidemment mieux quand elles le sont ) ..
Toute preuve est utile et peut être retenue et c'est le juge qui apprécie librement la force probante des preuves qui lui sont remises...
Merci de ne pas inventer au détriment des automobilistes et au surplus répéter en boucle .. des conditions d'exonération plus sévères que nos textes l'exigent et  qui n'existent manifestement que dans votre très fertile imagination .. un peu envahissante non ??

Bonjour,
Seriez-vous en train de dire que par exemple, un simple témoignage de ma femme indiquant que j'étais ailleurs au moment des faits est suffisant dans ce genre de situation ?
Le terme "irréfutable" est certes un peu fort, maintenant, n'allons pas faire croire qu'une "simple" preuve (comme peut l'être un témoignage) est suffisant. Je pense que par "irréfutable", il faut surtout entendre "qui ne peut pas être assimilé à de la complaisance ou potentiellement soumis à conflits d'intérêts".
A+
Play3000

Bonjour

Toute la différence entre le droit théorique et le droit pratique, ou vécu.
Et je vais m' arrêter là pour aller faire hennir Rossinante de plaisir

Bonjour,

      play3000 a écrit:

Seriez-vous en train de dire que par exemple, un simple témoignage de ma femme indiquant que j'étais ailleurs au moment des faits est suffisant dans ce genre de situation ?
Le terme "irréfutable" est certes un peu fort, maintenant, n'allons pas faire croire qu'une "simple" preuve (comme peut l'être un témoignage) est suffisant. Je pense que par "irréfutable", il faut surtout entendre "qui ne peut pas être assimilé à de la complaisance ou potentiellement soumis à conflits d'intérêts".
A+
Play3000

C'est le juge qui apprécie la valeur d'un témoignage .. et d'une éventuelle complaisance ou d'un conflit d'intérêt .. sachant qu'un témoin au pénal doit normalement être cité par huissier et venir comparaître à la barre pour être entendu par le juge et par le Parquet ..
S'il fallait écarter dans les procès pénaux tous les témoins qui ont un lien de parenté ou de subordination, il n'y aurait jamais aucun témoin dans certaines procédures pénales ..
.

      Papymèche a écrit:

Toute la différence entre le droit théorique et le droit pratique, ou vécu.
Et je vais m' arrêter là pour aller faire hennir Rossinante de plaisir

Nous sommes ici sur un forum de droit : s'il existe des jurisprudences qui sont contraires aux textes, ou plus exigeantes que les textes ne le prévoient, rien n'interdit à ceux qui s'en prévalent de les mettre en ligne : ici, on prend toutes les preuves de chacun, irréfutables ou non ..

Que votre pauvre Rossinante prenne son pied quand les automobilistes se font débouter ne m'étonne pas beaucoup d'elle .. J'ai l'impression qu'elle n'est pas seule à prendre son kif comme çà ..

Bonjour

      play3000 a écrit:

Le terme "irréfutable" est certes un peu fort, maintenant, n'allons pas faire croire qu'une "simple" preuve (comme peut l'être un témoignage) est suffisant. Je pense que par "irréfutable", il faut surtout entendre "qui ne peut pas être assimilé à de la complaisance ou potentiellement soumis à conflits d'intérêts".
A+
Play3000

Je réfute que le terme irréfutable soit considéré comme trop fort

Re

      Aléa a écrit:

Je réfute que le terme irréfutable soit considéré comme trop fort

C'est votre droit de vouloir réfuter, mais prouvez le ... , parce que pour l'instant, vous ne réfutez rien .. vous vous bornez à "affirmer"... ce qui est très différent ..

bjr

ABRACADA !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Apres la délation promise voici a présent les attaques persos !
Alea , papy et plein d’autres sous couvert de vague déclarations (ceux qui kif)
Alors si ca vous amuse nous pas du tout ! Justement on ne kif pas du tout

Je pense que vous ne voulez VRAIMENT pas respecter les règles du forum sur la courtoisie entre membres et autres malgré les divers rappels
Vous recommencez des la semaine suivante

Je suis désolé mais la c’est vous qui devenez envahissant et vous pouvez déjà préparer vos plaintes auprès de AE car la prochaine fois le compte sera banni en application des règles du forum

Je vous pensais beaucoup plus compréhensif ce n'est pas le cas vous nous laissez donc pas le choix
Nous n'allons pas vos laisser attaquer les gens  cela est évident  sinon que deviendrait le forum ??? un défouloir?
non merci
un combat de textes de jurisprudence et autres oui mais pas de personnes !

Désolé vos interventions étaient et sont intéressantes si elles n'étaient entachées de non respect des autres posteurs
Mais cette fois ci c’est le 2 eme et dernier rappel du règlement que vous êtes libre de ne pas suivre mais.. ailleurs..

Merci
Tiger

Bonjour

      abracada a écrit:

,

      Papymèche a écrit:

Toute la différence entre le droit théorique et le droit pratique, ou vécu.
Et je vais m' arrêter là pour aller faire hennir Rossinante de plaisir

...
Que votre pauvre Rossinante prenne son pied quand les automobilistes se font débouter ne m'étonne pas beaucoup d'elle .. J'ai l'impression qu'elle n'est pas seule à prendre son kif comme çà ..

