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Bonjour,
j'ai vu qu'il y avait beaucoup de forums sur ce sujet mais je n'ai pas trouvé de réponse à mon cas ...
Le Jeudi 1 avril je me suis fait contrôlé par la BMO (petit excès de vitesse) et j'ai eu le droit à un test salivaire qui s'est révélé positif au THC ... Le problème c'est que je n'est pas fumé depuis 3 semaines et que je fume vraiment occasionnellement (1 à 2 fois pas mois). j'ai donc dû faire une prise de sang et j'ai eu une rétention du permis pendant 3 jours.
Le samedi matin, je reçois mon permis par lettre recommandée A/R et une lettre me notifiant que les tests sanguins sont en cours et que suivant les résultats, le préfet pourra prendre la décision de suspendre mon permis.
Savez-vous combien de temps il faut pour recevoir les résultats des tests sanguins ?
Car Jeudi, ça va faire 2 semaines et je n'ai toujours pas de réponse...
Est-ce normal que le test ait détecté du cannabis alors que je ne fume qu' occasionnellement ? Est-ce déjà arrivé ?
Merci pour vos réponses !
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Bonjour
Les faux positifs arrivent même avec des personnes qui n'ont jamais fumé.
Cependant, la prise de sang peut détecter un usage de cannabis plusieurs semaines après.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
bjr888
Tout dépend de la disponibilité du laboratoire
Tout dépend de la disponibilité du FDO
Téléphonez à la BMO pour savoir s'ils n'ont pas recu les résultats de l'analyse
vous serez ensuite convoqué pour avoir notification écrite
Dernière modification par interceptor80 (13-04-2010 15:34:55)
Ok ok et bien j'éspère qu'il sera négatif...
Dernière question : peuvent-ils déterminer des seuils par rapport à la consommation ? Par ex, avec la prise de sang, peuvent-ils déterminer de quand date ma dernière consommation ? Et puis-je être poursuivi par la justice s'il existe des traces, même infimes de canabis ?? (je suis en mise à l'épreuve donc j'ai un peu peur...)
Merci
bjr888
Il sera probablement positif (traces THC) mais sans qu'il peut vous être reproché la conduite en ayant fait usage de stupéfiants. C'est cette infraction qui est à la base reprochée.
Donc si vous n'avez pas fumé depuis trois semaines vous ne risquez rien
Dernière modification par interceptor80 (13-04-2010 15:54:14)
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Bonjour
Je serais moins catégorique que vous Interceptor.
Si le laboratoire détecte des traces et qu'il le mentionne, la conduite "après avoir fait usage" de stupéfiants pourra être retenue.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
JPAL a écrit:
Bonjour
Je serais moins catégorique que vous Interceptor.
Si le laboratoire détecte des traces et qu'il le mentionne, la conduite "après avoir fait usage" de stupéfiants pourra être retenue.
bjr888
Non, après avoir maintes fois reçu des analyses, il apparait que si en présence de traces infimes, les produits ne sont pas psychoactifs aucune poursuite n'est engagée contre la personne
J'espère que c'est interceptor qui a raison ... Mais ce qui est bizarre c'est que j'avais pris mon traitement de méthadone le matin même et rien n'est ressorti au test alors que le THC oui et j'en ai pas fumé... Les tests ne sont donc pas vraiment fiables ?!
Vous connaissez le taux de fiabilité de ces tests salivaires ?
flo21250 a écrit:
J'espère que c'est interceptor qui a raison ... Mais ce qui est bizarre c'est que j'avais pris mon traitement de méthadone le matin même et rien n'est ressorti au test alors que le THC oui et j'en ai pas fumé... Les tests ne sont donc pas vraiment fiables ?!
Vous connaissez le taux de fiabilité de ces tests salivaires ?
bjr888
Ou alors le FDO ne s'est pas lire le test 
Normalement vous auriez du être également positive aux opiacés puisque la méthadone et le subutex en sont un substitut
Généralement les personnes nous confirment avoir consommé ces produits.....mais ce n'est pas pour cela qu'elles sont poursuivies pour conduite en ayant fait usage de stupéfiants seule une analyse toxicologique peur établir cet état de fait
Dernière modification par interceptor80 (13-04-2010 16:52:44)
Ben c'est ce que je me suis dit aussi. Je leur ai 'avoué' avoir consommé du cannabis mais il y a 3 semaines et je leur ai montré mon ordonance de méthadone mais ils m'ont pris pour une pov' toxico, ils se sont fendus la gueule... Ok j'ai eu quelques problèmes mais on peut s'en sortir aussi !
Enfin bref j'espère juste qu'il n'y aura pas de poursuites ...
flo21250 a écrit:
Ben c'est ce que je me suis dit aussi. Je leur ai 'avoué' avoir consommé du cannabis mais il y a 3 semaines et je leur ai montré mon ordonance de méthadone mais ils m'ont pris pour une pov' toxico, ils se sont fendus la gueule... Ok j'ai eu quelques problèmes mais on peut s'en sortir aussi !
