Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

Piétonne
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 28 mai 2010 
Messages: 5
Publié le 28 mai 2010 - #1085103 - Permis probatoire annule
Voir le profil de Piétonne

Bonjour a tous , donc pour ma petite histoire je me suis vu retirer mon permis probatoire pour conduite sous stupéfiant il y a trois jours . D' un commun accord avec le magistrat nous avons annules le permis de suite pour que le délai de six mois avant de pouvoir repasser mon permis soit moins long , mon avocat m a dit que passé ce délai je ne devrais que repasser la théorie et justement ce point la m intrigue car d' après ce que j ai pu trouver a ce sujet pour les jeunes conducteurs c est la totalité de l examen a refaire ? De plus j ai lu qu il fallait passer un test psycho et une visite médicale auprès de la préfecture ? Le soucis est que pour le test psycho y a pas de problème mais pour la visite médicale de la commission des permis je l ai effectue avant mon jugement sera t elle valable encore ou devrais je la repasser ? De plus dans l optique ou je dois tout recommencer pas la peine de parler de délai , que cela changera t il si je repasse mon permis dans un an voir deux ? devrais-je quand même passer ces tests ? Merci d' avance icon_wink


Forza-31
Pilote confirmé
Hors ligne  
Lieu: marignagne 
Inscrit le 23 juin 2009 
Messages: 1615 
Ma voitureNissan 200 1.8 T 1995 Nissan 200 1.8 T 1995
Publié le 28 mai 2010 - #1085137 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de Forza-31

bjr  bah oui y'a

une visite médicale qui n'est pas gratuite $$$

+ analise $$$

+ test spyco technique $$$

et ce n'est pas gagné.

Un jour, l'esprit dépassera le charnelle...

Piétonne
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 28 mai 2010 
Messages: 5
Publié le 28 mai 2010 - #1085140 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de Piétonne

Merci pour votre réponse pour le cote médicale mais ma question était vu que j ai déjà fait cette visite médicale dois je la refaire ? Et bien entendu je sais bien que ça n est pas pris en compte par la sécu et que ça coûte enormement icon_wink


JPAL
VIP
Hors ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10775 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 28 mai 2010 - #1085259 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de JPAL

Bonsoir
Je vous donne les articles du code de la route dans 5 minutes, mais de tête :

la visite médicale est nécessaire pour récupérer le permis après une suspension administrative (que vous avez dû avoir avant l'annulation)
les tests psycho sont nécessaires pour repasser le permis.

Pour moi, vous n'avez que les tests psycho à faire.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

JPAL
VIP
Hors ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10775 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 28 mai 2010 - #1085260 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de JPAL

Bonsoir

je me suis avancé un peu trop vite :

      Article R224-21

En cas d'annulation du permis de conduire prononcée en application du présent code, tout conducteur dont le permis de conduire a été annulé doit, pour être admis à subir les épreuves exigées pour la délivrance d'un nouveau permis, produire à l'appui de sa demande un certificat délivré par la commission médicale d'examen attestant qu'il n'est atteint d'aucune affection incompatible avec la délivrance du permis de conduire de la catégorie sollicitée et qu'il a satisfait à un examen psychotechnique.

La commission médicale devant fournir une attestation pour l'absence d'affection ET pour certifier que vous avez satisfait à un test psychotechnique, il faudra donc passer devant la commission.
Dans l'ordre :
Test psycho
Commission médicale
Permis...

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

Piétonne
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 28 mai 2010 
Messages: 5
Publié le 28 mai 2010 - #1085281 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de Piétonne

Merci JPAL pour votre réponse , donc je vais devoir a nouveau payer les 24€40 pour trois minutes d' auscultation soit... j ai pas le choix  et si je comprend bien le texte de loi peu importe le temps ou je me reinscrit il faudra tout de meme que je passe les tests et je voulais savoir si vous auriez une réponse sur le fait que je dois tout recommencer ou juste le code dans le delai des neuf mois enfin apres les six mois d interdiction bien entendu ? Et si je dois tout recommencer j ai vu que le nombre d' heures a effectuer n est pas obligatoire cela s' applique t il aussi pour les jeunes conducteurs? Encore merci


JPAL
VIP
Hors ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10775 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 28 mai 2010 - #1085290 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de JPAL

Bonjour
Probatoire -> Vous repassez code ET conduite :

      Article R224-20
Tout conducteur dont le permis de conduire a perdu sa validité en application de l'article L. 223-1 ou a été annulé à la suite d'une condamnation pour une infraction prévue par le présent code ou par les articles 221-6-1, 222-19-1 ou 222-20-1 du code pénal, et qui sollicite un nouveau permis doit subir à nouveau les épreuves prévues à l'article R. 221-3.

