Bonjour,

Impossible à dire ça va de quelques jours à plusieurs mois. Pour votre permis vous etes maintenant à 8 ou 9 points donc pas de danger d'annulation par manque de points.

Bonsoir

Pouvez vous revenir sur la séquence du contrôle
Avez vous soufflé deux fois avant de voir apparaître un résultat de mesure ?
Ou un seul souffle permettait de faire apparaître un résultat de mesure ?

Et en fait avez vous eu 2 mesures à 2 moments différents ?

Je précise :
soit une mesure chaque double souffles (4 souffles en tout)
soit une mesure chaque simple souffle (2 souffles en tout)

premiere fois dans mon vehicule ou la l appareil a marquer positif
et apres dans la voiture des gendarmes ou la l hethylometre a marquer 0,51 en un souffle et qu une prise j ai refuser le deuxieme essai sachant que j etait en tort
merci de votre reponse

quand le sous prefet prend une decision de un mois le tribunel lui peut decider de 6 mois voir plus ?????

Bonjour,

      anne22 a écrit:

quand le sous prefet prend une decision de un mois le tribunel lui peut decider de 6 mois voir plus ?????

Le préfet peut prendre un arrêté de suspension pour une durée de 6 mois maxi

Le tribunal peut prononcer une suspension pour une durée maxi de 3 ans

Entre les deux le coeur balance 

ha ok sympa
pour moi aujour dhui c est tolerance zero
je suis d egouter et en meme temps c est de ma faute
mais le pire c est d attendre attendre attendre
parce que je peux conduire aller au boulot chercher ma fille a la nourrice
et d ici quelaue jours ou peut etre quelque mois le tribunal va m appeler
vraiment je trouverais mieux da voir la punition direct comme ca pas de surprise.....
en tout cas merci pour vos reponse

et aussi si j appel le tribunal ils vont faire passer plus vite????

Bonjour,

En ayant obtenu le permis le 17 juin 2009, le 18 juin 2010, jour de l'appel, vous avez dû avoir 8 points, ou 9 si vous avez effectué la conduite accompagnée, à la condition expresse de ne pas avoir commis d'infraction à points. Celle de l'alcool ne compte pas vu que les points ne sont pas encore retirés.

Le tribunal a 3 ans pour vous poursuivre.

Vous faites état de 0,50 g/l ce ne serait plutôt 0,50mg/l ?

      anne22 a écrit:

et aussi si j appel le tribunal ils vont faire passer plus vite????

Ca pourrait, mais dans quel intérêt ?

Bonsoir

      anne22 a écrit:

premiere fois dans mon vehicule ou la l appareil a marquer positif
et apres dans la voiture des gendarmes ou la l hethylometre a marquer 0,51 en un souffle et qu une prise j ai refuser le deuxieme essai sachant que j etait en tort
merci de votre reponse

Donc encore une vieille bouzine CERES, ne satisfaisant pas à l' arrêté du 8 juillet 2003 sur les éthylomètres.
Avoir refusé la 2° mesure est un tord qui vous handicape pour le futur.
Avec 2 mesures, on aurait pu voir si vous aviez encore de l' éthanol dans les voies respiratoires supérieures ou dans la cavité buccale.

J' en suis à 5 cas d' utilisation de vieilles bouzines, alors que sur le forum, tout le monde pensait qu' il fallait 2 souffles successifs pour faire une mesure !

Et je n' ai pas fait plus de 10 vérifications. C' est atterrant !

      anne22 a écrit:

et aussi si j appel le tribunal ils vont faire passer plus vite????

ce n'est pas "le tribunal" qui vous poursuit mais le parquet...
Et il sera forcement content que vous lui écriviez pour lui dire que vous ne contestez rien du tout et que votre seul souci c'est que la sanction tombe le plus rapidement possible.
Donc écrivez au procureur en lui disant que vous êtes ouverte à toute proposition procédure du moment qu'elle prends effet rapidement...
Il piochera dans son arsenal (ordonnance pénale, composition pénale, CRPC,...) l'instrument qui lui siéra le mieux pour vous honorer.


voir le dossier :
Procédures diverses suite à verbalisation

      Papymèche a écrit:

Bonsoir

      anne22 a écrit:

premiere fois dans mon vehicule ou la l appareil a marquer positif
et apres dans la voiture des gendarmes ou la l hethylometre a marquer 0,51 en un souffle et qu une prise j ai refuser le deuxieme essai sachant que j etait en tort
merci de votre reponse

Donc encore une vieille bouzine CERES, ne satisfaisant pas à l' arrêté du 8 juillet 2003 sur les éthylomètres.
Avoir refusé la 2° mesure est un tord qui vous handicape pour le futur.
Avec 2 mesures, on aurait pu voir si vous aviez encore de l' éthanol dans les voies respiratoires supérieures ou dans la cavité buccale.

J' en suis à 5 cas d' utilisation de vieilles bouzines, alors que sur le forum, tout le monde pensait qu' il fallait 2 souffles successifs pour faire une mesure !

Et je n' ai pas fait plus de 10 vérifications. C' est atterrant !

je ne comprens pas votre message kes ce ke bouine ceres
merci de votre reponse

      Aléa a écrit:

Bonjour,

En ayant obtenu le permis le 17 juin 2009, le 18 juin 2010, jour de l'appel, vous avez dû avoir 8 points, ou 9 si vous avez effectué la conduite accompagnée, à la condition expresse de ne pas avoir commis d'infraction à points. Celle de l'alcool ne compte pas vu que les points ne sont pas encore retirés.

Le tribunal a 3 ans pour vous poursuivre.

Vous faites état de 0,50 g/l ce ne serait plutôt 0,50mg/l ?

      anne22 a écrit:

et aussi si j appel le tribunal ils vont faire passer plus vite????

