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bonjour,
j'ai ete verbalisé et j'ai contesté l'amende ( non respect de l'arret absolu imposé par un stop) aujourd'hui apres avoir payer l'AFM et avoir été rembourse de cette AFM par le tresor public je recois une citation a prévenu (4em classe) aupres du tribunal de police.
1 cela s'est produit il y a 16 mois et il n'y a aucun temoin a part les policiers. comment prouver ma bonne foie?
2 quelle sont les peines encourues pour cette infraction ?
merci
Bonjour,
Vous risquez les sanction prévues par l'article suivant :
Article R415-6
A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.
Vu la tournure des événements, la suspension du permis risque de vous être infligée 
Précision complémentaire : en matière de contravention les PV font foi (et pas foie) jusqu'à preuve du contraire. Cela signifie que c'est à vous d'apporter la preuve que l'infraction que l'on vous reproche n'a pas été commise. En fait, c'est galère pour vous
galére peut etre !
mais on a toujours le droit de constester ce qu'il nous parait injuste, car dans ce cas lors de l'etablissement du pv le fonctionnaire de police ma déclaré je cite: " le pv on ne voulais pas le mettre mais comme vous le contester on va vous verbaliser "ce qui parait arbitraire comme démarche... ce jour la il y a eu veritablement du parti pris .
Bonjour,
Je ne conteste pas votre version des faits mais c'est le juge, pas moi, qu'il va falloir convaincre de votre bonne foi et de la façon arbitraire dont s'est déroulé le relevé de l'infraction.
Bonjour.....
Surtout que le STOP, c'est comme le feu rouge ! je m'arrête !!!!!
Il est vrai qu'il y a des personnes qui "glisse" le STOP mais qui pensent qu'ils l'ont marqué.....et donc, si y a un contrôle à cet endroit, aie aie aie...
Ca fout les boules mais c'est comme ça. un STOP, c'est un stop !
enfin, ce que j'en dis !!!!!!!!
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