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Ma voiture Peugeot 306 1.9 D XN 5p 1995
Publié le 3 septembre 2010 - #1140605 -
Contravention avec date, heure et lieu érronée
Bonsoir, ce soir vers 17h45, j'ai emprunté une rue (avec panneau indicateur) pour me diriger vers une de ces indications. au bout de 500 m, un panneau avertissant que la rue sera en sens interdit à 100m. Surpris je continue ma route car la dernière fois que je l'ai emprunté, celle-ci ne l'était pas, et aucun fléchage de redirection. J'avais à peine franchi le sens interdit que dans le virage suivant, devinez qui était là : la gendarmerie (ceci dit en passant, leur véhicule était garé dans le sens inverse de circulation). Je reçois le signe pour m'arrêter que j'exécute sur le champs (j'avais franchi, trop tard, j'étais pris). A la demande de l'agent je stoppe le moteur mon véhicule et je présente mes papiers. Là, il me fait remarquer mon infraction, je m'explique concernant le panneau de sens interdit malgré le fléchage d'indication du bout de la rue et que je ne comprenais pas pourquoi la rue est interdite. Je ne sais pas si c'est mes explications ou ma tête qui lui revenait, j'ai eu droit à une contravention allégée. Au lieu de 90€ et 4 pts en moins pour franchissement de sens interdit, j'ai eu droit à seulement 22€ et pas de point en moins pour le motif suivant : "inobservation, par conducteur de véhicule, d'une signalisation imposant une direction... (voir fichier joint). L'agent me fait signer sa souche et cocher la case (vous reconnaissez l'infraction). Puis me voilà repartis en sens inverse. Je finis de faire mes courses et je rentre à la maison vers 19h50. Et là, je reprends le PV en main pour le lire. Quelle a été ma surprise lorsque je m'aperçois que la date, l'heure et le lieu de l'infraction ne correspondent aucunement au fait. Dans ce cas là, puis-je contester le PV? Et si oui, pour quelle motif et comment le faire? Merci pour tous ceux qui voudront bien répondre à mon message. 2nys.
P.S : J'ai un ticket d'achat avec date et heure (03/09/10 à 18h18) payé avec ma carte bancaire dont je suis le seul à posséder le code. Désolé pour le texte, j'ai une âme de romancier.
Dernière modification par 2nys (03-09-2010 23:41:22)
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Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 3 septembre 2010 - #1140664 -
Re: Contravention avec date, heure et lieu érronée
Bonsoir L'agent vous a fait une fleur, profitez-en ! N'oubliez pas qu'il a constaté un franchissement de sens interdit, et qu'il peut encore verbaliser.
Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens) Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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Ma voiture Honda Civic 2.0 200ch Type R 3p 2005
Publié le 3 septembre 2010 - #1140755 -
Re: Contravention avec date, heure et lieu érronée
Bonsoir,
Je ne demanderais pas mon reste 22 euros c'est "donné" J'en connais une autre comme ça, un clignotant non allumé 22€ et 3 points. Ils sont surtout sévères dans les ronds points à fortes fréquentations. Ca pourrit la circulation et c'est source d'accidents.
Publié le 4 septembre 2010 - #1140854 -
Re: Contravention avec date, heure et lieu érronée
Bonjour,
Vous pouvez toujours tenter de contester, histoire que l'omp fasse un enquete et vous envoie au tribunal en requalifiant l'infraction en "sens interdit" hsitoire de perdre 4 points et de risquer 750€ d'amende et 3 ans de suspension.
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Ma voiture Renault Alpine
Publié le 4 septembre 2010 - #1140882 -
Re: Contravention avec date, heure et lieu érronée
bonjour, l'attitude de 2nys reflète bien l'esprit de notre société actuelle......,bien trop gentil ,l'agent, la preuve.... , 2nys le prend pour un c.n !