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Bonjour et bravo pour la pertinence des commentaires ,
Je vous demande un conseil sur une situation pas simple.
J'ai un ami qui a été contrôlé avec un taux d'alcoolémie bien supérieur à la limite autorisée. Il avait un solde de 1 point sur son permis .
Celui ci lui est gardé par les gendarmes et il lui est signifié par courrier simple que cette infraction lui retire 6 points et il est suspendu pour 3 mois !
Le vola convoque par le service médical de la prefecture pour un examen et une prise de sang .... C'est simple jusqu'à là !
Lui pense qu'a partir de vendredi on va lui rendre son permis et qu'il pourra conduire jusqu'à son jugement ....
Ma question : +1 point - 6 ponts = - 5 points ! peux t-il conduire ?
Merci
Bonjour,
Oui, il pourra conduire si la VM est OK et s'il a terminé sa suspension administrative dans l'attente du jugement définitif, moment à partir duquel les points peuvent sauter.
Il a perdu les derniers points à quelle date précise ?
Pilote confirmé
Lieu: clamart
Inscrit le 6 avril 2006
Messages: 1906
1 +4 -6, c'est toujours négatif !!
Même s'il fait un stage de récupération de points, son permis est de toute façon perdu...
Il pourra conduire jusqu'à la réception du 48SI, qui lui indiquera un solde nul, et donc l'annulation de son PC.
cdt,
Bonjour,
Attendez, attendez...
Vu le titre de la file et...
BIPBIP21 a écrit:
C'est simple jusqu'à là !
Lui pense qu'a partir de vendredi on va lui rendre son permis et qu'il pourra conduire jusqu'à son jugement ....
Pourtant ce n'est pas Vendredi saint ?
BIPBIP21 a écrit:
Ma question : +1 point - 6 ponts = - 5 points ! peux t-il conduire ?
Est-ce que, par hasard, votre copain et vous ne vous imagineriez pas que, sous prétexte que le solde ne tombe pas "pile" à 0 mais serait négatif, le "vide juridique" dont vous parlez ("solde pas à zéro") permettrait à votre copain de conduire avec un solde négatif ?
Dans le forum, on parle aussi parfois d'histoires de père Noël et de Comptoirs de Cafés du Commerce...
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
bjr888
S'il a des points à récupérer, dans six mois maxi et qu'il peut faire un stage son permis pourrait être sauvé.
S'il n'a pas de points à récupérer sous peu, son permis sera annulé pour solde nul, dés qu'il aura son jugement définitif, et les voies de recours épuisées.
Pilote confirmé
Lieu: clamart
Inscrit le 6 avril 2006
Messages: 1906
De quand date la dernière infraction ?
Que dit le relevé de points ?
Est ce que vous auriez des infractions ayant entrainé retrait de points il y a 10 ans sans être repassé par la case "12 points" entre temps ?
Bonjour
En fait, en 2005 il a perdu 6 points pour des faits d'alcoolémie, puis il a fait deux stages et 2008 2009 entre les stages perte de points pour des infractions mineures. Ce qui me préoccupe c'est qu'il a été contrôlé positif en 1997 2003 2005 et 2010... et qu'à la prefecture les medecins ont repris l'historique.
Je lis les differents commentaires sur le site et les sanctions, je ne vois pas comment l'on peut retrouver le droit de conduire dans ce cas même tempôrairement.
Merci
Je crois que vous êtes aigre et ironique pire , décalé.
Vous avez mal lu mon commentaire !
Je n'imagine pas du tout que l'on puisse reconduire avec un solde de - 5 points mais ma question est = tant que le prefet ne lui a pas retiré officiellement ses 6 ponts et en attendant le jugement , les gendarmes lui ont dits hier qu'il recevrait un nouveau permis .... Moi ca me semble invraisemblable mais je crois que ca va se passer ainsi !
Platon78 a écrit:
bjr888
S'il a des points à récupérer, dans six mois maxi et qu'il peut faire un stage son permis pourrait être sauvé.
S'il n'a pas de points à récupérer sous peu, son permis sera annulé pour solde nul, dés qu'il aura son jugement définitif, et les voies de recours épuisées.
Bonjour et merci
Non il n'a pas de points a recuperer dans les six mois, il a fait 2 stages et il lui a été refusé de refaire un nouveau stage pour ce motif (délais entre les stages).
CDLT
Bonjour et merci
Depuis ces 12 points en 1997, il n'a jamais retrouvé un solde de 12 points , il a fait 3 stages ... et les retraits de points pour différentes infractions n'ont cessé de le mettre à 3 et 4 points.
CDLT
Bonjour,
La viste médicale s'est passée moyennement parce qu'il à dit aux 2 medecins qu'il buvait de temps à autres .... cependant l'un des deux lui a demandé s'il se moquait du monde ! Effectivement il a eu 3 contrôles avec taux au dessus de la moyenne depuis 1997
1997 = annulation 2007 suspension 2010 =0.67
Merci
Bonjour,
BIPBIP21 a écrit:
Je crois que vous êtes aigre et ironique pire , décalé.
Vous avez mal lu mon commentaire !
Je n'imagine pas du tout que l'on puisse reconduire avec un solde de - 5 points mais ma question est = tant que le prefet ne lui a pas retiré officiellement ses 6 ponts et en attendant le jugement , les gendarmes lui ont dits hier qu'il recevrait un nouveau permis .... Moi ca me semble invraisemblable mais je crois que ca va se passer ainsi !
...
Je lis les differents commentaires sur le site et les sanctions, je ne vois pas comment l'on peut retrouver le droit de conduire dans ce cas même tempôrairement.
Et vous, je crois que vous ne savez manifestement pas lire !
Vous avez mal lu nos commentaires !
Les points ne peuvent être retirés qu'après condamnation définitive. Tant qu'ils n'ont pas été retirés, le permis reste valide.
La VM n'a rien à voir dans cette histoire. Suspension terminée et VM OK, votre mari retrouve le droit de conduire jusqu'au jugement devenu définitif qui entraînera le retrait de points. Si les médecins délivrent une autorisation limitée dans le temps => nouveau "carton rose".
Les différents commentaires sur le site" sont pourtant très clairs.
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