bonjour,

Merci pour le retour, mais c'eut été plus compréhensible si vous étiez resté la file initiale

Arrestation Pour Depassement De Plus De 40 K/heure De La Vitesse Maxi

      tonioo a écrit:

Bonjour a tous chose promise chose dut il y a un 2moi bientot je me suis fait arreter pour un excee de vitesse superieur a 40kilometre/heure au dessus de la vitesse limiter je vous avez donc promis de vous donner suite

2 mois de suspension qui arrive a terme Mardi 15 juin , ma punition a eter particulierment reussite car il me redonne mon permis sans aucune autre decision ...je serai donc a nouveau conducteur mardi un conducteur qui aura grandi et tiree une bonne lecon de vie... a bientot les amis

Félicitations. J'ai lu tout le topic initial et c'est sympa que ça se soit passé aussi bien surtout dans la politique actuelle du gouvernement concernant la prévention routière. C'est peut-être un signe indiquant que les juges eux-mêmes en ont marre de cette politique de répression à tout prix et que le fléau (superbe jeu de mots non ?) de la balance va s'infléchir dans l'autre sens...

Bonjour
Désolé de vous décevoir mais vous avez effectuez que la suspension administrative attendez vous maintenant à recevoir la sanction judiciaire
@nessus, je pense que vous ne connaissez pas tous les rouages de la justice

Bonsoir Nessus

Pfuuut ! Oh là la !
Il va en falloir des petites pierres dans votre abyssal trou juridique à vous aussi.
A propos : Bucephale ce serait pas mal hein ? Tornado aussi remarquez.
Quoique Sleipnir, devrait être plus adapté à votre pseudo.

      interceptor80 a écrit:

Bonjour
Désolé de vous décevoir mais vous avez effectuez que la suspension administrative attendez vous maintenant à recevoir la sanction judiciaire
@nessus, je pense que vous ne connaissez pas tous les rouages de la justice

Bonjour merci de votre reponse mais pourquoi aur'aije une decision judiciaire par la suite...finin l'acharnement je ne suis pas un criminel...

Bonjour

      tonioo a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Désolé de vous décevoir mais vous avez effectuez que la suspension administrative attendez vous maintenant à recevoir la sanction judiciaire
@nessus, je pense que vous ne connaissez pas tous les rouages de la justice

Bonjour merci de votre reponse mais pourquoi aur'aije une decision judiciaire par la suite...finin l'acharnement je ne suis pas un criminel...

Ben parce que c'est ainsi que cela se passe.

Première couche avec une suspension du préfet, seconde couche, décision du tribunal. Ce dernier peut mettre la même durée, dans ce cas vous n'aurez pas à subir une nouvelle suspension, il peut mettre moins, la suspension est donc faite, ou plus, faudra effectuer la différence.

Vous avez passé la visite médicale pour récupérer le permis ?

      Aléa a écrit:

Bonjour

      tonioo a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Désolé de vous décevoir mais vous avez effectuez que la suspension administrative attendez vous maintenant à recevoir la sanction judiciaire
@nessus, je pense que vous ne connaissez pas tous les rouages de la justice

Bonjour merci de votre reponse mais pourquoi aur'aije une decision judiciaire par la suite...finin l'acharnement je ne suis pas un criminel...

Ben parce que c'est ainsi que cela se passe.

Première couche avec une suspension du préfet, seconde couche, décision du tribunal. Ce dernier peut mettre la même durée, dans ce cas vous n'aurez pas à subir une nouvelle suspension, il peut mettre moins, la suspension est donc faite, ou plus, faudra effectuer la différence.

Vous avez passé la visite médicale pour récupérer le permis ?

oui je vais passez une visite medicale demain a 9h30

      Papymèche a écrit:

Bonsoir Nessus

Pfuuut ! Oh là la !
Il va en falloir des petites pierres dans votre abyssal trou juridique à vous aussi.

Ouais. Abyssal c'est le mot. Mais je regarde New-York Police Judiciaire tous les samedis soir !!!

      Papymèche a écrit:

A propos : Bucephale ce serait pas mal hein ?

Ce cheval qui avait peur de son ombre ??? Non merci

      Papymèche a écrit:

Tornado aussi remarquez.

Trop prétentieux !!!

      Papymèche a écrit:

Quoique Sleipnir, devrait être plus adapté à votre pseudo.

