|
Bonjour,
Donc voila début octobre je me suis fait arrêter en ville a une vitesse de 91 km/h retenu 36 km/h au lieu de 50 j'ai donc eu une amende de 90 euro et un retrait de 3 point. suite a une demande d'indulgence faite par une personne de ma famille pour me le faire enlever ( cela na pas était accepter ) j'ai donc payer que au mois de novembre et depuis ce temps la j'ai eu aucune nouvelle et il ne m'ont toujours pas encaisser mon chèque
donc je voudrais savoir si l'amende et annulé au bout de 1 ans comme beaucoup de personne le dise
Quelqu'un peut il m'informer ?
Bonjour,
joanick62 a écrit:
Donc voila début octobre je me suis fait arrêter en ville a une vitesse de 91 km/h retenu 36 km/h (86 km/h je suppose) au lieu de 50 j'ai donc eu une amende de 90 euro et un retrait de 3 point. suite a une demande d'indulgence faite par une personne de ma famille pour me le faire enlever ( cela na pas était accepter ) j'ai donc payer que au mois de novembre et depuis ce temps la j'ai eu aucune nouvelle et il ne m'ont toujours pas encaisser mon chèque
donc je voudrais savoir si l'amende et annulé au bout de 1 ans comme beaucoup de personne le dise
Quelqu'un peut il m'informer ?
La justice a un an pour vous poursuivre après la date de l'infraction ou la date du dernier acte de procédure.
Aléa a écrit:
Bonjour,
joanick62 a écrit:
Donc voila début octobre je me suis fait arrêter en ville a une vitesse de 91 km/h retenu 36 km/h (86 km/h je suppose) au lieu de 50 j'ai donc eu une amende de 90 euro et un retrait de 3 point. suite a une demande d'indulgence faite par une personne de ma famille pour me le faire enlever ( cela na pas était accepter ) j'ai donc payer que au mois de novembre et depuis ce temps la j'ai eu aucune nouvelle et il ne m'ont toujours pas encaisser mon chèque
donc je voudrais savoir si l'amende et annulé au bout de 1 ans comme beaucoup de personne le dise
Quelqu'un peut il m'informer ?La justice a un an pour vous poursuivre après la date de l'infraction ou la date du dernier acte de procédure.
eu oui dsl pour la faute de frappe et donc apré les 1 ans il n'on plus le droit d'encaisser mon cheque et de me retirer mai 3 point ?
Bonjour,
Vous avez bien lu... jusqu'au bout ?
Aléa a écrit:
La justice a un an pour vous poursuivre après la date de l'infraction ou la date du dernier acte de procédure.
|