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Bonjour,
j ai ete verbaliser par des crs la nuit derniere j avais pas mon permis et ma piece d identite sur moi, mais j avais bien atacher ma ceinture de securite ils m ont mis une amende de 90 euros pour le non port de la ceinture et on cocher retrait de point. J ai signer le pv mais on le contestant, que doit je faire merci de vos reponse
Bonjour
Rien pour l'instant, vous allez être convoqué devant le tribunal de police
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Lieu: dompierre sur besbre
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bonsoir 
je ne sais pas la difference entre le non port de la ceinture de securité, et la non presentation de papiers en regles.
moi dans cette situation, j'aurait reflechi un peut avant d'agir, et surement que j'aurait quand même payer sans rien dire.
enfin faut-il encore pouvoir avoir les bons renseignements quand a la difference entre les deux les deux pv encourus.
bien cordialement. 
Bonsoir
el-diablo-03 a écrit:
bonsoir
je ne sais pas la difference entre le non port de la ceinture de securité, et la non presentation de papiers en regles.
moi dans cette situation, j'aurait reflechi un peut avant d'agir, et surement que j'aurait quand même payer sans rien dire.
enfin faut-il encore pouvoir avoir les bons renseignements quand a la difference entre les deux les deux pv encourus.
bien cordialement.
Il n' y a pas photo. Pour la ceinture, c' est des points pour les papiers, c' est pas de points. Je suis trés désabusé ce soir !
bonsoir
el-diablo-03 a écrit:
je ne sais pas la difference entre le non port de la ceinture de securité, et la non presentation de papiers en regles.
bin il parait qu'en cas d'accident, la ceinture sauve la vie...mai ssi ça n'est pas vrai, sans papiers, on ne sait pas qui est mort (et donc qui doit payer les frais d'obsèques 
)
tandis que, sans ceinture mais avec ses papiers, on est mort (peut-être) mais on est connu! 
si je paye le pv sa veut dire que je le reconnais et je perd 4 points je crois, en plus d'ici 2 moi j aurai eu 12 points car sa aurait fait 3 ans que j ai eu mon permis, je suis degouter, et si je leur paye pas dans le delais c encore pire "majoration" ils sont trop fort ils m'ont mis l apretion, comme sa de tetes aller non port de la ceinture je ne suis pas fou j avais ma ceinture.
VIP
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Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
hatice a écrit:
si je paye le pv sa veut dire que je le reconnais et je perd 4 points je crois, en plus d'ici 2 moi j aurai eu 12 points car sa aurait fait 3 ans que j ai eu mon permis, je suis degouter, et si je leur paye pas dans le delais c encore pire "majoration" ils sont trop fort ils m'ont mis
l apretionla pression, comme sa de tetes aller non port de la ceinture je ne suis pas fou j avais ma ceinture.
un défaut de port de ceinture c'est 3 points.
Vous êtes encore en probatoire ? Vous aurez l'obligation de faire un stage qui vous permettra de récupérer 4 points (3 pour vous) ET le montant de l'amende, donc le montant de l'amende n'a aucune importance.
Pour faire trainer et récupérer vos 12 points, lire et relire : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
bonsoir a tous
je voulais savoir si le pv est mal rempli on peut eviter de le paye exemple la partie des point ne devrai pas etre cocher mais ils m ont cocher. je peux demander l annulation du pv
merci de votre reponse
Bonjour
Si vous parlez d'un non port de la ceinture la croix doit être cochée car cette infraction entraine un retrait de 3 points sur votre permis
hatice a écrit:
oui mais pas du conducteur il s agit de la personne qui est a cotee
Bonsoir
Effectivement le retrait de points ne s'applique pas au passager.
Le fait que la cace a été cochée alors qu'elle ne l'aurait pas du n'est pas cause d'annulation du procès-verbal.
Le procès verbal est un acte judiciaire tandis que le retrait de points est une sanction administrative
Payez l'amende. Dès que vous recevrez la notification du retrait de points transmettez l'original de l'avis de contravention (faites une photocopie pour vous) au SNPC en indiquant que cette infraction n'entraine pas de retrait de points et demandez la recréditation de votre capital des trois points retirés
S.N.P.C. 11, rue des Saussaies
75008 Paris
Dernière modification par interceptor80 (15-07-2010 22:25:34)
Bonjour,
hatice a écrit:
oui mais pas du conducteur il s agit de la personne qui est a cotee
Qui a eu le PV pour non port de la ceinture, vous, en tant que conducteur ou en tant que passager ?
Bonjour,
Une chose est certaine, je ne sais pas si...
interceptor80 a écrit:
Bonjour
Rien pour l'instant, vous allez être convoqué devant le tribunal de police
ce sera le cas si hatice a eu une amende forfaitaire et s'il ne la conteste pas, mais...
hatice a écrit:
oui mais pas du conducteur il s agit de la personne qui est a cotee
s'il s'y explique comme il s'explique ici, ça ne va pas faire... 
nessus a écrit:
Moi je suis désabusé tous les soirs quand je viens ici lire de nouveaux fils...
A qui le dites-vous ! 
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