Là vous dépassez les bornes! vos sous-entendus pervers sont carrément de la médisance, c'est une injure que vous faites à Papymèche!

Votre présence sur ce forum est plus perturbatrice que positive, vous vous servez de vos -soi-disantes- connaissances pour démolir l'esprit de bénévoles altruistes qui animent ce forum au lieu d'y contribuer en apportant une contradiction constructive.

Qu'un tel comportement puisse être toléré dans l'enceinte d'un tribunal est déjà pénible, mais dans un espace qui se veut convivial c'est d'autant moins inadmissible qu'il provient d'un "professionnel". Ce qui ternit, de ce fait, l'image de votre profession toute entière, soit dit en passant pour les crétins en com' !

Bonjour,
Je ne fais que passer…

Moi, je serais vous, abracada, je ne me laisserais pas faire et je procéderais moi-même à l'inscription sur ce forum du procureur dont vous m'avez menacé des foudres dans une autre file et lui communiquerais directement ses codes d'accès. Comme ça, il pourrait venir lui-même directement se rendre compte des graves manquements des intervenants "non autorisés" de ce forum et vous n'auriez même plus besoin de "transmettre une copie de nos mails au Parquet" pour suite à donner ! On pourrait même lui donner un coup de main pour pré-remplir ses formulaires de poursuites. Mais, bon, choisissez-lui un pseudo facilement identifiable, genre "Le Proc d'Abra" ou "

Mais, au fait, il serait peut-être temps de nous dire quel est votre métier exact. Parce que, jusqu'à présent, chaque fois qu'on a essayé de vous le faire dire, vous avez systématiquement escamoté la question. Sauf que, parallèlement, vous passez votre temps à clamer que vous seriez le seul – ou presque – qui auriez le droit légitime de poster des réponses sur ce forum, grâce à vos études à 100% pur jus, pur sucre. Ce qui ferait que ce forum devrait, en fait, être rebaptisé "Le_forum_à_abracada".
C'est un peu pour ça que, du coup, j'ai cru naïvement que vous étiez un ancien journaliste sportif d'opérette reconverti en chroniqueur judiciaire d'occasion, mais peut-être que je me trompe…

Une chose est certaine, vous n'êtes sûrement pas avocat, parce que, si tel était le cas, je vous inviterais à relire le RIN, que tout bon avocat ne peut méconnaitre, et j'aimerais bien voir la réaction  du Conseil de l'Ordre, ou du Conseil national des barreaux à la lecture de vos fructueuses interventions.

      Réglement Intérieur National de la profession d'avocat a écrit:

Article 1er : les principes essentiels de la profession d'avocat

Profession libérale et indépendante
1.1 La profession d’avocat est une profession libérale et indépendante quel que soit son mode d’exercice .
1.2 L’avocat fait partie d’un barreau administré par un conseil de l’Ordre.

Respect et interprétation des règles
1.3 Les principes essentiels de la profession guident le comportement de l’avocat en toutes circonstances.
L’avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment.
Il respecte en outre, dans cet exercice, les principes d’honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie.
Il fait preuve, à l’égard de ses clients, de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence.

Discipline
1.4 La méconnaissance d’un seul de ces principes, règles et devoirs, constitue en application de l’article 183 du décret du 27 novembre 1991 une faute pouvant entraîner une sanction disciplinaire.

A les lire, ces principes et vos interventions, vous semblez avoir une bien curieuse notion de "l'humanité", plutôt grise que verte, je dirais bien à propos.
Alors ? Huissier ? Greffier ? Clerc de notaire ? Secrétaire administratif ? Garde du corps (appétissant) de Rachida lorsqu'elle était GdS (ce qui, en somme, correspondrait assez bien à la définition de "auxiliaires de justice") ? Je me perds en conjectures…


Et si j'avais un bon conseil à vous donner, mais je me garderai bien de le faire et vous n'en manquez manifestement pas, ce serait de ne pas confondre "peau d'âne" et "compétence". L'une n'est que l'indice de l'autre.
Mais pas toujours…

Tiens, au fait... coïncidence ?

      La violence n’est souvent que le paravent de l’inanité. Une pensée un peu faible, une argumentation indigente ont besoin de trouver appui sur autre chose que le maniement virtuose des concepts. C’est ainsi que l’injure s’offre, comme une planche de salut, à celui que la dialectique déconcerte. Le cri prend la place du mot et la vocifération celle de l’idée.
Cette panique élémentaire et agressive devrait conduire à un haussement d’épaule où dominerait la commisération, à ce sourire désabusé que suscite ce qui est dérisoire. Qu’on nous pardonne de ne pas avoir cette sérénité vertueuse.

Jean-Yves Le Borgne
Vice-bâtonnier du barreau de Paris
Jean Castelain
Bâtonnier de l’Ordre

Bonjour

      Camille a dit (après un long, trop long silence) :Je ne fais que passer…

Mais je vous en prie, Restez donc.