Bonsoir

Inutile de contester, vous allez perdre du temps et de l'argent.

Bonsoir à tous

      monsieur 92 a écrit:

Bonjour, Puis-je contesté ce pv ?

Contester vous pouvez mais obtenir la relaxe de la part du TP ça c'est pas gagné ... ET meme je dirais comme platon ne perdez pas votre temps..

Merci pour votre réponse, en fait je l'ai deja contesté, les policiers se trouver sur la rue perpendiculaire et de l'endroit ou ils se trouvaient il etait impossible de voir la couleur du feu qu'elle quelle fut. J'ai prit des photos en éxpliquant tout ça avec des photos et la position de chacun. Mais bon ils pourrons toujours qu'ils se trouvaient pas là ou ils etaient réellement...

Je ne remet pas en cause le fait d'etre punis pour mon erreur ce que je déplore c'est la façon dont cela c'est fait.
le policier me demande si je sais pourquoi il m'arrete, je répond que non, il me dit le "feu" et dans foulée récclame les papiers (PC et papiers du vehicule) et retourne dans sa voiture, 5 minutes plus tard il revient avec l'amende, et repartent aussitot, il étè midi le quota du jour a étè atteint. C'est là que je me suis rendu compte qu'on ne pouvait pas voir la couleur du feu ....

Bonjour, vous reconnaissez vous même avoir grillé ce feu, à partir de là, je ne voie pas ce que vous pouvez reprocher aux agents....Ils auraient peut-être du, d'après vous, vous offrir des fleurs avec le pv?

Bonjour

Je vais pas dire "il faut" ou "il faut pas" mais simplement raconter mon histoire

Au printemps 2007, j'ai été chopé pour un feu rouge. En fait, j'ai été repéré par un gendarme qui m'a convoqué 2 jours plus tard en me disant "voici le PV pour le feu rouge d'avant hier". Bien entendu, il m'a demandé mon permis et l'a inscrit sur le PV comme si l'interpellation s'était faite le jour même.

Etant donné que
1) il s'était totalement gaufré sur l'orthographe de la rue
2) il n'avait pas écrit "intersection de .. et .. mais simplement "feu rouge rue machin" et que la rue possède plusieurs feux rouges

J'ai alors écrit en recommandé AR une contestation motivée à l'OMP indiquant tout ça. J'étais surtout confiant dans le fait que le PV ne permettait pas d'indiquer avec précision l'endroit des faits en plus du nom mal écrit (dans l'absolu, la rue telle qu'indiqué n'existait donc pas)
L'OMP m'a répondu sur papier pelure une lettre type disant "les éléments ne me permettent pas d'invalider le PV". Etant donné qu'il me l'avait envoyé en lettre simple au tarif lent, j'ai fait semblant de ne jamais l'avoir reçue. Après tout, moi j'avais la preuve de mon envoi et la preuve de sa réception. Mais lui, ben il n'avait que dalle.

Voilà. Depuis j'attends toujours les suites de cette affaire. A partir de là je ne peux que subodorer. J'imagine que l'OMP a quand-même fait faire une enquête. Le gendarme a du probablement dire la vérité, à savoir qu'il m'avait fait le PV 2 jours plus tard (après-tout, il ne pouvait pas dire qu'il était en poste à cet endroit vu qu'il n'était pas en service au moment des faits) et donc que ce PV devenait invalide. Ou alors ben j'en sais rien. Quoi qu'il en soit, ma contestation devenant suspensive, tant que je n'ai pas été convoqué au tribunal de façon officielle rien ne se passe. Et vu l'ancienneté du truc...

PS: qq mois plus tard j'ai reçu un papier officiel disant qu'étant donné que j'avais passé 3 ans sans rien depuis la dernière infraction (2004), tous mes points étaient revenus.

      monsieur 92 a écrit:

Merci pour votre réponse, en fait je l'ai deja contesté, les policiers se trouver sur la rue perpendiculaire et de l'endroit ou ils se trouvaient il etait impossible de voir la couleur du feu qu'elle quelle fut. J'ai prit des photos en éxpliquant tout ça avec des photos et la position de chacun. Mais bon ils pourrons toujours qu'ils se trouvaient pas là ou ils etaient réellement...

Je ne remet pas en cause le fait d'etre punis pour mon erreur ce que je déplore c'est la façon dont cela c'est fait.
le policier me demande si je sais pourquoi il m'arrete, je répond que non, il me dit le "feu" et dans foulée récclame les papiers (PC et papiers du vehicule) et retourne dans sa voiture, 5 minutes plus tard il revient avec l'amende, et repartent aussitot, il étè midi le quota du jour a étè atteint. C'est là que je me suis rendu compte qu'on ne pouvait pas voir la couleur du feu ....

Bonjour,

Alors ça c'est vraiment de la mauvaise foi. Vous grillez un feu et c'est les policiers qui sont méchants (quota et autres poncifs de comptoir). Mais bon l'agent de police peut s'estimer heureux, vous ne lui avez pas dit "va te faire .... fils de ..."
La France va mal !

