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cody57
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Ma voiture BMW Serie 1 120d Grand Tourisme 2005
Publié le 13 juillet 2010 - #1111985 - 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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Bonjour,

Nouveau sur ce forum,je tiens à remercier par avance tous les intervenants et souhaite longue vie à ce forum d'entraide.

Mon amie à acheté un véhicule chez un garagiste(garanti 6 mois) et 2 semaines plus tard,à eu un accident entrainant une procédure VEI.

L'assurance lui à mis à disposition un véhicule de prêt avec lequel elle à à nouveau eu un accident(je sais ca fait beaucoup,mais je ne m'étalerais pas sur le sujet).
2 problèmes se pose:
Concernant le premier véhicule,hormis la franchise de 230 €,on lui réclame des frais de réparation de 700 € qui serait dut au mauvais état de la voiture et non pas à l'accident.
Le garagiste refuse de prendre les réparations à sa charge alors que d'après l'expert le véhicule est impropre à la circulation.Quels sont mes recours possible?

Concernant le véhicule de prêt,une franchise de 2500 € est demandée par le garage est ce que son assurance ne devrait pas la prendre à sa charge?(j'ai de gros doute mais je préfère tout de même posé la question)

Merci à tous.

J-C


idiot gene
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Publié le 13 juillet 2010 - #1112143 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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bonjour

si vous donniez des "détails", on pourrait vous apporter quelques précisions importantes.

Par exemple: était -elle en tort -partiellement, complètement, pas du tout? pour le premier et le second accident?
quelle type d'assurance la couvre? tiers? ou tous risques?

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cody57
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Publié le 13 juillet 2010 - #1112251 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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Comme dit dans le titre de la discussion,elle est totalement fautive dans les 2 cas.C est à chaque fois une non maitrise de son véhicule.
Elle est assurée tout risque avec pret de vehicule en cas de sinistre,jeune conductrice avec une franchise de 230 e pour son véhicule et 2500 e pour le vehicule mis à disposition par le garage(mais payé par son assurance)

Le jour de l accident elle avait parcouru depuis l achat du vehicule,un peu plus de 1000 km.
Donc l usure constaté par l'expert ne peut pas lui etre imputé,je pense que le garagiste qui lui à vendu le vehicule devrait prendre les frais de remise en etat à sa charge.
Excusé moi pour la concision de mes reponses,mais j ecris à partir de mon téléphone ...
Bonsoir et merci pour l interet porté à mon probleme.


idiot gene
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Publié le 13 juillet 2010 - #1112273 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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bonjour

il faudrait voir ce qu'elle a signé lorsqu'elle a eu le véhicule de prêt. A-t-elle un double du contrat d'assurance pour ce véhicule? Ou bien est-ce juste un argument du garagiste?
il faut voir et contrôler les écrits.

autre chose ...puisqu'elle avait une assurnce tous risques, il faudrait vérifier si elle n'a pas une protection juridique incluse...auquel cas, la faire fonctionner pour qu'elle se substitue dans l'action avec/contre le garagiste.

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cody57
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Publié le 22 juillet 2010 - #1117383 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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Bonsoir,

Pour répondre à votre message, oui j'ai effectivement signée une feuille chez le garagiste ou le montant de la franchise était bien écrit de 2439 euros en cas d'accident. Par contre, une dame qui à elle aussi eu un accident avec un véhicule de prêt, qui est assurée à la même assurance que moi, n'a rien remboursée de sa poche étant donné que l'assurance qu'elle avait pour sa voiture passé directement sur le véhicule de prêt. Moi quand j'ai appelée, l'assureur m'a dis que ce n'était pas possible et que la franchise du garagiste était à ma charge, sans rien me dire de plus, la conversation s'est arrêter la. 

Ensuite en ce qui concerne ma voiture, j'ai le droit effectivement à l'aide juridictionnel par téléphone, les ayant appelés aujourd'hui ils me disent, d'avoir une preuve écrite du garagiste qui m'a vendu la voiture ou il serait écrit que les pièces étaient neuves, le problème se pose car la seule preuve que j'ai à était dites verbalement donc elle ne sert à rien...

