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Bonjour,
Ce week end j'ai reçu une lettre recommandée avec accusé de réception de la juridiction de proximité qui me demande de payer une amende de 45 € + un droit fixe de procédure de 22 € (je me demande bien à quoi cela correspond...) pour un excès de vitesse : 103 km/h vitesse retenue au lieu de 90 que j'ai commis le 01 avril 2010.
Mais sur le papier, il n'est pas mentionné la marque et le type de radar utilisé.
Puis-je contester l'amende pour cette raison ?
Merci pour vos réponses.
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5865
bjr888
C'est une ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale que vous avez reçu.
http://www.auto-evasion.com/forums/viewdef_117128.html
Oui c'est bien ça. Et vous pensez que le fait que le type de radar ne soit pas mentionnée soit une opposition recevable ?
Merci d'avance
flo21250 a écrit:
Oui c'est bien ça. Et vous pensez que le fait que le type de radar ne soit pas mentionnée soit une opposition recevable ?
Merci d'avance
bonjour
le 1er avril 2010, vous avez été intercepté et signé un procès verbal ?
si oui, il est plus que probable que la mention du cinemometre apparait sur le PV.
Pour s'opposer à une ordonnance pénale, il n'y a pas de motifs à fournir.
que la mention du cinémomètre n'apparaisse pas sur la notification d'ordonnance pénale n'est pas anormal.
Vous êtes dans la position la plus avantageuse pour vérifier si la mention existe bien au PV.
Dernière modification par kirlian1 (02-09-2010 12:18:32)
Je n'ai rien signé du tout... Parce-que quand la BMO m'a intercepté, ils m'ont dit que j'avais fait un excès de vitesse et ils m'ont fait un test salivaire qui a viré pour le cannabis. Ils m'ont emmené à la gendarmerie pour prise de sang et j'ai eu une rétention de permis pendant 72 heures. 2 semaines plus tard, je me suis rendu à la gendarmerie, ils avaient reçu les résultat de la prise de sang qui étaient négatif, j'ai signé un papier concernant le test mais ils ne m'ont rien redit pour l'excès de vitesse...
Je me suis même dit qu'ils avaient oubliés tellement ils étaient contents de m'avoir pris au test !!
Merci pour la réponse !
flo21250 a écrit:
... j'ai signé un papier concernant le test ...
Bonjour,
Vous avez donc signé quelque chose... Ce n'était pas un procès verbal ? Vous avez relu attentivement ce papier avant de le signer (et êtes sur qu'il n'était pas fait mention de l'excès de vitesse) ?
A+
Play3000
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