Bonjour

      Puis-je me garer sur toute place réservée aux handicapés?

Les places handicapées ne sont pas réservées pour tel ou tel type de véhicules mais aux personnes handicapées. OUI vous pouvez vous y garer

En tant que FDO je pense que votre carte handicapé prévaut sur un vulgaire arrêté municipal

Bonjour,

J'imagine qu'il s'agit d'un véhicule type Peugeot Boxer ou Renault Master... Vous pouvez utiliser les places qui vous sont réservées dès lors que vous mettez en évidence la carte.

Concernant l'interdiction pour les camping-car, celle-ci ne vous concerne pas vu qu'un camping-car est un véhicule aménagé pour pouvoir dormir dedans ce qui n'est probablement pas le cas de votre fourgon.

Bonjour et merci pour vos réponses.

Non, alonsojp, mon fourgon est bien aménagé. C'est un Westfalia sur base de Mercedes Sprinter. Il est équipé d'un lit bas et de toilettes... très pratiques!

Pardonne-moi, interceptor80, mais je ne sais pas ce que veut dire "FDO". Serait-ce les initiales de Forces De l'Ordre?

Encore une fois, mon véhicule n'est finalement guère plus encombrant qu'un gros break MAIS il est équipé. Je n'utilise pas les places handicapés comme un terrain de camping mais mon véhicule me permet de me reposer, souffler un peu, si nécessaire (et c'est malheureusement fréquent).

Bonjour,
Afin de clarifier mon propos voici à quoi ressemble mon fourgon:

Bonjour,
Moi, perso, sans lire attentivement l'arrêté municipal et si, à l'entrée de la ville, ce n'est pas marqué quelque chose du genre "Stationnement interdit aux camping-cars, sauf GIG-GIC", ou si ce n'est pas marqué aux emplacements réservés GIG-GIC, "camping-cars autorisés" sous le premier panonceau, j'éviterais d'y stationner.

Bonjour CamilleA,
Je suis de ton avis et évite simplement de me trouver face au problême évoqué. Pourtant, si cela devait arriver, je me demandais s'il éxistait une règle, quelquechose qui me permette de connaître mes droits en la matière... cela semble en éffet assez flou d'un point de vue strictement législatif, tout comme semble l'être l'arrêté d'interdiction de stationner lui-même. Je ne veux pas pour autant me mettre à dos qui que se soit ni provoquer ou tenter le diable mais plutôt avoir une réponse à une question pratique.
Je roule en fourgon surtout pour des raisons liées à mon handicap, je me déplace avec beaucoup de difficulté et je ne peux guère m'éloigner de mon véhicule. Or, les places réservées sont souvent placées de façon à éviter les longs déplacements quelqu'ils soient. Si je ne peux en bénéficier, je ne peux aller jusque là... et dèslors, à quoi me sert une carte de stationnement?
Interceptor80 semble d'avis qu'il est possible de se garer malgré l'arrêté communal, la carte de stationnement se subrogeant alors au dit arrêté.
Là-encore cela semble logique, je ne peux néanmoins compter sur une logique commune unanime et préfère connaître avec certitude la loi et les textes s'y référant.
Quelqu'un pourrait-il m'aider? Je ne pense d'ailleurs pas être le seul dans mon cas... Les arrêtés se multipliant, je préfère savoir où je vais et si, le cas échéant, il me fallait abandonner mon fourgon aménagé pour un véhicule qui ne le serait pas (même s'il restait du même gabarit... c'est un peu jouer sur les mots me semble t'il et bien hypocrite).
Merci à tous pour vos participations, avis et renseignements.

Bonsoir,
En gros, c'est assez simple :

Dans Alphaville, il n'y a pas d'interdiction particulière concernant les camping-cars.
Donc, sur des emplacements spécifiquement "interdits sauf GIG-GIC", seuls les titulaires de la carte pourront s'y garer et avec le véhicule de leur choix. Ces titulaires pourront aussi se garer ailleurs dans la commune avec ce même véhicule. Les autres camping-cars pourront aussi se garer partout ailleurs.

