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Bonjour,
Il vient de m'arriver quelque chose d'extraordinaire ce dimanche 18 juillet 2010.
Je suis avec ma femme et mon fils dans une agglomération à une vitesse au compteur de 30km/h.
Je m'aperçois qu'il y a un véhicule qui me colle au train à telle point que je ne peux distinguer ses optiques avant.
J'accélère à la vitesse maximale autorisée en ville donc 50km/h au compteur par simple courtoisie pour l'automobiliste qui me suit.
En bout de ligne droite se trouve un feu tricolore clignotant se déclenchant si vous dépacez les 50 km/h.
50 mètres avant ce feu se trouve un panneau indiquant la vitesse réelle de votre véhicule.
Celui-ci m'indique que je roule à 47km/h en vert.
Je passe donc ce feu sans que ce dernier ne se déclenche.
Je continue vers ma destination finale soit à peu près 200 mètres.
Je rentre dans la résidence,me gare tranquillement et là surprise,le même véhicule qui me collait le train se met à ma hauteur.
C'était un jeune gendarme qui allait prendre ses fonctions.
Il me signale que j'aurais déclenché le feu clignotant par un excès de vitesse de ma part et qu'il lui a fallu accéléré à 70 km/h pour me rattraper,que c'était une infraction de catégorie IV et qu'il pourrait m'emmener au poste.
Un peu déconcerté par la situation,je suis resté bouche bée.
Celui-ci repart, et je vais donc vaquer à mes occupations.
Quelle n'a pas été ma surprise de voir en reprenant mon véhicule une amende sur le pare-brise.
Ce dernier a été prendre ses fonctions et est revenu me déposer le PV.
je file donc à la Gendarmerie pour contester cette amende.
Je suis reçu par le Commandant de GENDARMERIE qui n'a rien voulu entendre de ma bonne foi en s'éclipsant dans ses locaux.
Quels sont les recours possibles?
Merci d'avance
bonjour.cela me surprend qu'il puisse revenir mettre un pv apres l'infraction,surtout s'il n'était pas en service au moment des faits.
[Jacques Rouxel]
petit dessin pour le forum.
Je suis grand père d'une petite Lyona
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plusquecoupable a écrit:
bonjour.cela me surprend qu'il puisse revenir mettre un pv apres l'infraction,surtout s'il n'était pas en service au moment des faits.
bjr888
Si, si il était dans le ressort de ses compétences territoriales, pour lui, il a constaté une infraction, il est en droit de verbaliser.
Par contre je ne comprends pas l'histoire de ce feu clignotant?
Bonjour
C'était un jeune gendarme qui allait prendre ses fonctions.
Il me signale que j'aurais déclenché le feu clignotant par un excès de vitesse de ma part et qu'il lui a fallu accéléré à 70 km/h pour me rattraper,que c'était une infraction de catégorie IV et qu'il pourrait m'emmener au poste.
Il se doit lui aussi de respecter le CdR ! Il est lui relevable de l' infraction !
Va pas faire plaisir à Interceptor et BMO, un truc comme çà !
Faut t'il comprendre que si on dépasse les 50km/h l' indication de vitesse du radar devient rouge ?
Peut être que ce gendarme en plus d' être trés jeune est daltonien ?
Edit : Il n' y avait pas d' arrangements type "Zone 30 km/h" des fois ?
Dernière modification par Papymèche (19-07-2010 11:43:11)
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bjr888
Vous pouvez toujours contestez l'infraction auprès de l'officier du Ministère Public car ces "radars" de contrôle de vitesse ne sont pas à proprement dit des appareils de contrôle come les ultralytes, jumelles et cabine
Je suppose que l'infraction relevée est vitesse excessive en raison des circonstances car l'excès de vitesse ne peut vous être relevé car non constaté par un appareil homologué
bonjour.
donc un agent qui n'est pas en service a le droit de verbaliser,si je comprends bien?
[Jacques Rouxel]
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Rebonjour,
Oui il s'agit d'un indicateur de vitesse qui vous signale en vert ou en rouge suivant votre vitesse le kilométrage réel de votre véhicule.
Dans mon cas bien évidemment, le panneau a indiqué 47km/h en vert.
j'ai même cru que j'avais affaire à un fou fureur quand j'ai vu ce véhicule arrivé à ma hauteur et c'est au vue de son uniforme que j'ai compris quel était l'individu qui se présentait à moi.
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plusquecoupable a écrit:
bonjour.
donc un agent qui n'est pas en service a le droit de verbaliser,si je comprends bien?
Oui un gendarme est assermenté 24h/24 7j/7 et 365jours dans l'année.