Ca pourrait, mais dans quel intérêt ?

oui c est 0,51mg/l d air expire

et qu est ce que les bouzine CERES et pourkoi en parler
merci

Bonsoir

      Anne22 a dit : je ne comprens pas votre message kes ce ke bouine ceres
merci de votre reponse

Les éthylomètres modernes fonctionnent sur deus souffles successifs pour afficher une mesure.
Les taux individuels de ces 2 souffles, font l' objet d' un calcul de cohérence fait par la machine elle même.

Si il  a une trop grande dispersion entre les 2 taux individuels, la machine en conclut qu' elle ne doit pas afficher de mesure.

Ceci a pour but de "rejeter autant qu' il est possible" les taux qui pourraient être faussés par la presence d' alcool dans les voies respiratoires supérieures ou dans la cavité buccale

Il y a deux constructeurs homologués SERES et DRÄGER, qui fabriquent maintenant des éthylomètres rendus plus aptes à faire une discrimination entre l' alcool dans l' air avléovaire des alvéoles du poumon (taux qui peut être assez bien converti en taux dans le sang par un facteur de 2000 (en France), et l' alcool dans les voies respiratoires supérieure ou la cavité buccale

Cette présence d' alcool dans les bronches ou dans la cavité buccale vient s' ajoute à l' alcool qui diffuse dans les membranes alvéolaire, ce qui perturbe ce taux de conversion. On trouve plus d' alcool qu' on ne devrait dans l' air analysé par l' éthylomètre.

Il reste de vieux SERES qui malheureusement n' embarquent pas cette vérification automatique, et détectent aussi l' alcool présent dans les bronches et la cavité buccale, si des précautions ne sont pas prises (ex : attente de XX minutes après avoir fumé, ou bu, avant de faire une mesure. Or cette attente n' est pas toujours suffisante pour éliminer tout cet alcool des voies respiratoires supérieures, ou la cavité buccale en cas de zones de stockage dans des dents carièes ou des trous dans les gencives après retrait de dents de sagesse par exemple)

Ces vieux ¨SERES, je les qualifie de vieilles bouzines. Elles peuvent donner des résultats erronés dans certains cas. Et comme ces résultats sont utilisés sans état d' âme par les juges, ça peut conduire à condamner lourdement des gens pour lesquels une prise de sang aurait montré qu' ils n' étaient pas en zone délictuelle ou contraventionnelle.

Dans votre cas, vous avez 2 mesures identiques à 15mn d' intervalle, ce qui signifie que vous n' êtes pas un de ces cas particuliers.

Vous êtes bien en zone délictuelle, et le jugement vous concernant sera irréprochable du point de vue technique.

J' espère avoir satisfait votre curiosité.

Edit : Je me suis un peu emmélé les pinceaux. Je viens de barrer ce qui est à autrui.

Bonsoir,

      anne22 a écrit:

et qu est ce que les bouzine CERES et pourkoi en parler
merci

Ca, c'est le dada à papymêche, dès qu'il lit éthylomètre il enfourche Rossinante.

Il vous demande ces précisions à titre accessoire, pour sa culture personnelle, il parait même qu'il va commettre une thèse, c'est dire

bonsoir

Rossi Nante est sa greluche, traductrice en chinois

ca c est bien cool merci pour avoir satisafit ma curiosite
mais j ai effectuer que un souffle en une fois
je me doute que de toute facon ca va rien changer a mon proleme
mais c est bien de la savoir
et puis maintenant c es tfait c est fait
j ai dit que j avais bu de grande biere de 50cl chacune est ce que c est a peu pres correct pour rapport a mon taux d alchol et puis le flic n a pas attendu xx minutes
je sortais de ches ma mere environ 10 minutes avant c est la que jai bu
bref tant pis pour
je vais investir dans un ethylometre electronique vu sur internet pas pour des concours mais pour verif
et puis vraiment dire qu il y a quinze ans c etait 1,5g autoriser aie aie aie
bon merci encore PAPYMECHE
t a la ir vraiment au point tu pourrais monter une petite entreprise qui ne connaiterais pas la crise...

et puis j ai qu une mesure en quoi ca peut etre un tort pour moi

Bonsoir,

      Aléa a écrit:

      anne22 a écrit:

et qu est ce que les bouzine CERES et pourkoi en parler
merci

Ca, c'est le dada à papymêche, dès qu'il lit éthylomètre il enfourche Rossinante.
Il vous demande ces précisions à titre accessoire, pour sa culture personnelle, il parait même qu'il va commettre une thèse, c'est dire

Supposez Aléa, qu' en fouillant dans les 300 jurisprudences concernant l' éthylométrie, je finisse par trouver un cas ou la justice se serait vautrée.

Ca ne changerait rien à la chose jugée, mais ce serait un fabuleux exemple à adresser en question au gouvernement par un député bien instruit de la chose, pour que ces vieilles bouzines soient utilisées de façon à satisfaire aux exigences de l' arrêté du 8 juillet. Ce ne serait d' ailleurs pas trés difficile à faire.

Ce ne serait pas difficile non plus à partir de cette question initiale, de refaire sortir toutes les mesures effectuées en France depuis 2003 (date de l' arrêté) avec ces vieilles bouzines pour statistiquement établir combien de gens ont été malmenés par la justice (toujours via questions au gouvernement posée par le même député bien instruit de la chose)

Pour le moment, je n' ai pas le temps de plonger dans ces 300 jurisprudences. Or je considère que c' est d' abord là qu' il faut trouver le défaut criant de vérité.

Mais nous avons au moins un cas sur ce forum, ou on voit que la machine juridique va s' emballer, (Hélas !)
Désolé, je ne l' accepte pas !