Dans Betaville, le maire a dit et a écrit "Pas de camping-cars en stationnement dans ma commune, point barre". Aucune raison qu'il y ait une exception non dite, non écrite, pour les GIG-GIC possesseurs d'un camping-car, que ce soit sur ces emplacements ou ailleurs dans la commune. Aucun camping-car ne pourra se garer nulle part dans la commune.

Dans Gammaville, le maire a dit et a écrit "Pas de camping-cars en stationnement dans ma commune, sauf pour les titulaires de la carte GIG-GIC et seulement sur les emplacements qui leur sont réservés". Là, vous aurez le droit de garer votre camping-car sur ces emplacements et pas ailleurs dans la commune, alors que ça sera interdit partout aux autres camping-cars.

Dans Deltaville, le maire a dit et a écrit "Pas de camping-cars en stationnement dans ma commune, sauf pour les titulaires de la carte GIG-GIC, point". Là, vous aurez le droit de garer votre camping-car sur ces emplacements ou ailleurs dans la commune, alors que ça sera interdit partout aux autres camping-cars.

La mention "interdit sauf GIC-GIG" ne veut pas du tout dire qu'elle annulerait, pour les seuls GIG-GIC, toutes les autres dispositions réglementaires légales.

      Handy67 a écrit:

abandonner mon fourgon aménagé pour un véhicule qui ne le serait pas (même s'il restait du même gabarit... c'est un peu jouer sur les mots me semble t'il et bien hypocrite)

On pourrait vous en dire autant…
Si les maires prennent ce genre de décisions, ce n'est évidemment pas pour des questions de gabarits, mais c'est évidemment pour éviter de transformer leurs centres-villes en terrains de camping sauvages. Maires qui pourront vous dire que personne ne vous a obligé à aménager votre fourgon en camping-car et que vous auriez pu vous poser la question dès la phase initiale de votre projet. Ne vous la poser que maintenant en jouant sur le fait que vous êtes titulaire d'une carte, n'est-ce pas non plus jouer sur les mots et un peu hypocrite ?

Merci CamilleA pour cette réponse synthétique. C'est très clair même si je pensais qu'il était possible de trouver des textes... Le principe me semble évident. Je ne savais pas qu'il éxistait des nuances intégrées aux arrêtés.
Quant au fait de parler d'hypocrisie, vous avez peut être raison, je ne m'étais jamais posé la question à mon propos. Ce que je sais cependant c'est que depuis que j'ai un fourgon aménagé (dont l'utilité a été reconnue par la MDPH!!), je peux sortir, accompagner, participer de nouveau à la vie socio-culturelle et m'éloigner de la maison alors qu'une voiture ne me le permettait plus! Et là, à moins qu'être handicapé soit également une hypocrisie, ça change la vie.
Bon, je crois que j'ai été un peu véxé par votre remarque.
En utilisant le terme "hypocrite", je ne voulais pas contrarier lesmaires qui auraient pu prendre telle ou telle décision réstreignant le stationnement sur leur commune. Je le comprend très bien et le respecte tout à fait. Jusqu'à présent, dans le doute, comme je l'ai déjà dit, je vais ailleurs mais ne peut profiter de certains cites qui me sont alors interdits... je ne crois donc pas abuser de ma carte de stationnement et encore moins "jouer" avec. Je me pose juste la question de savoir s'il éxiste des TEXTES OFFICIELS, et je ne parle pas ici de papiers signés par la mairie!
Ce que je disais, c'ètait plutôt que si les interdictions se généralisaient, je serais probablement obligé de changer de véhicule. Mais à mon sens, le fait qu'il soit aménagé ou non ne change rien, c'est l'usage que l'on en fait et le savoir vivre dont on peut faire preuve ou non qui change les choses... d'ailleurs je ne parle bien ici que de STATIONNEMENT et non de camping. Enfin, peut être me suis-je mal éxprimé mais "mon projet initial", pour reprendre votre expréssion, n'était pas d'aménager mon fourgon mais juste de mieux vivre mon handicap, sans aucune arrière pensée, ni aucun autre calcul d'aucune sorte. Ce n'était pas non plus un projet que d'être invalide à plus de 80%! Et c'est vrai, qu'après tout, je pourrais réster enfermé chez moi comme de nombreuses autres personnes invalides ou non, jouant hypocritement de leurs privilèges d'handicapés!!!!
Oui, je crois vraiment que j'ai été véxé...
"Il n'y a que la vérité qui blaisse?..."