Enfin bref j'espère juste qu'il n'y aura pas de poursuites ...
bjr888
C'est pour cela qu'il ne vous ont montré que le THC
Il ont considéré que le test "positif aux opiacés" étaient du à la méthadone et ils n'en n'ont pas tenu compte
Ok j'ai eu quelques problèmes mais on peut s'en sortir aussi !
mais tout à fait,et cela est tout à votre honneur cependant le chemin sera long
ATTENTION :
La simple défense à apporter dans ce genre de situation et qui est une défense imparable pour l'autorité publique Française : Avouer fumer du Cannabis, occasionnellement et surtout, uniquement quand vous allez en Hollande.
Ils ne peuvent strictement et n'ont strictement pas le droit de vous retirer le permis même en cas de test positif sanguin.
(Ils n'ont aussi pas le droit de vous demander des preuves d'aller et venu en Hollande suite au droit à la liberté de circulation : http://fr.wikipedia.org/wiki/Libert%C3% … irculation)
En clair, il suffit d'être subtil et malin au moment du test...
Bonjour!
juste pour vous dire que le test est négatif. Je suis allé à la gendarmerie signer un papier mais ils ne m'ont pas reparlé de l'excés de vitesse. Vous pensez qu'ils auraient pu ''oublier'' ??
Par contre, nouveau problème, ce matin j'ai reçu une convocation de la gendarmerie pour lundi matin pour un ''dossier important'' me concernant. Je dois y aller avec une pièce d'identité.
Pensez-vous que c'est pour l'excès de vitesse ? (mais là je pense qu'il m'auraient aussi demandé d'apporter mon permis)
Ou alors pour autre chose ?
Et ne sont-ils pas obligé de spécifier le motif de la convocation ??
Je suis franchement pas tranquille.
Merci pour vos réponses...
VIP
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Messages: 12158
Bonjour
Juste pour vous dire que le test est négatif.
Bonne nouvelle pour vous.
Par contre, nouveau problème, ce matin j'ai reçu une convocation de la gendarmerie pour lundi matin pour un ''dossier important'' me concernant. Je dois y aller avec une pièce d'identité.
il est possible qu'ils veuillent établir l'amende forfaitaire concernant l'excès de vitesse maintenant - ils ne pouvaient pas avant, car si vous étiez positif aux stups, les 2 affaires auraient dû être jointes.
ce n'est qu'une possibilité.
Et ne sont-ils pas obligé de spécifier le motif de la convocation ??
non, c'est toujours "pour affaire vous concernant". J'ai été surpris la 1° fois que j'ai reçu un tel document (dans le cadre professionnel).
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Apprenti pilote
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Messages: 162
Bonjour,
flo21250 a écrit:
Et ne sont-ils pas obligé de spécifier le motif de la convocation ??
Vous pensez bien que non.
Beaucoup trop de "convoqués" se défileraient s'ils connaissaient le motif au préalable.
Imaginez qu'on écrive sur la convoc "vous êtes soupçonné d'avoir tenté d'assassiner votre belle-mère à coup de carnet à souches parce qu'elle contestait votre droit de la verbaliser alors que sa voiture était stationnée dans votre jardin". Que feriez-vous ? Vous prendriez le premier avion pour le Gratémoila, qui n'a pas de convention d'extradition avec la France, à coup sûr !
Bonjour,
interceptor80 a écrit:
Non, après avoir maintes fois reçu des analyses, il apparait que si en présence de traces infimes, les produits ne sont pas psychoactifs aucune poursuite n'est engagée contre la personne
Si le proc. décide de ne pas poursuivre, ça le regarde et tant mieux.
Par contre, si l'affaire arrivait au tribunal...
Cour de cassation chambre criminelle
Audience publique du mercredi 12 mars 2008
N° de pourvoi : 07-83476 Publié au bulletin Rejet
...
Statuant sur le pourvoi formé par :
- X... François,
...
"aux motifs
que, le prévenu a fait l'objet d'un prélèvement sanguin lors du contrôle autoroutier,
que ."l'expert désigné pour analyser le prélèvement sanguin a ainsi conclu son rapport : "la présence de THC COOCH témoigne d'une consommation de cannabis. L'absence de THC et 11-OH-THC (principes actifs) indique que cette consommation a eu lieu de nombreuses heures avant le prélèvement et que le sujet n'était pas sous influence de cannabis au moment du prélèvement". En dépit de cette formulation, qui a conduit à tort le premier juge a requalifier l'infraction poursuivie, la preuve est faite que le prévenu a bien commis l'infraction qui lui était reprochée par l'acte de poursuite etc,.
...
Attendu
que, pour déclarer François X... coupable, notamment, de conduite après usage de stupéfiants, l'arrêt prononce par les motifs reproduits au moyen ;
Attendu
qu'en l'état de cette motivation, la cour d'appel a fait l'exacte application de la loi ;
Qu'en effet l'article L. 235-1 du code de la route, même s'il figure au chapitre V dudit code intitulé "conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants", incrimine le seul fait de conduire un véhicule après avoir fait usage de stupéfiants dès lors que cet usage résulte d'une analyse sanguine ;
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;
Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
REJETTE le pourvoi ;
Pour les stupéfiants, au contraire de l'alcool, on ne recherche pas si on était encore sous influence ou pas. Il suffit que le rapport dise, en substance (sic !), "Des traces résiduelles révèlent qu'il y a eu consommation, même ancienne".
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