Hors ligne Inscrit le 5 septembre 2010
Messages: 4
Publié le 5 septembre 2010 - #1141672 -
excès de vitesse
Bonjour,
J'ai reçu un PV d'excès de vitesse à 20H37 alors que je sortais au péage à 300km à 20h56 (ticket péage à l'appui). Il s'agit bien de ma voiture et de mon immatriculation mais l'horaire n'est pas compatible. Puis-je contester ce PV ? Merci pour vos réponses
En ligne Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27721
Ma voiture Renault Scenic II 1.9 dCi130 FAP Expression 2007
Publié le 5 septembre 2010 - #1141674 -
Re: excès de vitesse
bjr je ne vois pas comment car comment allez vous prouver que votre voiture n'etait pas a 300 kms du peage pretee a un ami ou vous avec une autre voiture au peage.. . d'ailleurs le peage ne donne aucune info de la voiture vous avez pu vous faire preetr un ticket de n'importe qui..
Donc inutile Par contre demandez les photos... si vous etes vraiment non reconnaissable sur les photos cela evitera au moins les points a suivre tiger
Hors ligne Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 7197
Publié le 5 septembre 2010 - #1141684 -
Re: excès de vitesse
patou123456 a écrit:
oui j'ai le justificatif mais ce vice de forme au niveau de l'horaire peut-il être contesté d'un point de vu juridique
Bonsoir Il n'y a pas vice de forme car l'appareil a bien pris un véhicule en exces de vitesse Avez vous eu souvenance d'avoir été pris en exces de vitesse un autre jour? Si non il est possible que votre véhicule soit l'objet d'une doublette même type même immatriculation
Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)
Hors ligne Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 7197
Publié le 5 septembre 2010 - #1141695 -
Re: excès de vitesse
bjr888 Malheureusement l'erreur d'heure ne sera pas retenue Demandez la photo Si vous ne nous reconnaissez pas vous économiserez le retrait de points mais pas l'amende en tant que propriétaire du véhicule
Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)