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Bonjour,
Voila je me suis fais arrêté le 22/05/10 (permis probatoire)pour alcool au volant donc j'ai eu ma visite médicale le 9/11/10.
Suite à ces tests j'ai eue un avis favorable pour 1 an et doit refaire une visite médicale par la suite.
Donc je suis partie voir le secrétaire et m'a dit que je pouvais reconduire le 22/11/10 et récupérer mon permis le 29/11/10 mais la est le problème: j'ai eu une suspension de 10 mois donc jusqu'au 22/03/11.
Le secretaire a t-il fait une erreur?!
Merci de répondre.
chanvy23 a écrit:
Bonjour,
Voila je me suis fais arrêté le 22/05/10 (permis probatoire)pour alcool au volant donc j'ai eu ma visite médicale le 9/11/10.
Suite à ces tests j'ai eue un avis favorable pour 1 an et doit refaire une visite médicale par la suite.
Donc je suis partie voir le secrétaire et m'a dit que je pouvais reconduire le 22/11/10 et récupérer mon permis le 29/11/10 mais la est le problème: j'ai eu une suspension de 10 mois donc jusqu'au 22/03/11.
Le secretaire a t-il fait une erreur?!
Merci de répondre.
bonsoir.
quelle était la durée de votre suspension administrative?
et la durée de votre suspension par le tribunal?
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
bonsoir.
en toute logique 6 et 10,suis je bête.
pas le droit de conduire avant la fin de la suspension par le tribunal.
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
chanvy23 a écrit:
Donc c'est une erreur du secrétaire...
Mais sur la feuille de la visite médicale pouquoi il y a la date du 22/11/10??? je comprend pas.
bonsoir.
votre visite médicale est liée à la suspension administrative (du 22/05 au 22/11/2010.)
cette visite étant favorable et votre suspension terminée,le secrétaire vous a informé qu'au niveau de la préfecture ,c'est à dire la partie le concernant,vous étiez "à jour".
cependant,il vous reste quatre mois à effectuer vis à vis du pénal.
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
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Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27730
bjr
la decision du tribunal PRIME sur la suspension provisoire
vous avez donc 10 mois de suspension a faire
tiger
Bonjour
Chanvy 23,
je viens d'être contrôlé positif, et suis en attente de ma convocation au tribunal.
Pour info, à quel taux avez-vous été contrôlé ?
Merci
chanvy23 a écrit:
Merci de m'avoir repondu ah! Le secretaire.
J'ai eu 1.16g c'est beaucoup!
bonsoir.
6 mois par le préfet et dix mois par le tribunal pour 0,58 mg/l air expiré?
c'est cher payé! 
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
Mais puisque j'etais en permis probatoire c'est normal,faut assumer ces actes.
Si ta un taux elever t'aur une visite medicale moi j'avais o,44 quand meme en gamma gt
Merci Chanvy23,
pourrais tu stp décrire un peu l'audience au tribunal ? Est ce que tu avais un avocat ? A quel type de questions as tu dû répondre ? Si tu préfères me répondre en MP ou si tu ne veux pas en parler je comprends
Bonjour
chanvy23 a écrit:
Donc c'est une erreur du secrétaire...
Mais sur la feuille de la visite médicale pouquoi il y a la date du 22/11/10??? je comprend pas.
Non, il n'y a pas d'erreur. La secrétaire s'occupe de la partie administrative, elle n'a que faire du pénal.
Vous pourrez reconduire le 22 novembre dans l'attende de l'exécution du restant, c'est à dire 10 - 6 = 4 mois quand la police ou la gendarmerie vous le demandera, à moins que vous n'alliez vous même porter le permis au tribunal le 22 novembre.
Autre hypothèse : si vous avez été condamné avec "exécution provisoire", vous ne récupérerez pas le permis le 22 novembre
Oui javai un avocat mais j'ai eu une aide .
Je suis passe devant le procureur et il ma fais un compte rendu de mes actes et ma proposer un stage de sensibilisation a mes frais et une suspension de 10 mois ,qur j'ai accepter.
Puis 1h apres toutes les personnes etant passer devant le procureur passe devant une presidente et signe un papier.
Apres cela tu devra payer des frais de justice (90euros) au tresor public de ta commune si tu veux.
Tu recevra en recommander ta date de visite et stage dr ensibilisation mais cela depend dr ta sanction.
J'espere que je t'ai aidee.
Bonsoir Chanvy23,
merci pour ta réponse
est ce que c'était un comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (Crpc) ou bien devant de tribunal ?
Bonsoir,
chanvy23 a écrit:
Oui javai un avocat mais j'ai eu une aide .
Je suis passe devant le procureur et il ma fais un compte rendu de mes actes et ma proposer un stage de sensibilisation a mes frais et une suspension de 10 mois ,qur j'ai accepter.
Puis 1h apres toutes les personnes etant passer devant le procureur passe devant une presidente et signe un papier.
Apres cela tu devra payer des frais de justice (90euros) au tresor public de ta commune si tu veux.
Tu recevra en recommander ta date de visite et stage dr ensibilisation mais cela depend dr ta sanction.
J'espere que je t'ai aidee.
Pour aider les personnes il faudrait que vous soyez un peu plus clair dans vos explications lesquelles, en la circonstance, qui ont la couleur d'un jus de chaussette. 
Si je déchiffre ce que vous dites, vous avez peut-être eu droit à une "composition pénale", vous n'êtes pas passé devant le procureur mais devant le délégué du procureur, le juge venant pour valider les propositions du délégué que vous avez acceptées.
A moins que vous ne soyez passé en CRPC
Sur votre convocation c'est bien écrit le type de procédure, non ?
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