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JPAL
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Publié le 6 mai 2010 - #1072394 - Re: controle stupéfiants positif
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Re

      intel67 a écrit:

      JPAL a écrit:

Bonsoir

      intel67 a écrit:

Lors de la prise sang on ma pris deux flacons le gendarme ma dit que si je veux contesté le deuxième flacons sera contrôlé a mes frais.Est ce que quelqu'un sait combien sa coute?
Sachant que dans la même semaine je perd mon permis et mon travail est ce que le juge au tribunal peut être clément avec moi?

Il est bien gentil le gendarme, mais je ne crois pas que ce soit prévu par les textes (pour l'instant). Pour moi, 2° analyse au même prix que la première

Je ne sait pas combien la 1ère a couté.

Elle ne vous a pas été facturée, la 2° pareil.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Autoevasion en partenariat avec l’ACA vous propose de récupérer jusqu’à 4 points de permis en effectuant un stage de deux jours dans la ville de votre choix.
Vous pouvez rechercher directement sur Autoevasion le stage qui vous convient en indiquant votre département, la date souhaitée et effectuez votre stage auprès d’un organisme certifié.

intel67
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Publié le 6 mai 2010 - #1072398 - Re: controle stupéfiants positif
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Ce que je ne comprend pas c'est comment les gendarmes peuvent dire que je suis sous l'effet de la drogue si c'était même pas le même jour que j'ai fumer, même si je sait que sa reste dans le sang un certains temps


intel67
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Publié le 6 mai 2010 - #1072399 - Re: controle stupéfiants positif
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      JPAL a écrit:

Re

      intel67 a écrit:

      JPAL a écrit:

Bonsoir

Il est bien gentil le gendarme, mais je ne crois pas que ce soit prévu par les textes (pour l'instant). Pour moi, 2° analyse au même prix que la première

Je ne sait pas combien la 1ère a couté.

Elle ne vous a pas été facturée, la 2° pareil.

pour le moment je n'est rien vu mais demain je dois aller au poste pour les résultat


bryss
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Publié le 6 mai 2010 - #1072400 - Re: controle stupéfiants positif
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BONJOUR
au lieu de dire aux jeunes ce qu'ils vont perdre comme point, prendre comme prison..... quand ils ont fait une erreur.
postez des message de prevention  au lieu de pub.
merci.
j'espere que toutes les politesse y sont bonsoir.

faire son carburant c possible et ecologique la solution le DIESTER

Tiger33
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Publié le 6 mai 2010 - #1072402 - Re: controle stupéfiants positif
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Bjr
alors vous avez pas compris du tout ..
vous avez lu le titre de cette partie du forum ??
Droit penal !!
on repond en tant que droit et c'est tout
Vous remarquerez que nous ne donnons pas nos propres avis..car ce n'est pas le but du forum (et parfois on aurait bien envie)
Par contre on laisse les intervanants critiquer ou faire leur morale TANT qu'elle reste polie ce qui n'etait pas le cas ici

Lla justice s'occupera de leur faire comprendre... peut etre...enfin esperons..  le reste ce n'est pas le but du forum il y a des forums pour ca... de "bons conseils et de morale a toute heure.. "
Tiger
PS: oui la politesse y est et cela est tres bien merci !

De l'entraide vient la solution !

bryss
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Publié le 6 mai 2010 - #1072409 - Re: controle stupéfiants positif
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et bien montre un tout petit peu de franchise
recidiviste= sursis ou ferme+ amande
permis probatoire faut oblier
desole mais si tu est sur de toi, paye le deuxieme teste.
sinon, fais le malheureux devant le juge et dit bien que tu assumes a ce que dit le procureur (le juge sera peu etre clement).
et tu aura des testes d'urine assez frequent et regulier pour pouvoir repasser  ton permis alors, les petards oubli si tu veux recuperer ton permis. voila la veriter
bonne soiree.

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Azh
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Publié le 6 mai 2010 - #1072411 - Re: controle stupéfiants positif
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Salut,

Je me suis fait prendre aussi (dernier joint la vieille), pris a 17h le lendemain

il ne faut pas trop chercher à comprendre icon_smile

Ils font ce qu'ils veulent avec qui ils veulent et ne donneront aucune explication scientifique valable. Cela coute trop cher et ils choperai beaucoup moins de gens !

Bienvenue en France ! Où l'on peut se tuer en buvant grâce à l'ETAT !!