Bonsoir Handi67,

Ne vous vexez pas des piques de CamilleA, c'est le meilleur avocat du diable du forum !
Il vous dit les phrases qu'un juge pourrait vous dire si vous vous présentiez devant lui.

Bonsoir,

je me suis arrêté sur cette intéressante discussion et m'y suis intéressé de plus près.

Il faut savoir tout d'abord quelles mentions figurent sur votre carte grise : possédez-vous un camping car ou un fourgon spécialement aménagé pour vous et vos besoins ?

Comme il a été dit plus haut, l'arrêté du maire peut préciser ou non certaines nuances concernant les véhicules transportant les personnes en situation de handicap et les cartes de stationnement qui leur sont délivrées.
Si vos déplacements sont impossibles sans ce véhicule, signifiez le à l'officier du ministère public en lui demandant toute son indulgence en cas de verbalisation  : le choix du mode de transport vous est imposé sans restriction. L'indulgence ne sera pas acquise pour autant. Vous lui adresserez tous documents attestant votre état de santé (non confidentiels) et de mobilité.
Assurez-vous malgré tout (petit détour au bureau de police/gendarmerie) que votre véhicule de ne sera pas mis en fourrière si vous vous gariez dans un endroit qui est interdit aux véhicules tels que le votre.

Votre problème semble très particulier, je ne l'ai pour ma part jamais rencontré professionnellement. Il serait intéressant de saisir par courriers afin de les alerter sur cette situation :

Mme Marianne KERMOAL-BERTHOME Conseillère chargée des politiques en faveur de la famille, des personnes âgées et des handicapés au cabinet de M. Eric Woerth - Ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique,  127 Rue de Grenelle - 75007 Paris
.
Mme Nadine Morano, Secrétaire d’Etat chargée de la famille et de la solidarité (même ministère)

Mme Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé, Ministère de la Santé et des Sports  14, avenue Duquesne 75350 PARIS 07 SP

M Jacques Pelissard, président de l'association des maires de France, 41, quai d'Orsay 75343 Paris Cedex 07

Bonsoir

      CamilleA a écrit:

,

Dans Betaville, le maire a dit et a écrit "Pas de camping-cars en stationnement dans ma commune, point barre". Aucune raison qu'il y ait une exception non dite, non écrite, pour les GIG-GIC possesseurs d'un camping-car, que ce soit sur ces emplacements ou ailleurs dans la commune. Aucun camping-car ne pourra se garer nulle part dans la commune.

Dans ce cas, et puisque le véhicule arbore le panneau GIC règlementaire, il me semble que le maire est susceptible d'être attaqué pour ceci

      Article 225-1 CP
Modifié par Loi n°2006-340 du 23 mars 2006 - art. 13 JORF 24 mars 2006
Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
...
Article 225-2
Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 41 JORF 10 mars 2004
La discrimination définie à l'article 225-1, commise à l'égard d'une personne physique ou morale, est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 Euros d'amende lorsqu'elle consiste :

1° A refuser la fourniture d'un bien ou d'un service ;

2° A entraver l'exercice normal d'une activité économique quelconque ;

3° A refuser d'embaucher, à sanctionner ou à licencier une personne ;

4° A subordonner la fourniture d'un bien ou d'un service à une condition fondée sur l'un des éléments visés à l'article 225-1 ;

5° A subordonner une offre d'emploi, une demande de stage ou une période de formation en entreprise à une condition fondée sur l'un des éléments visés à l'article 225-1 ;

6° A refuser d'accepter une personne à l'un des stages visés par le 2° de l'article L. 412-8 du code de la sécurité sociale.

