bjr
decembre 2009 .. vous avez regle ce pv?
car si oui .. ca va etre ... tres tres dur attentdre encore plus d'un an ..
tout est possible mais quand meme... tres tres peu de chances que ca passe
tiger

Bonjour,

Avez-vous payé l'amende ? S'agissait-il d'un scooter nécessitant un permis ou un simple 50cc ?

Bonjour,

Le retrait de points et sa notification peuvent durer des mois, voire plus, 3 ans maxi

      Tiger33 a écrit:

bjr
decembre 2009 .. vous avez regle ce pv?
car si oui .. ca va etre ... tres tres dur attentdre encore plus d'un an ..
tout est possible mais quand meme... tres tres peu de chances que ca passe
tiger

non j'ai pas payé l'amende

      alonsojp a écrit:

Bonjour,

Avez-vous payé l'amende ? S'agissait-il d'un scooter nécessitant un permis ou un simple 50cc ?

non j'ai pas payé l'amende est je roulé en 125

non j'ai pas payé l'amende et je roulé en 125 vous pencé que j'aurait une petite chance emplus je vais passer le permis dans le transport en commun je sui dégouté

      boris13 a écrit:

      Tiger33 a écrit:

bjr
decembre 2009 .. vous avez regle ce pv?
car si oui .. ca va etre ... tres tres dur attentdre encore plus d'un an ..
tout est possible mais quand meme... tres tres peu de chances que ca passe
tiger

non j'ai pas payé l'amende

C'est pas grave, cela n'a aucune importance sur la procédure de perte de points.   C'est bien connu, tant qu'on ne paie pas on ne perd pas de points

Sauf que :

Si vous avez commis cette infraction avec un scoot de + 50 cc, ce qu'on ne sait toujours pas puisque vous, comme d'autres, ne répondez pas aux questions que l'on vous pose, les points peuvent être retirés à partir du moment où l'amende forfaitaire passe en forfaitaire majorée

je roulé en 125 et je n'ai toujour pa payé l'amende

Bonjour

      boris13 a écrit:

non j'ai pas payé l'amende et je roulé en 125 vous pencé que j'aurait une petite chance emplus je vais passer le permis dans le transport en commun je sui dégouté

Ben oui, mais vous ne l'aviez pas vu le sens interdit  ?

Allez donc en préfecture voir l'état de vos points.

      boris13 a écrit:

non j'ai pas payé l'amende est je roulé en 125

Pas grave, comme je vous ai dit, vous allez avoir droit à 375 euros, faut bien renflouer un peu les caisses de l'Etat dont parait il le contenu partirait en fumée

Allez aussi à la Trésorerie amendes pour voir si l'amende majorée a été émise

re..
c'est vrai Alea j'avais dnas ma tete ..pas paye donc consteste
si il a fait l'idiot de la politique de lautruche attendre sans rien faire..c'est sur que il va pouvoir oublier la conduite.. quelques temps
tiger

bonjour

mode "traducteur pour les autruches" on:
suila qui paie pas son amende à temps gagne 2 choses:
1° augmentation de la prune
2° le retrait de points automatique


allez demander combien il vous reste de points à la préfecture

Jusque Juillet 2011 ça risque detre compliqué... le mieux est de déménager sans informer la prefecture de ta nouvelle adresse... comme ça la lettre 48SI repartira au ministère de l'intérieur en indiquant que tu n'habites plus à l'adresse indiqué (NPAI) et le temps qu'ils effectuent les recherchent pour te retrouver tu auras le temps de faire ton stage.

