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bonjour
pour info
(pas lu)
Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules
Dernière modification par kirlian1 (21-06-2010 14:13:11)
bonjour
kirlian1 a écrit:
pour info
(pas lu)
Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … 0022363109
pour info: ceci est un site de droit ROUTIER, piloté par des aérodiptérosodomites dont l'activité ne requiert aucun brevet 
pour les habilitations aux droits du VOL DU BOURDON, voir autre site à papillons 
merci de l'info malgré tout, on sera moins bêtes ce soir 
bonjour
vous vouliez peut-être parler de celui-ci?
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … rieLien=id
idiot gene a écrit:
bonjour
kirlian1 a écrit:
pour info
(pas lu)
Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhiculespour info: ceci est un site de droit ROUTIER, piloté par des aérodiptérosodomites dont l'activité ne requiert aucun brevet
pour les habilitations aux droits du VOL DU BOURDON, voir autre site à papillons
merci de l'info malgré tout, on sera moins bêtes ce soir
Bonjour Idg
pas 
2 textes parus le même jour pour le même ministère, 2 forum bien différents ouverts
Mistake réparée 
bonjour
z'étaient en forme ce jour là au ministère... ah si les bleus pouvaient être aussi productifs hein?
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
Paru le même jour, celui-ci concerne (indirectement) le forum :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … =rechTexte
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
Ben oui, indirectement...
Vu les propositions du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité des 10 septembre et 3 novembre 2009 et du 11 février 2010
...
Les valeurs limites spécifiques fixées pour certains vins...
Ouf ! C'était moins une qu'Aléa soit obligé d'înterrompre ses expériences et recherches novatrices sur la Bénédictine !
J'aime bien aussi...
Le ministre de l'alimentation,
de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
L'ingénieur en chef des ponts,
des eaux et des forêts,
J. Turenne
La ministre de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
La directrice adjointe,
M.-C. Buche
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la réforme de l'Etat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des douanes et droits indirects :
L'inspecteur des finances,
chargé de la sous-direction
des droits indirects,
H. Havard
Par empêchement et par délégation parce que déjà tous bourrés après avoir testé personnellement ces limites ? 
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