Dernière modification par Azh (06-05-2010 22:24:54)


JPAL
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Publié le 6 mai 2010 - #1072412 - Re: controle stupéfiants positif
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Bonjour
pour les frais de justice :

      Article R91du CPP

Le Trésor public paye les frais énumérés à l'article R. 92. Il fait l'avance de ceux énumérés à l'article R. 93 et poursuit le recouvrement des frais qui ne sont pas à la charge de l'Etat, le tout dans la forme et selon les règles établies par le présent titre.

Article R92  du CPP
Les frais de justice criminelle, correctionnelle et de police sont :
...
3° Les honoraires et indemnités qui peuvent être accordés aux personnes ci-après :
a) Experts et traducteurs interprètes ;
...

et les analyses toxicologiques sont des frais d'expertises ainsi que le montre l'article suivant :

      Article R118 du CPP
Les analyses toxicologiques sont ainsi cotées, pour chaque expert, lorsque les dosages de plusieurs éléments ne peuvent être groupés en une seule opération :

1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le sang : B 50 ;
     Et, en cas de recours à la chromatographie en phase gazeuse : B 120
2° Dosage de l'oxycarbonémie ... B 50
3° Dosage de l'oxyde de carbone dans l'atmosphère ... B 50
4° Dosage de la benzolémie ... B 70
5° Recherche et dosage du trichloréthylène et de l'acide trichloracétique ... B 70
6° Recherche et dosage d'un élément toxique dans les viscères ... B 220
7° Expertise toxicologique complète ... B 1500
8° Recherche et dosage des amphétamines dans le sang ou les urines ... B 60
9° Recherche et dosage des stupéfiants dans le sang ou les urines ... B 150
10° Recherche et dosage des stupéfiants (cannabis, amphétamines, cocaïne et opiacés) en ayant recours à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.800.
11° Recherche des médicaments psychoactifs en ayant recours à la chromatographie en phase liquide haute performance couplée à une barrette de diodes ainsi qu'à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.900.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

Tiger33
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Publié le 6 mai 2010 - #1072415 - Re: controle stupéfiants positif
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re..
bryss.. heu ...
on lui a pas parle de prison avec sursis? et qui deviendra peut etre ferme si encore ..  ???
ilfaudra relire alors...
Justment inutile faire la morale .. le juge va s'ne occuper et surtout taper sans doute plus fort puisqu'il a pas compris la 1ere fois..
DOnc.. ???

Qaund a AZH ..voyez avec vos deputes qui votent les lois que nous on rapportent (on a jamais dit qu'on valide ou pas..=
Et l'alcool .. si vous conduisez pas ..bonne nouvelle oui vous pouvez vous tuer ..mais avantage..seul ..sans vous encastrer dans la voiture de la petite famille qui arrivait en face de vous saoul .. ou defonce ..
Enfin comme deja dit pas la pour juger..
juste un commentaire on dira..
tiger

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Publié le 6 mai 2010 - #1072416 - Re: controle stupéfiants positif
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bientot on aura des message qui dirons

j'ai ecrase une vielle dame avec son chien j'avais pris de la rabla et picoler mais c'est pas grave je me suis barrer  et personne ma vue.
en rentrant a la maison j'ai vue que j'avais perdu ma plaque d'imatriculation
j'ai pris des cannettes et suis aller la chercher
environs 10 canettes plus tard je me suis endormi et traverse un rond point ca va y'avais personne
j'arrive a recuperer ma plaque et rentre a la maison
ni vue ni connue.
C'EST GRAVE?

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Publié le 6 mai 2010 - #1072417 - Re: controle stupéfiants positif
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      bryss a écrit:

BONJOUR
au lieu de dire aux jeunes ce qu'ils vont perdre comme point, prendre comme prison..... quand ils ont fait une erreur.
postez des message de prevention  au lieu de pub.
merci.
j'espere que toutes les politesse y sont bonsoir.

Bonsoir

Le Droit est dit aux moins jeunes et aux vieux aussi, car ceux qui arrivent sur ce forum posent des questions qui les concernent fortement. Ils les posent car ils ne savent pas en fait ce qui va leur arriver.
Après, et selon le vécu personnel de ceux qui prennent le parti de répondre, il y a des réponses en Droit et d' autre en passion, car certains de ceux qui répondent sont aussi des fracassés de la route.

Evidemment, quand les entrants arrivent sur le forum pour exposer leur problème toujours réel, mais qu' il disent qu' ils ne sont pas là pour qu' on leur fasse la morale, çà diverge immédiatement.