SERVICE ou PAS.
mais je ne conteste pas cela,ce que je conteste c'est d'avoir commis la moindre infraction en toute objectivité.
et de surcroît, il va de soit que de part sa fonction, il se doit de respecter le code de la route en ne collant pas un véhicule tel qu'il la fait.
Il doit être exemplaire!!!
J'avoue que jusqu'à maintenant je n'en reviens pas.
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plusquecoupable a écrit:
bonjour.
donc un agent qui n'est pas en service a le droit de verbaliser,si je comprends bien?
bjr888
L'inconvénient c'est qu'un gendarme en tant que militaire est en service 24H/24
Il l'est sur le ressort de sa compétence territoriale (comme moi sur tout le département où je réside)
Bien sur un gendarme se trouvant à Marseille ne pourra pas relever une infraction au code de la route si réside à LILLE.
Par contre un Gendarme de LILLE, détaché pour emploi à MARSEILLE (renforts estivaux), pourra relever une infraction car dans ce cas il devient compétent, détaché pour le service
Je sais c'est un peu compliqué
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rpbos a écrit:
plusquecoupable a écrit:
bonjour.
donc un agent qui n'est pas en service a le droit de verbaliser,si je comprends bien?Oui un gendarme est assermenté 24h/24 7j/7 et 365jours dans l'année.
SERVICE ou PAS.
mais je ne conteste pas cela,ce que je conteste c'est d'avoir commis la moindre infraction en toute objectivité.
et de surcroît, il va de soit que de part sa fonction, il se doit de respecter le code de la route en ne collant pas un véhicule tel qu'il la fait.
Il doit être exemplaire!!!
J'avoue que jusqu'à maintenant je n'en reviens pas.
bjr888
Vous ne m'avez pas répondu qu'elle est l'infraction relevée?
bonjour.donc ce monsieur a le droit de relever une infraction 24h/24.il reste à espérer que son comportement ne soit pas le même 24h/24 vis à vis des autres conducteurs,car à long terme ,les "prunes" risqueraient de se terminer en "pêches".(c'est facile mais ça me détent,les temps sont durs...)
[Jacques Rouxel]
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bjr888
Amha, vous devriez contester l'infraction auprès de l'OMP qui est destinataire du PV en relatant les faits et seulement les faits tels qui se sont produits.
Par soit transmis, le gendarme sera dans l'obligation de s'expliquer auprès de l'OMP
Si vous n'avez pas gain de cause, demandez à passer devant la juridiction de proximité, vous pourriez avoir gain de cause mais ce n'est pas gagné. Demandez à ce que le gendarme soit cité et là il ne pourra mentir sur les circonstances. Si vous perdez l'amende sera plus conséquente
L'infraction n'entraine pas de retrait de points
Je suis tout à fait contre cette attitude du Gendarme, ce c'est pas ça qui va redorer l'image des forces de l'ordre
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interceptor80 a écrit:
bjr888
Amha, vous devriez contester l'infraction auprès de l'OMP qui est destinataire du PV en relatant les faits et seulement les faits tels qui se sont produits.
Par soit transmis, le gendarme sera dans l'obligation de s'expliquer auprès de l'OMP
Si vous n'avez pas gain de cause, demandez à passer devant la juridiction de proximité, vous pourriez avoir gain de cause mais ce n'est pas gagné. Demandez à ce que le gendarme soit cité et là il ne pourra mentir sur les circonstances. Si vous perdez l'amende sera plus conséquente
L'infraction n'entraine pas de retrait de points
Je suis tout à fait contre cette attitude du Gendarme, ce c'est pas ça qui va redorer l'image des forces de l'ordre
Merci pour vos précieux renseignements.
La seule explication rationnelle qu'il en résulte c'est que peut-être que lui me collant au train a dû déclencher le feu l'obligeant à s'arrêter et que vexé il a fait un excès de zèle.
mais je ne lui en tiens pas rigueur en revanche son commandant a le devoir d'être juste et de réguler les ardeurs de ses plus jeunes.
c'est là que le bas blesse...
Bonne journée
Merci encore
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Bonjour à toutes et à tous,
interceptor80 a écrit:
Je suis tout à fait contre cette attitude du Gendarme, ce c'est pas ça qui va redorer l'image des forces de l'ordre
Et ce n'est rien de le dire!!![]()
Donc si vous contestez, procédez comme Interceptor vient de vous le dire AVEC EN PLUS, même si vous ne contestez pas, un courrier au commandant de la Brigade à laquelle appartient le Gendarme. Dans ce courrier, ne parlez pas du fait qu'il a roulé plus vite que vous etc... tenez vous en aux faits vous concernant, ce que vous avez expliqué avec les détails qui me font dire que vous dîtes vrai.Je ne sais pas pourquoi mais ce dernier cumule peut-être les "dérives" du genre.
