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Bonjour,
Nouveau sur le forum, j'en profite pour poser une question
A Strasbourg, la police municipale à verbalisé une voiture en horodateur dépassée.
Sur le cartonné vert, l'immat est érronée, par contre sur la souche l'immat est bonne.
Sous quelle condition elle est réclusable ? Sachant que l'agent municipal ayant dressé le PV doit vérifier l'exactitude des données inscrites aux PV.
Merci de votre avis.
Bonjur,
Comment vous savez que sur la souche, puisque vous parlez de carton vert, l'immatriculation est erronnée ?
Vous ne mélangeriez pas un peu les trois feuillets ? Vous en avez deux entre les mains, la carte de paiement et l'avis de contravention, parlez des ces feuillets en précisant lequel a une mauvaise immatriculation.
Bonjour
A partir du moment où les indications ne sont pas les mêmes sur les trois feuillets, le pv peut être contesté toujours en apportant les preuves. Il est va de même pour un pv où est indiqué la mauvaise couleur d'une voiture, par exemple: l'immatriculation est bonne, mais si votre voiture est rouge et sur le pv est écrit noire, vous pouvez contester. Même si dans la rédaction du pv votre immatriculation est faussé d'une lettre, d'un chiffre, le pv est contestable
Le feuillet souple carboné est avec la bonne immatriculation, le cartonné est avec l'immatriculation erronée.
Merci
Bonjour,
Le numéro d'immaticulation mentionné sur l'avis de contravention, la partie souple et carbonnée, est reproduit sur la souche. Comme la souche constitue le PV, vous aurez beaucoup de mal à été entendu lors d'une éventuelle réclamation.
Bonjour tout le monde !
Voila je viens d'avoir un pv, mais celui ci comporte une mauvaise immatriculation sur la feuille 1 et sur la feuille 2 en papier carbone. Il sagit d'une erreur d'une lettre de mon immatriculation, aulieu de B ils ont mis M. Puis-je être tranquil ou non ? je fait le mort ou dois je rédiger une contestation ?
Merci de votre conseil ! a+
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