Toutefois, pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interdit de solliciter un nouveau permis pendant une durée inférieure à un an, l'épreuve pratique est supprimée sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire.

Et il ne suffit pas de ne plus être en probatoire, il faut que le permis ait 3 ans. Les bénéficiaires de l'AAC avec une durée de probation de 2 ans ne gagnent pas 1 an ici.

      Et si je dois tout recommencer j ai vu que le nombre d' heures a effectuer n est pas obligatoire cela s' applique t il aussi pour les jeunes conducteurs? Encore merci

Il me semble, mais je ne retrouve pas la référence.
Attendez le passage de Gringo ou Trabant qui sont des professionnels de l'enseignement.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

gringo
VIP
Hors ligne  
Lieu: centre 
Inscrit le 14 août 2005 
Messages: 3332 
Ma voitureRenault Alpine  Renault Alpine
Publié le 28 mai 2010 - #1085298 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de gringo

      JPAL a écrit:

Il me semble, mais je ne retrouve pas la référence.
Attendez le passage de Gringo ou Trabant qui sont des professionnels de l'enseignement.

bonsoir,
c'est bien çà, pour les annulations, pas de livret d'apprentissage , donc aucun minimum obligatoire.


Piétonne
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 28 mai 2010 
Messages: 5
Publié le 28 mai 2010 - #1085318 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de Piétonne

Merci JPAL et GRINGO pour ces reponses claires comme j aime pour que mon petit cerveau comprenne . Bon eh bien il me semble que je n ai plus qu a tout recommencer , par contre encore une petite dernière pour la route je n ai donc pas besoin d' efectuer les demaches en neuf mois vu que je dois tout reprendre ? Merci mille fois pour vos connaissances et bonne soirée . 


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 29 mai 2010 - #1085695 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,

      Piétonne a écrit:

je n ai donc pas besoin d' efectuer les demaches en neuf mois vu que je dois tout reprendre ?

Non, ça ne changerait rien pour vous.

Mais alors, pourquoi...

      Piétonne a écrit:

D' un commun accord avec le magistrat nous avons annules le permis de suite pour que le délai de six mois avant de pouvoir repasser mon permis soit moins long

... si vous étiez si peu pressée ?

Annulation "pure et simple" ou elle-même assortie du fameux délai de 6 mois ? icon_confused


Piétonne
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 28 mai 2010 
Messages: 5
Publié le 29 mai 2010 - #1085805 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de Piétonne

Bonjour CAMILLEA merci de m avoir répondu et pour votre question c est l annulation du permis + les six mois . Et en fait je suis un peu perdue donc je me renseigne et ce n est pas que je ne suis pas pressée mais mon avocat m avait dit a la fin de l audience que je n avais que le code a repasser avant les neuf mois sinon il faudrait que je repasse tout et ce n est qu en faisant des recherches que j ai vu que pour un permis prob. il fallait repasser les deux  et pour ma question sur le temps ce n était qu une constatation avec vos confirmations a tous.


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 29 mai 2010 - #1085907 - Re: Permis probatoire annule
Voir le profil de CamilleA

Bonsoir,

      Piétonne a écrit:

c est l annulation du permis + les six mois

Sauf que, si cest bien ça, il y a probablement une légère petite différence à prendre en compte...
Annulation judiciaire, c'est "interdiction de solliciter pendant 6 mois" normalement, alors qu'annulation par perte totale de points, c'est "interdiction d'obtenir pendant 6 mois".
Traduction en clair : dans le premier cas, vous ne pouvez pas vous inscrire aux épreuves pendant les 6 mois, alors que dans le deuxième cas, c'est possible dès le lendemain de la restitution du permis et on peut repasser les épreuves pendant ces 6 mois...


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto