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conérien
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Publié le 30 août 2010 - #1137964 - DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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Bonjour,


j'ai fait l'objet d'une contravention pour dépassement du temps de mon ticket ( zone payante )mais sur l'amende , le departement indiqué est celui où j'ai pris l'amende, pas celui de ma plaque SIV...puis-je alors contester ?
merci à ceux ou celles qui me répondront.


Tiger33
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Publié le 30 août 2010 - #1137992 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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bjr
vous voulez dire le num de departement qui est OPTIONNEL donc sans valeur sur les nouvelles plaques?
tiger

De l'entraide vient la solution !

conérien
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139031 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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bonjour,
oui tout à fait,
au ton de votre réponse, j'entends que ce n'est pas un motif valable ?

merci à vous


Tiger33
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139034 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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bonjour
tout a fait puisque cette info n'a pas de valeur..
c la plaque qui compte
tiger

De l'entraide vient la solution !

CamilleA
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139252 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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Bonjour,
Est-ce que, par hasard, vous ne parleriez pas de la carte de paiement et de la case marquée DEPT, juste à droite de la case "IMMATRICULATION" ?
Dans ce cas, la case DEPT correspond bien au département de verbalisation et n'a rien à voir avec le n° optionnel sous le "gris-gris" de région sur la plaque...
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conérien
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Publié le 2 septembre 2010 - #1139771 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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bonjour,
si tout à fait..
alors dommage je perds encore de l'argent à leur profit...


CamilleA
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Publié le 2 septembre 2010 - #1140043 - Re: DEFAUT SUR LA CONTRAVENTION
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Bonsoir,
Comment ça, vous perdez de l'argent ? Parce que vous vouliez trouver un prétexte bidon pour échapper à une prune méritée, vous perdez de l'argent ?
icon_confused


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