BONJOUR A TOI

j'ai eu le meme probleme au mois de février et normalement c'est le taux le plus bas qui est retenu quand tu soufle une 2 fois voir si tu étais en phase montante ou descendante

Bonjour
Vous avez soufflé 2 fois pour une seule mesure. (s'il y a eu un résultat)
Normalement, un 2° souffle aurait dû vous être proposé. (et donc un 2° résultat)

Pouvez vous scanner l'avis de contravention qui vous a été remis et le poster sur le forum après l'avoir anonymisé ?

oui je peux la poster mais seulement demain, la je ne suis pas chez moi.

Sinon est ce que ca vaut le coup de la contester sachant que j'aurais du retrouver mes douze points au mois de novembre.
Et que j'ai perdu mon permis pour alcoolémie.

Re
pour l'instant votre permis n'est pas perdu, vu que les points ne sont pas retirés...

La contestation peut être intéressante, même en cas d'échec pour atteindre novembre.
Il m'a semblé voir une jurisprudence qui pourrait aller dans votre sens. mais pour cela il faut voir le scan de l'avis de contravention.

ok merci.je l'amène demain

Mais si je ne conteste pas l'amende et que je ne paye pas l'amende est ce que j'ai des chances pour que les points soient retirés qu'après novembre.

Bonjour

      strauss a écrit:

ok merci.je l'amène demain

Mais si je ne conteste pas l'amende et que je ne paye pas l'amende est ce que j'ai des chances pour que les points soient retirés qu'après novembre.

Surtout ne pas faire cela : les points peuvent être retirés à l'émission de l'amende forfaitaire majorée.

un peu de lecture : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

bonjour j pal

moi aussi j'ai une petite question a te poser pourras tu peut etre me renseigner

j'ai fait l'objet d'une suspension de permis de 6mois du a un controle tutute
je dois récupérer mon permis en aout et le procureur doit m auditionner en septembre

ma question est ce possible q'uil me rende mon permis pour trois semaines et le rendre ensuite si le procureur décide de prolonger la suspension merci

Bonjour
->FREDE59
Vous pouvez avoir une augmentation de la durée de suspension.
Cependant le permis ne vous serait pas demandé le jour de la notification de l'ordonnance pénale (je devine que vous êtes convoqué pour une notification d'OP), mais beaucoup plus tard.
Entre temps vous pourriez conduire.

Mais on n'en est pas encore là.

Merci j pal

suis convoqer pour une crpc

Bonjour,

      FREDE 59 a écrit:

j'ai eu le meme probleme au mois de février et normalement c'est le taux le plus bas qui est retenu quand tu soufle une 2 fois voir si tu étais en phase montante ou descendante

Non, en principe (en vertu des textes légaux), seul le premier résultat compte. Mais, personne ne peut interdire à des gendarmes/policiers d'appliquer la règle non écrite que vous indiquez, vu que personne n'ira s'en plaindre
(à part peut-être l'OMP, mais il ne le saura pas si personne ne se plaint...)


P.S. : aucun texte légal n'impose de savoir si on était en phase montante ou en phase descendante. Ce qui compte, c'est le résultat obtenu dans le délai le plus proche de l'interpellation.

      R234-4 CR, extrait a écrit:

Le délai séparant l'heure, selon le cas, de l'infraction ou de l'accident ou d'un dépistage positif effectué dans le cadre d'un contrôle ordonné par le procureur de la République ou effectué sur initiative de l'officier ou de l'agent de police judiciaire et l'heure de la vérification doit être le plus court possible

C'est donc forcément le premier résultat qui répond à cette contrainte.

En réalité, aucun texte légal ne dit ce qu'on doit faire de cette deuxième mesure, sauf que ce deuxième résultat doit être "immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé"
A comparer avec la première mesure, dont on "en notifie immédiatement le résultat à la personne"
Noter bien la différence entre "notifier" et "porter à la connaissance de"...

Bonjour,

      FREDE 59 a écrit:

ma question est ce possible q'uil me rende mon permis pour trois semaines et le rendre ensuite si le procureur décide de prolonger la suspension merci

Oui. Parce que la suspension administrative du préfet et la suspension judiciaire du proc; sont deux actes différents.
Sauf que...
Si le préfet a dit 4 mois et qu'ils sont déjà faits et si le proc. dit 6 mois, il vous restera à faire 6 - 4 = 2 mois.

merci camilla de toutes ces réponses

suis dans le cas d'une CRPC
je suis convoquer en septembre au tribunal et ma fin de suspension de permis va jusqu'en aout

je pense que je vais le récupérer mais que pour trois semaines car je pense que j'aurai une susension du tribunal

Bonjour,

      FREDE 59 a écrit:

je pense que je vais le récupérer mais que pour trois semaines car je pense que j'aurai une susension du tribunal

Oui, mais...

      CamilleA a écrit:

Si le préfet a dit (par exemple) 4 6 mois et qu'ils sont déjà faits et si le proc. dit 6 4 mois, alors là il vous restera à faire 6 - 4 = 2 mois c'est terminé.

La "durée du préfet" effectivement effectuée se retranche de la "durée du proc"...