Est-ce normal que le garagiste qui m'a vendu la voiture d'occasion, me la vendent avec des pièces déjà bien abimés et non visible à l'achat?

Les réparations effectuées sur ma voiture sont : bras de suspension avant gauche, et le remplacement du support de la boite de vitesse. Trois contrôle ont étaient fait celui des quatre freins, un contrôle géométrique des train roulants, puis pour finir un contrôle technique.

PS: je reprend la suite de la conversation étant la personne qui à eu ses deux accidents...

Rachel


daniel303
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Publié le 22 juillet 2010 - #1117425 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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bonjour,

oui j'ai effectivement signée une feuille chez le garagiste ou le montant de la franchise était bien écrit de 2439 euros en cas d'accident

donc la franchise est effectivement due

Par contre, une dame qui à elle aussi eu un accident avec un véhicule de prêt, qui est assurée à la même assurance que moi, n'a rien remboursée de sa poche étant donné que l'assurance qu'elle avait pour sa voiture passé directement sur le véhicule de prêt.

c'est possible en effet mais....il faut que l'assureur le veuille et surtout que ce soit fait avant le sinstre.

Est-ce normal que le garagiste qui m'a vendu la voiture d'occasion, me la vendent avec des pièces déjà bien abimés et non visible à l'achat?

................puis pour finir un contrôle technique.

cela me parait impossible vu que vous dites que la dernière intervention a été un contrôle technique! ce CT aurait fait apparaître les défauts.

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

cody57
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Publié le 27 août 2010 - #1136226 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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Bonjour,
Voilà, j'ai enfin pu récupérer ma voiture. Par contre je viens vous poser quelques questions auxquelles je n'ai pas de réponse.. Est ce normal, qu'ayant acheter mon véhicule chez un garagiste 15 jours avant l'accident, je dois payer des pièces d'usure qui elles ne sont pas dû à l'accident? Les dégâts causé par cette accident ont étaient pris en compte par mon assurance, mais les pièces d'usure forcément ont étaient à ma charge.... j'avais également un voyant qui s'allumait constamment celui de l'airbag, et dont j'ai dû également payer? est ce réellement à moi de payer ces réparation ou au garagiste m'ayant vendu cette voiture?

Suis je en droit de porter cette affaire devant la justice?

Cordialement


daniel303
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Publié le 27 août 2010 - #1136243 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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bonjour,

Est ce normal, qu'ayant acheter mon véhicule chez un garagiste 15 jours avant l'accident, je dois payer des pièces d'usure qui elles ne sont pas dû à l'accident?

oui pour les assurances les pièces d'usure ne sont jamais comprise dans un sinistre responsable et sans tiers.
les réparations ont certainement été demandées par l'expert.
Afin de mieux comprendre, vous pouvez changer le mot "pièces d'usure" par "consommables", si votre imprimante tombe en panne d'encre, le changement de cartouches n'est pas de la responsabilité du constructeur mais de la votre.


est ce réellement à moi de payer ces réparation ou au garagiste m'ayant vendu cette voiture?

c'est selon ce qui lui incombe
si vous avez une garantie=>voir son contenu donc les pièces concernées par la garantie.
si pas de garantie=>il faut que ce soit un vice caché et non du à l'usure ou "à pas de chance"
dans les 2 cas, ne sont pas comprises les pièces d'usure.

Suis je en droit de porter cette affaire devant la justice?

c'est votre droit mais hormis la réparation du voyant d'airbag et encore il faut savoir pourquoi et ce qui a du être changé, vous n'aurez pas gain de cause.

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

mrpochpoch
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Publié le 1 septembre 2010 - #1139198 - Re: 2 accidents responsables dont un avec une voiture de pret
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lors d'un accident responsable, les pieces d'usure ne sont prises en charge que partiellement, en fonction de leur vétusté...
De plus, si elles se changent par pair, comme les pneus ou les amortisseurs par exemple, l'assureur ne prendra en charge que la vétusté sur l'élément détérioré par l'accident, et vous devrez prendre enn charge intégralement l'autre élément ...

Si vous n'aviez pas été responsable de l'accident, cela aurait pu etre différent, avec l'application de l'art. 1389 du code civil...


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