Lorsque le refus discriminatoire prévu au 1° est commis dans un lieu accueillant du public ou aux fins d'en interdire l'accès, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 Euros d'amende.

Il me semble que la seule question qui puisse valablement se poser est celle des dimensions du véhicule: il rentre dans la case ou pas?...   auquel cas, il devient gênant ou dangereux pour la circulation selon

Bonjour IDG

Très bien trouvé, et certainement efficient.

Bonjour,
On parie que IDG se ferait éjecter au Conseil d'Etat ?
Son objection marcherait à coup sûr si le maire de Lambdaville avait écrit :

      Stationnement des camping-cars autorisé sauf titulaires de la carte GIG-GIC, même sur les emplacements qui leur sont réservés.

L'arrêté du maire de Betaville ne fait justement aucune distinction entre les différentes catégories d'usagers. Et dans cet exemple, IDG ferait de l'article 225-2 ce qu'on appelle un interprétation abusive de la loi, le maire de Betaville n'empêchant absolument pas l'accès à un lieu accueillant du public, un emplacement de stationnement n'en étant pas un.

Bonjour,

      Handi67 a écrit:

Oui, je crois vraiment que j'ai été véxé...

Oui, mais c'est vous qui avez commencé.
Je serais le maire de Betaville qui a pondu cet arrêté sans penser à mal, parce que tous les GIG-GIC ne se déplacent généralement pas en fourgons aménagés en camping-car, je me serais senti vexé d'être taxé d'hypocrisie, comme si j'avais pu prévoir votre cas spécial et que j'avais pondu délibérément mon arrêté dans l'intention de vous nuire et en pensant spécialement à vous, ce que vous laissez croire.

Je ne vois pas très bien comment un texte légal réglementaire général pourrait - a priori - exclure par principe les titulaires de la carte GIG-GIC de toute mesure de police prise par les autorités. Ce serait pour le coup qu'il y aurait discrimination, texte qui serait automatiquement retoqué par le Conseil constitutionnel. Une discrimination, même perçue comme "positive", reste une discrimination au sens de la Constitution et au sens du Conseil ci-dessus.
Dura lex peut-être, mais sed lex quand même.

Le maire de Blondieville pond un arrêté pour interdire de déambuler torse nu et en slip de bain dans les rues de sa ville. Vous faites la démonstration par A + B que, compte tenu de votre handicap, c'est beaucoup plus commode pour vous de vous déplacer torse nu et en slip de bain, démonstration admise par la MDPH. Donc, selon vous, vous pourriez passer outre l'arrêté du maire ?
Moi, j'ai bien peur que non.
Parce que, justement, les titulaires de la carte GIG-GIC ne sont pas exemptés de respecter les lois, malgré leur handicap.
(d'ailleurs, entre nous soit dit, c'est ce que disent la plupart des handicapés, ils ne demandent seulement que des "aménagements raisonnables" pour leur faciliter la vie mais ne demandent ni passe-droits ni privilèges).