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Le retrait de points et sa notification peuvent durer des mois, voire plus, 3 ans maxi

A confirmer mais il me semble que la prescription n'existe pas pour la perte de points.... même au bout de 3 ans.

bonjour

Manicoth : rappel ici on dit bonjour à chaque intervention

Ensuite, si vous voulez bien nous sortir le texte légal justifiant de votre supposée non-prescription pour la perte de point. On vous sera reconnaissant de ne pas embrouiller davantage les esprits et les légendes urbaines

Bonjour,
Encore que ce n'est pas tout à fait faux.
La prescription absolue (et encore, pour les seules contraventions des 4 premières classes uniquement), c'est 10 ans (et dans ce cas, on ne récupère que les points perdus 10 ans plus tôt).
A ce niveau, rien n'est dit pour les contraventions de la 5e classe et les délits. Or, comme il s'agit d'une mesure administrative un peu particulière, les délais de droit commun ne s'appliquent pas directement.

L'autre "prescription", celle de 3 ans, celle qui permet d'appliquer le fer à repasser aux 12 points, c'est si (et seulement si) on n'a eu aucun autre retrait de points pendant cette période.
Donc, si on a commis une infraction à 4 points (date dite "définitive") il y a 3 ans + un jour, mais qu'entre-temps on en a perdu/on s'est fait retirer ne serait-ce qu'un seul point, même 15 jours avant la "date fatidique" ou même récupéré depuis, pas dit que le FNPC ne retire pas les 4 points...

bonjour,

      manicoth a écrit:

      Aléa a écrit:

Le retrait de points et sa notification peuvent durer des mois, voire plus, 3 ans maxi

A confirmer mais il me semble que la prescription n'existe pas pour la perte de points.... même au bout de 3 ans.

.

Je n'ai pas parlé de prescription

Vous avez entièrement raison, mais il y a un os, ben oui, c'est souvent comme ça .

Si le SNPC attend plus de 3 ans la notification de perte de points qui, par l'analyse des textes, auraient dû être retirés 3 ans avant, et sachant qu'en raison 3 ans sans infraction on récupère tout, quel serait l'intérêt de retirer des points qu'il faudrait aussitôt remettre en crédit ?

Vous avez suivi  ?

Bonjour,
En espérant quand même que le logiciel soit bien fait...

      Nouveau_Solde = Ancien_Solde - Points_Perdus_Bêtement
IF Nouveau_Solde <= 0 THEN
GOSUB Invalidation_Annulation_Du_Permis
GOSUB Envoi_48SI
EXIT PROGRAM
ELSE
IF Date_Du_Jour >= Date_Retrait + Année$(3) THEN
Nouveau_Solde == 12
END IF

      idiot gene a écrit:

bonjour

Manicoth : rappel ici on dit bonjour à chaque intervention

Ensuite, si vous voulez bien nous sortir le texte légal justifiant de votre supposée non-prescription pour la perte de point. On vous sera reconnaissant de ne pas embrouiller davantage les esprits et les légendes urbaines

BONJOUR !
Si Vous avez bien lu mon intervention j'ai ecrit """"à confirmer""" ce qui sous entend que j'ai pas sous la main le texte legislatif sinon je l'aurai directement posté.... mais quoiqu'il en soit on ne m'a pas contredit sur ce point c'est donc qu'il s'avere que mon intervention à ce sujet est exacte.

      manicoth a écrit:

      idiot gene a écrit:

bonjour

Manicoth : rappel ici on dit bonjour à chaque intervention

Ensuite, si vous voulez bien nous sortir le texte légal justifiant de votre supposée non-prescription pour la perte de point. On vous sera reconnaissant de ne pas embrouiller davantage les esprits et les légendes urbaines

BONJOUR !
Si Vous avez bien lu mon intervention j'ai ecrit """"à confirmer""" ce qui sous entend que j'ai pas sous la main le texte legislatif sinon je l'aurai directement posté.... mais quoiqu'il en soit on ne m'a pas contredit sur ce point c'est donc qu'il s'avere que mon intervention à ce sujet est exacte.

Bonsoir,

On ne vous a pas contredit parce que on est cool. Je suppose que vous avez suivi mon explication qui infirme un peu vos dires

Cependant, il n'y a pas de prescription pour notifier la perte de points, mais cela ne servirait strictement à rien si la notification intervenait 3 ans après.