2ème cas: Vous êtes un malin et vous mentez sur les faits. Vous allez jusqu'à inventer la vitesse indiquée par l'indicateur etc.... Le gendarme saura lui aussi s'expliquer. Bien entendu, nous n'avons là que votre version...
Conclusion:
Les gendarmes d'une unité territoriale se connaissent tous parfaitement. Dans leur façon de travailler, leur façon de discerner les choses etc.... A la vue de votre courrier (surtout que vous avez déjà été reçu) le commandant de brigade (même s'il ne vous l'a pas dit) saura quoi penser
.
Bonne fin de journée
BMO
Bonjour
Je vois que cette file n' a pas laissé indifférent. C' est heureux.
@BMO et Interceptor : Mais vous avez raison, il y a 2 possibilités de considérer les évènements rapportés.
Perso, j' enfourche quand même Rossinante, car le récit est quand même trés cohérent.
Peut t' on penser que ce jeune gendarme était en retard et "énervé" de se trouver derrière un véhicule circulant à 30km/h en ville ?
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Papymèche a écrit:
Bonjour
Je vois que cette file n' a pas laissé indifférent. C' est heureux.
@BMO et Interceptor : Mais vous avez raison, il y a 2 possibilités de considérer les évènements rapportés.
Perso, j' enfourche quand même Rossinante, car le récit est quand même trés cohérent.
Peut t' on penser que ce jeune gendarme était en retard et "énervé" de se trouver derrière un véhicule circulant à 30km/h en ville ?
bjr888
Tout à fait, il existe partout de jeunes excités de la route, même en Gendarmerie, j'en connais personnellement 
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BMO a écrit:
Bonjour à toutes et à tous,
interceptor80 a écrit:
Je suis tout à fait contre cette attitude du Gendarme, ce c'est pas ça qui va redorer l'image des forces de l'ordre
Et ce n'est rien de le dire!!
Donc si vous contestez, procédez comme Interceptor vient de vous le dire AVEC EN PLUS, même si vous ne contestez pas, un courrier au commandant de la Brigade à laquelle appartient le Gendarme. Dans ce courrier, ne parlez pas du fait qu'il a roulé plus vite que vous etc... tenez vous en aux faits vous concernant, ce que vous avez expliqué avec les détails qui me font dire que vous dîtes vrai.Je ne sais pas pourquoi mais ce dernier cumule peut-être les "dérives" du genre.
2ème cas: Vous êtes un malin et vous mentez sur les faits. Vous allez jusqu'à inventer la vitesse indiquée par l'indicateur etc.... Le gendarme saura lui aussi s'expliquer. Bien entendu, nous n'avons là que votre version...
Conclusion:
Les gendarmes d'une unité territoriale se connaissent tous parfaitement. Dans leur façon de travailler, leur façon de discerner les choses etc.... A la vue de votre courrier (surtout que vous avez déjà été reçu) le commandant de brigade (même s'il ne vous l'a pas dit) saura quoi penser.
Bonne fin de journée
BMO
Bonjour BMO,
J'ai relaté les faits comme je l'ai ai vécus.
Comme je l'ai dit auparavant,ce véhicule me suivait vraiment de très près à tel point que je ne pouvais discerner ses optiques.
Moi, trop bon trop con, par simple courtoisie,je n'ai fait que me mettre à la vitesse limitée.
Le gendarme prétend que c'est moi qui ait déclenché le feu,cela m'étonne car je connais ce feu et il passe rapidement au rouge et je vous assure que lorsque je suis passé celui-ci clignotait encore.(pas d'éblouissements du soleil)
Peu importe dès le départ si on veut être très con il y a infraction au Code de la Route et Mise en danger de la vie d'autrui car les distances de sécurité étaient loin d'être respectées par ce gendarme.
En tant que fonctionnaire de sécurité il a le devoir de montrer l'exemple,c'est un engagement envers nous Citoyens.
je reste persuadé que si le feu s'est déclenché c'est lui qui l'a déclenché et qui s'est retardé davantages tout seul.
Peut-être était-il en retard?
Je peux comprendre à défaut d'admettre, que vexé il a fait un excès de zèle.
je répète ,je ne lui en tiens pas rigueur,personne est parfait et à chaque jour son humeur.
Je suis plus vexé par l'atitude du Commandant de Gendarmerie qui n'a pas pris le temps de confronter ma Vérité avec celle du gendarme présent dans la caserne.
Il ne s'agit pas de désavoué son protégé mais de réguler les ardeurs des plus jeunes.
Enfin bref, je vais suivre les conseils de INTERCEPTOR80, le courrier part aujourd'hui en copie je l'envoie à la GERDARMERIE d'EGLY.
Bonne Journée
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