Sleipnir, cheval à 8 pattes => oui mais c'est de la mythologie nordique !!!
Nessus => centaure issu de l'union d'Ixion et Néphélé.
Ou alors copain de Nessie, le monstre du Loch Ness

Bonjour Nessus

Bienvenue dans le monde de la justice contraventionnelle
Pour commencer
Lecture de l' article 429 CPP. Bien s' imprégner de ce qui dit
Puis lecture de l' article 537 CPP. Bien s' imprèger aussi de ce qui est dit.
Quand vous aurez fini, compris, vous ré-analyserez les réponses qui vous ont été faites par les "Ohhhh mes Maiiiiiitres", et j' espère que vous serez beau joueur. Ce sera votre premier caillou.

On n' est pas dans les séries télévisées ici, ni dans le droit US

Sleipnir ? dur pour un ressemelage aux fers

      Papymèche a écrit:

Bonjour Nessus

Bienvenue dans le monde de la justice contraventionnelle
Pour commencer
Lecture de l' article 429 CPP. Bien s' imprégner de ce qui dit
Puis lecture de l' article 537 CPP. Bien s' imprèger aussi de ce qui est dit.
Quand vous aurez fini, compris, vous ré-analyserez les réponses qui vous ont été faites par les "Ohhhh mes Maiiiiiitres", et j' espère que vous serez beau joueur. Ce sera votre premier caillou.

On n' est pas dans les séries télévisées ici, ni dans le droit US

Sleipnir ? dur pour un ressemelage aux fers

Bonsoir

Je les connaissais ces articles. Mais c'est pas pour ça que ça doit me plaire. Pourrais-je en retour vous parler de l'article 11 de la déclaration des droits de l'Homme ?

Cependant j'accueille toujours avec joie chaque nouvelle occasion d'apprendre. Comme au karaté. Quand mon prof me met un taquet dans la tronche et qu'il me dit "hé oui, t'avais qu'à être en garde" ben ensuite je me mets en garde. Ensuite ma douce me dit "t'as quoi à la lèvre, qui as-tu embrassé où il ne faut pas ?" mais ça c'est une autre histoire...

      nessus a écrit:

      Papymèche a écrit:

Bonjour Nessus

Bienvenue dans le monde de la justice contraventionnelle
Pour commencer
Lecture de l' article 429 CPP. Bien s' imprégner de ce qui dit
Puis lecture de l' article 537 CPP. Bien s' imprèger aussi de ce qui est dit.
Quand vous aurez fini, compris, vous ré-analyserez les réponses qui vous ont été faites par les "Ohhhh mes Maiiiiiitres", et j' espère que vous serez beau joueur. Ce sera votre premier caillou.

On n' est pas dans les séries télévisées ici, ni dans le droit US

Sleipnir ? dur pour un ressemelage aux fers

Bonsoir

Je les connaissais ces articles. Mais c'est pas pour ça que ça doit me plaire. Pourrais-je en retour vous parler de l'article 11 de la déclaration des droits de l'Homme ?

Cependant j'accueille toujours avec joie chaque nouvelle occasion d'apprendre. Comme au karaté. Quand mon prof me met un taquet dans la tronche et qu'il me dit "hé oui, t'avais qu'à être en garde" ben ensuite je me mets en garde. Ensuite ma douce me dit "t'as quoi à la lèvre, qui as-tu embrassé où il ne faut pas ?" mais ça c'est une autre histoire...

Article 11
Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées. Nul ne sera condamné pour des actions ou omissions qui, au moment où elles ont été commises, ne constituaient pas un acte délictueux d'après le droit national ou international. De même, il ne sera infligé aucune peine plus forte que celle qui était applicable au moment où l'acte délictueux a été commis.

Mais il ne s'agit pas dans notre propos d'un acte délictuel mais d'une contravention donc cet article ne peut être invoqué (respectez la rigueur des termes!)

      interceptor80 a écrit:

Mais il ne s'agit pas dans notre propos d'un acte délictuel mais d'une contravention donc cet article ne peut être invoqué (respectez la rigueur des termes!)

Bonsir

C'est effectivement ce que je commence à réaliser. Pour moi, habitué au langage courant, les mots qui se ressemblent sont alors interchangeables. Amende, contravention, délit, crime, tous ces mots sont (dans mon esprit) grosso-modo similaires. Toutefois je remarque que dans ma série favorite, parfois ils requalifient "meurtre" en "homicide" et ça a l'air hyper important pour eux...