Intel67, n' était pas dans ce cas, et votre recul sur sa situation insuffisant.
Ce forum n' est pas un forum de prévention.



Dernière modification par Papymèche (06-05-2010 22:35:23)


bryss
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Publié le 6 mai 2010 - #1072418 - Re: controle stupéfiants positif
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      Tiger33 a écrit:

bjr
et qui sait un peu du sursis non ??
ca va calmer je pense.. car au prochain coup on risque passer au ferme..
tiger
ps : garder votre permis 3 mois vous etes pas notre record qui est de 1 jour.. ! si si !! icon_biggrin

HEIN?

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Publié le 6 mai 2010 - #1072419 - Re: controle stupéfiants positif
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      bryss a écrit:

bientot on aura des message qui dirons

j'ai ecrase une vielle dame avec son chien j'avais pris de la rabla et picoler mais c'est pas grave je me suis barrer  et personne ma vue.
en rentrant a la maison j'ai vue que j'avais perdu ma plaque d'imatriculation
j'ai pris des cannettes et suis aller la chercher
environs 10 canettes plus tard je me suis endormi et traverse un rond point ca va y'avais personne
j'arrive a recuperer ma plaque et rentre a la maison
ni vue ni connue.
C'EST GRAVE?

OUI !


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Publié le 6 mai 2010 - #1072422 - Re: controle stupéfiants positif
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et je risque quoi?

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Tiger33
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Publié le 6 mai 2010 - #1072428 - Re: controle stupéfiants positif
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re..
bryss vous etres gentil mais commencez a ete lourd c clair??
On parle droit ... on est pas la pour s'amuser
poru cela vous avez l'aire de repos !
Merci
ps : oui nous avons eu ici un jeune qui s'est fait controler alcool positif le lendemain avoir eu son permis et hop ..

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Publié le 6 mai 2010 - #1072431 - Re: controle stupéfiants positif
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      bryss a écrit:

et je risque quoi?

Le ridicule !


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Publié le 6 mai 2010 - #1072432 - Re: controle stupéfiants positif
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ok ok un peu trop de blabla pour un petard, bonne soiree.

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audrey1983
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Publié le 6 mai 2010 - #1072446 - Re: controle stupéfiants positif
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tu vas etre considéré comme récidiviste car alcool et stup au volant c'est la même chose, tu risques d'avoir une injonction therapeutique, càd suivi chaque mois par le juge d'application des peines ou tu devras ramener des prises de sang négative, tu auras donc une obligation de soin.c chiant et si t'y vas pas il peuve te mettre en prison


Papymèche
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Publié le 7 mai 2010 - #1072554 - Re: controle stupéfiants positif
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Bonjour

Reprenons maintenant que le calme est revenu

@Intel67 : Plus de détails sur l' annulation pour alcoolémie ne nuirait pas.
Etait-ce un taux contraventionnel 0,25<taux<=0,4mg/L air ou délictuel >0,4mg/L air
Comme vous étiez en prpobatoire à l' époque, le permis, vous l' avez perdu pour solde de point nul, soit pour un fait contraventionnel, soit pour un fait délictuel, ce qui conditionne une potentielle récidive ou pas.

Vous êtes fumeurs occasionnels vous et votre ami ? Essayez de faire un analyse comparative de ce que vous auriez fumé et quand.
Si vous avez été tous deux positifs au test salivaire, alors que vous aviez fumé la veille (combien d' heures avant), il est surprenant que votre ami soit déclaré "clean"
Il faudrait avoir accès à la mesure, ce que le gendarme ne peut pas vous refuser, puisque c' est sur ces mesures que vous pouvez décider de demander l' analyse du second flacon. (S' il vous refuse une copie, ce dont je pense qu' il n' a pas le droit, il faut quand même qu' il vous donne tous les taux relevés)

Par ailleurs, avez vous un traitement médical ?


CamilleA
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Publié le 7 mai 2010 - #1072601 - Re: controle stupéfiants positif
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Bonjour,

      Azh a écrit:

Ils font ce qu'ils veulent avec qui ils veulent et ne donneront aucune explication scientifique valable. Cela coute trop cher et ils choperai beaucoup moins de gens !

Qui ça, "ils" ?

      Azh a écrit:

Bienvenue en France ! Où l'on peut se tuer en buvant grâce à l'ETAT !!

D'où sortez-vous ça ?

      Azh a écrit:

il ne faut pas trop chercher à comprendre icon_smile

Une chose est certaine, VOUS ne cherchez pas à comprendre.


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