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Bonjour,
J'ai reçu un PV ce jour pour avoir passé un feu rouge ( depuis 3
seconde ). Le motard, ne m'a pas arrété, mais m'à prevenu en
roulant "fenêtre ouverte" que j'allais reçevoir un PV d'ici
quelques jour.Ceci c'est passé en quelques seconde sans pouvoir
lui indiquer que le feu était orange mais pas Rouge et surtout
pas depuis 3 seconde !!!
De plus je m'aperçois que sur ce PV, sur le 1er feuillet, la date
est erroné !! Jour : 11 / Mois : 09, alors que nous sommes pas
encore au mois de septembre et que le véhicule est immatriculé
que depuis le 12/12/2004. PAr contre sur le 2eme feuillet la
date est le 11/08.
Pensez vous qu'il m'est possible de contester ou de faire annuler
ce PV à cause de cette date érroné ?
En vous remercians vivement de votre aide.
Sincères Salut[/flipv]
Nicolas
Oui possible de la faire sauter sans problème. Ecrire en LC, envoyer les originaux et faire photocopies (car les flics plutôt escroc) "perdent" leurs papiers in voquer Art 429 cde de procédure pénal : tout pv doit être correctement rempli ...
Bonne chance mais c'est normal, il faut se défendre et bloquer nos administratifs
Oui possible de la faire sauter sans problème. Ecrire en LC, envoyer les originaux et faire photocopies (car les flics plutôt escroc) "perdent" leurs papiers in voquer Art 429 cde de procédure pénal : tout pv doit être correctement rempli ...
Bonne chance mais c'est normal, il faut se défendre et bloquer nos administratifs
Bonjour,
Bien péremptoire pitoff, un peu comme sur l'autre file avec quelques approximations, mais bon, restons 
Essayez toujours de contester mais je vous fais remarquer que le PV, le document que conserve l'agent, vous ne l'avez pas en main et lui, il a la bonne date puisque c'est la duplication de l'avis de contravention, c'est à dire ce que vous appelez le second feuillet. 
A vous de voir ce que vous souhaitez faire. 
soyez sympa, venez nous dire le résultat 
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