Curieuse justice tout de même où celui qui a une contravention n'a rien à dire devant la "toute divine"parole de l'agent verbalisateur. Personne n'a dit que la Justice se devait d'être "juste" ?

      nessus a écrit:

      interceptor80 a écrit:

Mais il ne s'agit pas dans notre propos d'un acte délictuel mais d'une contravention donc cet article ne peut être invoqué (respectez la rigueur des termes!)

Bonsir

C'est effectivement ce que je commence à réaliser. Pour moi, habitué au langage courant, les mots qui se ressemblent sont alors interchangeables. Amende, contravention, délit, crime, tous ces mots sont (dans mon esprit) grosso-modo similaires. Toutefois je remarque que dans ma série favorite, parfois ils requalifient "meurtre" en "homicide" et ça a l'air hyper important pour eux...

Curieuse justice tout de même où celui qui a une contravention n'a rien à dire devant la "toute divine"parole de l'agent verbalisateur. Personne n'a dit que la Justice se devait d'être "juste" ?

Bonsoir
Le crime désigne la catégorie des infractions les plus graves , catégorie plus ou moins vaste suivant les pays et systèmes juridiques.
homicide Action de tuer un être humain que ce soit de manière volontaire ou non

      Vous savez même les sacro-saintes Julie Lescaux et Lt FLORENT font bien rire dans les commissariats et gendarmeries par les inepties qu'elles racontent!
contravention n'a rien à dire devant la "toute divine"parole de l'agent

La personne peut ester en justice et prouver que l'agent à tort

Voilà quelques précisions

Bonsoir Nessus

      Interceptor a dit : La personne peut ester en justice et prouver que l'agent à tort

Ce qui notez bien est prévu à l' article 537 CPP, ou même de singuliers pluriels comptent.

      interceptor80 a écrit:

La personne peut ester en justice et DOIT prouver que l'agent à tort

vous oubliez le Interceptor80

      Interceptor a dit : La personne peut ester en justice et prouver que l'agent à tort

Bonsoir

Ouais ouais, croyons-le qu'on va pouvoir prouver qu'il a tord. Juste pour exemple, j'ai lu sur ce forum il y a qq jours un fil sur un PV pour défaut de certificat d'assurance périmé depuis plus d'un mois. Ben je m'imagine dans ce cas et je cherche encore comment prouver que le certificat y était lorsque l'agent a mis le PV...

Mais sinon merci beaucoup d'avoir pris le temps de m'expliquer tout ça. C'est pas que ça me plaise réellement mais c'est plus clair.

      Interceptor a dit :Vous savez même les sacro-saintes Julie Lescaux et Lt FLORENT font bien rire dans les commissariats et gendarmeries par les inepties qu'elles racontent!

Chacun son domaine. Moi je suis pêté de rire chaque fois que je vois un écran d'ordinateur des "experts" avec leurs super bases de données sur la migration des poissons (ouais, ce poisson venait de là donc le gang opérait dans tel secteur) ou alors quand ils arrivent à dire que telle @ip est valide ou invalide (surtout que leurs adresses, elles ne se limitent pas à 255)...

Bonjour Nessus

Toujours pas choisi le cheval. ?
Imaginez diriger ça à la romaine ce serait le pied (qu' il faut avoir drôlement sûr !)
Il y a aussi dromadaires et chameaux, mais pour çà il va falloir bosser !
Tiens, aussi mulets, bardots et ânes pour passer inaperçu. C' est pas mal non plus remarquez. C' est vachement endurant.

Euuh : j' arrête là des fois qu' il y aurait des suites sur le bardot. J' assure tout le monde je n' y serai pour RIEN

Bonjour tout le monde ,

Vous ne vous rappelez plus de moi?? c'est le jeunhomme qui c'etait fait suspendu son permis le 15 avril 2010 je vous avez fait la promesse de vous tenir au courant...

Les 1 ans d'attente arrive avant le jugement du tribunale qui j'espere sera clement, a aujourd'hui je fait parti des bon conducteur je fait attention a ma vitesse est j'ai beaucoup appris grace a la sanction de la justice .

ce message vous es donc destiner a vous montrez mon importance en vers vous tous...

a bientot les amis

p:s la suit des evenement se trouverons dans la rubrique exces de vitesse

Bonjour a tous les amis 

Voila un ans jour pour jour apres mon arrestation pour excee de vitesse 180euros d'amende plus 15 jours de retrait... merci a vous de toute vos reponse a bientot snif