Bonjour à tous et merci pour vos contributions.
Tout cela a tendance à me rappeler la chansonnette: "3 pas en avant, 3 pas en arrière..."
Il y a la loi... et sa lecture, les arrêtés et leurs limites. Comme le conseille sagement CamilleA, s'il y a interdiction par arrêté (type Betaville), il vaut mieux passer son chemin (ence qui me concerne, et aller me garer dans un endroit clairment autorisé).
Pourtant, et c'est là que l'on recul, j'ai trouvé après recherche, un tecte officiel régissant le stationnement des camping-cars: http://xavier.larquet.free.fr/cc/index. … CIRCULAIRE
Or, si j'ai bien compris (mais ce n'est pas certain), il semblerait qu'au vue de cette circulaire les arrés de Betaville et autres ne soient pas valables si elles se contentent l'interdiction de stationnement aux sels camping-cars qui sont aux yeux de la loi des voitures comme les autres de - de 3, 5t. Il faudrait, que les maires justifient leurs arrêtés et l'étendent (ou le limitent en fonction du point de vue) à tous les véhicules d'un même genre (poids, longueur, largeur, hauteur...). Rien à voir avec l'usage ou le type d'aménagement donc!
Encore une fois, si j'ai bien compris?!...
Et je me tourne très cordialement vers CamilleA en particulier, avocat du diable semble t-il, pous savoir ce qu'il en pense et qu'elle est sa lecture de la circulaire (qui est peut être obsolète, je n'y connais rien).

Bonjour CamilleA,
Je fais mon Mea Cilpa si je me suis mal éxprimé. Je ne demande rien à personne et ne réclame aucun privilège sauf si l'on considère que s'en est un de connaître certains points législatifs.
J'ai compris, je crois, votre démonstration et, je l'ai déjà dit mais ne crains pas de me répéter si nécessaire, respecte les décisions des communes et la loi dans son ensemble. Je ne suis pas du tout ici pour contester ou chercher un moyen de passer au travers... je suis juste quelqu'un qui ne comprend pas bien le systême qui me parait se contredire parfois. Mais comme je n'ai pas l'intention de me promener avec tout un tas de textes de loi avec moi, je fais comme beaucoup et passe mon chemin sans discuter. Si je le fais ici, c'est à titre purement intellectuel et théorique!
J'éspère m'être bien fait comprendre cette fois et avoir levé toute ambiguieté.

      Pourtant, et c'est là que l'on recul, j'ai trouvé après recherche, un tecte officiel régissant le stationnement des camping-cars: http://xavier.larquet.free.fr/cc/index. … CIRCULAIRE

Bonjour
Cette circulaire est obsolete car certaines references sont abrogées , neanmoins la philosophie reste concernant la prise d'arrété municipal et specialement la motivation de la prise d'arrété , la périodicité , la zone concernée .

Bonjour,
Comme le faisait remarquer Lavigie la circulaire de 1985 est obsolète, j'en ai trouvé une plus récente, elle-même déjà obsolète peut-être mais qui ne me semble pas changer grand-chose à la précédente:
http://a.ccl.free.fr/actions/etapeslibe … ret-cd.htm

bonjour,

si j'ai tout compris,  une personne handicapée sachant qu'il y a des difficultés à stationner en camping cars devrait en assumer les conséquences, et bien je serais moins complaisante avec vous que handi67 !!!
j'attribue votre réflexion à une dose d'immaturité ou de bêtise.
figurez vous que je suis moi-même handicapée moteur et mon mari et moi partons en vacances en camping cars(nous sommes d'ailleurs confrontés aux mêmes problèmes de stationnement) et CE N'EST PAS FORCEMENT UN LIBRE CHOIX !!!!!!! mais sachez que lorsque vous êtes handicapés de nombreux lieux d'hébergements vous sont impossibles, absence d'ascenseur, de sanitaires aménagés, logements trop étroits pour fauteuil roulant, etc, etc..... il existe effectivement des gîtes et lieux spécifiquement aménagés mais curieusement ils font l'objet d'un gros surcoût !!!!! sachez encore, que peu de personnes handicapées ont la chance de pouvoir ou de trouver un travail rémunérateur honnête, les autres vivent avec des revenus nettement au dessous du SMIC. Bref, essayez d'approfondir votre réflexion avant de vous exprimer ou alors, si cela vous est impossible essyez de vivre quelque temps en fauteuil roulant, mais ne vous précipitez pas trop, car cela est peut être programmé dans votre destin!!!!!lol