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Bonsoir !
INTERSEPTOR , quel bonheur , de t'avoir ! IDOT GENE ? tu as de bonnes idées ! Je ne vous embrasse pas , mais c'est comme tout ! 
Apprenti pilote
Lieu: Vallauris
Inscrit le 26 février 2010
Messages: 144
bjr888
Quand j'ai vu la photo, je voulais te consoler en te disant que du coté de chez moi aussi ils sont aussi malins, dommage que après j'ai vu que nous résidons dans la meme commune... évidemment il y a que chez nous les génies 
peut etre que c'est du au mimosas... (bah... on ne sait jamais )
Ben ouais,et quand on appel la mairie....la seule reponse que je peux avoir c'est :"écrivez à Monsieur Le maire"......
Pas de soucis,le courier est pret,et le dossier pour le TA aussi...du coup,ça fait réfléchir les sympathisants de la mairie....bizarre,je comprends pas pkoi...
interceptor80 a écrit:
Bonjour
Demander par LR/AR l'arrêté concernant l'emplacement livraison devant chez vous
Portez l'affaire devant le Tribunal Administratif (pas besoin de plainte à la police car non compétent)
Vous ne pouvez pas demander à votre syndicat de saisir son service juridique, il pourra vous apporter une aide utile)
Cette réponse est exacte il ne s'agit pas de déposer une plainte judiciaire mais de saisir le tribunal administratif , pour demander l'annulation de l'arrête municipal celui ci étant entaché d'illégalité car
contraire à un texte réglementaire du code de la route (R417-10 3 et 4). La saisine du tribunal administratif ne nécessite pas le ministère d'avocat.Vos êtes en certainement en droit d'utiliser la procédure du référé liberté .
Bonjour,
Vous avez remarqué que didou nous a quitté depuis juillet ? il a sans doute oublié de venir nous narrer la suite de son affaire 
Aléa a écrit:
Bonjour,
Vous avez remarqué que didou nous a quitté depuis juillet ? il a sans doute oublié de venir nous narrer la suite de son affaire
Bonsoir Alea
[HUM]
le printemps semble en avance cette année !
c'est une possible explication de prolifération de perdreaux ou autre(s) phoenix ? 
Bonjour,
Il aurait effectivement été intéressant que didou06220 nous raconte l'issue de cette histoire.
Je me trouve aujourd'hui dans le même situation : emplacement de livraison devant mon entrée carrossable.
Je pensais dans un premier temps me rendre en personne à la Mairie pour expliquer mon cas en demandant simplement l'enlèvement de ce bateau et par la même occasion l'annulation de mon amende pour stationnement génant sur une place de livraison.
J'imagine que ce ne sera pas sans certaines péripéties liées aux grandes compétences de l'administration française, je vous tiendrai donc au courant !
Si en attendant, certaines personnes ont des conseils à me donner, je suis preneuse !!
Bonne journée !
Comme demandé par Papymèche, voici une photo de mon porche d'entrée.
Comme vous pouvez le constater, si ce n'est pas moi qui m'y gare, d'autres personnes ne se gênent pas...
Nous n'avons jusqu'ici pas installé de panneau d'interdiction de stationner, bateau de livraison oblige : je ne pense pas qu'un particulier puisque faire appliquer une réglementation autre que celle instaurée par la municipalité.
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