Bonjour, le feu etait orange au moment ou je l'ai franchis, il ne s'agit pas de mauvaise foi, mais des circonstances dans lesquelles cela c'est passé, bon bref, de toute façon je voulais juste être rassuré, je n'ai que faire des jugements de valeurs de certains. Lorsque j'ai demandé au policier comment il sait que j'ai grillé le feu, il me dit bah je l'ai vu, alors que sur la perpendiculaire ou il se trouvait il etait impossible de le voir, je lui ai d'ailleur demandé de me montrer comment il le voyais et il en fut incapable. Donc les fait ne sont pas caracterisés d'aprés un constat visuel mais simplement par déductions.

Merci quand même pour les réponses et bon dimanche à tous (même à Marplij )

      monsieur 92 a écrit:

Bonjour, le feu etait orange au moment ou je l'ai franchis

Salut

Juste pour que tu sois au courant (parce qu'il vaut mieux savoir les règles du jeu), c'est la couleur du feu au moment où l'arrière de la voiture le franchit qui compte. Et un feu orange dure 3 sec. Donc si tu dois te défendre devant un tribunal, évite de parler de l'orange parce que le juge n'en tiendra pas compte. Ou plutôt, il entend tellement de fois cette excuse que ça le lasse.

Merci Nessus, je sait pas ou tout ça me menera, mais les photos parlent d'elles même, la couleur du feu ne pouvait etre visible de l'endroit ou étaient les policiers, c'est ça qui m'énérve, il c'est basé sur une logique ou je ne sais quoi... Et sincérement c'est pas une question de points ou de 90e , parceque j'ai mes 12 points mais voilà quoi, Enfin je verrais bien.

Merci à tout le monde pour les réponses et excusez moi du dérangement.

Bonjour,

Vous ne dérangez personne

Votre argumentation a peu de chance d'aboutir si vous réclamiez, l'article 537 du CPP vous est défavorable.

Lisez cet arrêt de la cour de cassation :


http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur … ;fastPos=1

Je viens de lire l'arreté mais me concernant j'ai fourni des photos, quoique je commence à me dire que finalement 90e c'etait pas si cher à coté de ce que je risque maintenant.

Bonjour,
C'est surtout que vous interprétez certains arrêts de cassation à la façon des "juristes de comptoirs de cafés du commerce"...
Contrairement à ce qu'on y raconte, un agent "peut" ne pas avoir vue directe sur le feu que franchit le contrevenant. Toute la finesse tient dans l'interprétation de "peut", au sens des tribunaux.

Bonjour :

      Merci pour votre réponse, en fait je l'ai deja contesté, les policiers se trouver sur la rue perpendiculaire et de l'endroit ou ils se trouvaient il était impossible de voir la couleur du feu qu'elle quelle fut. J'ai prit des photos en expliquant tout ça avec des photos et la position de chacun. Mais bon ils pourrons toujours qu'ils se trouvaient pas là ou ils etaient réellement...

Un jaune sur la voie que vous prenez sure en principe 3s avant qu' il ne monte au rouge
Sur la rue perpendiculaire, les FDO ont visibilité du feu qui va passer de rouge à vert.
Si effectivement l' arrière du véhicule a dépassé la ligne de feu avant que celui-ci ne passe au rouge, il lui faut traverser le carrefour avant que la rue perpendiculaire ait l' autorisation d' avancer par la montée du vert sur cette rue.
Il y a un délai généralement de 1s, entre le passage au rouge du feu et le passage au vert du feu de la rue perpendiculaire.
Ce délai est appelé "rouge de dégagement". Il est ajusté pour permettre précisément aux véhicules engagés au denier moment du jaune de traverser le carrefour (Quotient de distance à parcourir sur vitesse de 10m/s)
Donc il ne doit plus rester de véhicule visible par des FDO sur la rue perpendiculaire au moment du passage au vert de la rue perpendiculaire.
S' ils voient un véhicule sur la largeur des voies, la prune est caractérisée.
C' est à ça que vous devrez apporter une démonstration contraire (537 CPP)
Et là, malgré vos photos, aucune chance. (A mon avis)

Bonjour,
Ce qui revient en gros à dire que si les agents voient un véhicule franchir le poteau alors que le feu d'en fac (dont ils ont vérifié la synchronisation une fois pour toutes, ce jour-là) est déjà au vert ou qu'il passe au vert au même moment, "y a pas photo"...

...

bonjour
inferno j'espère que vous avez lu *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!! avant de continuer à poster ici

Bonjour a tous

Inferno, la place en question comporte 4 directions, donc 4 feux tricolores, il n'a pas précisé la rue d'ou je venais ni le N° du feux sur ladite avenue.
Il a juste ecrit Place du 11 novembre avec le code postal et le nom de la ville.

Bonsoir Moinsieur 92

Vous pouvez situer la place en question sur une vue aérienne
Mettez simplement les coordonnées géodésiques.

Bonsoir Papyméche, deja merci pour votre réponse ainsi que tous les autres membres m'ayant répondu.

Ensuite, j'ai deja contesté le pv, j'ai mis l'accent sur la non visiblilité du feu mais bon vu les réponses je suis de plus en plus pessimiste....
Sur ma lettre je n'ai pas mentionné qu'il n'a pas précisé ma position réelle, ça m'est venu aprés...