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  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
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 04-08-2005 06:53:42 - un petit renseignement....

 kaeme
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-08-2005 
Messages: 5

un petit renseignement....

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J'ai été l'auteur de plusieur delit routier, et je voulais savoir un peu ce que je risque sachant que je cumule plusieur delit.
J'ai conduit un vehicule en etat d'ebriete (1.g/L), sans permis de conduire (que j'etait entrain de passer), sans assurance, et je suis rentré dans un vehicule qui etait stationné. Aprés l'accident j'ai fais un delit de fuite, avant d'etre ratrapé par les forces de l'ordre qui ont été entre temps prevenu par le proprietaire du vehicule dans lequel je suis rentré.
Il n'y a aucun dommage corporel, le vehicule dans lequel je suis rentré n'a eu que des dommage minime, et j'utilisai le vehicule d'un parent qui n'a pas porté plainte contre moi.
Je n'ai jamais été auparavent devant la justice, et j'aimerai un peu d'aide, a savoir si vous conaissez des jurisprudences sur des faits similaires, ou quasi-similaire. Merci d'avance pour votre aide, sachant que je regrette ardament d'avoir commis ces actes, et que c'est donc sans fierté que je viens les afficher ici




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 04-08-2005 08:26:43 - un petit renseignement....

 pippo
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 28-03-2005 
Messages: 1141

Re: un petit renseignement....

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Ebriété, délit de fuite, accident ...
Comme tu as pas de permis, il y aura pas de retrait !
Mais je pense qu'il va pas avoir de cadeau, compte sur 6 mois de prison avec surcis(je pense pas au ferme, car tu as pas de casier), interdition de passer le permis avant 3 ans, peut être une demande de soin, une amende, dommage pour le véhicule accidenté.
Mise à l'epreuve.
Mais il serait bien de connaitre ton age, et ton activité si tu en as une ?



 04-08-2005 14:02:25 - un petit renseignement....

 kaeme
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-08-2005 
Messages: 5

Re: un petit renseignement....

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j'ai 19ans, et je suis etudiant boursier, donc insolvable



 04-08-2005 14:04:47 - un petit renseignement....

 kaeme
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-08-2005 
Messages: 5

Re: un petit renseignement....

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En outre le vehicule dans lequel je suis rentré n'a eu qu'un dommage tres minime, c'etait un 4x4, et j'ai tapé contre l'attache caravane, et a part une rayure sur le parechoc ce vehicule n'a rien.

En tout cas, deja merci pour ta reponse



 04-08-2005 14:25:09 - un petit renseignement....

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 880

Re: un petit renseignement....

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Bonjour

Quels sont exactement les délits retenus ?


Au niveau pénal, on ne peut pas savoir à l'avance ce que tu prendras en raison de "l'individualisation des peines". L'amende sera calculée en fonction de tes revenus quant à la prison c'est plus délicat. Avec ton casier vierge on peut penser que tu n'auras que du sursis (mais on ne te peut pas te le certifier).  Le juge peut proposer des peines alternatives comme le travail d'intérêt général !

Il faut s'attendre à une interdiction de passer le permis (3 ans maxi) !

Bon courage, je te conseille vivement de prendre un avocat !





 04-08-2005 14:35:25 - un petit renseignement....

 kaeme
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-08-2005 
Messages: 5

Re: un petit renseignement....

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Il y a 5 delits retenus:
-conduite en etat d'ebriete
-defaut d'assurance
-defaut de permis
-delit de fuite
- un delit comme quoi je dois etre maitre de mon vehicule (pardon je ne me souviens pas de l'intitulé correct)

Je suis entrain de contacter le batonnier, afin qu'un avocat d'office s'occupe de mon cas.



 04-08-2005 14:39:56 - un petit renseignement....

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: un petit renseignement....

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Bonjour,


En lisant le messsage de tête de file je n'ai pas cru un instant à cette situation, finalement il semble que ce soit arrivé   :rolleyes:  :rolleyes:  :rolleyes:

Dites donc, 19 ans mais vous aviez une permis probatoire ou pas ?

Si c'est le cas, vous pouvez dire adieu au permis ne serait-ce que par la perte de points, permis qu'il vous faudra repasser dans un certain délai que ne manquera pas de fixer le juge.



 04-08-2005 14:41:30 - un petit renseignement....

 kaeme
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-08-2005 
Messages: 5

Re: un petit renseignement....

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Je n'avais pas encore le permis, j'etait entrain de passer le code.
Sans chercher a justifier mes actes, j'ai commis ces delits a la suite d'un gros probleme personnel



 04-08-2005 14:49:05 - un petit renseignement....

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: un petit renseignement....

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Je n'avais pas encore le permis, j'etait entrain de passer le code.
Sans chercher a justifier mes actes, j'ai commis ces delits a la suite d'un gros probleme personnel

Bonjour,

Ah oui d'accord, sans permis et bien vous avez toutes les chances d'écoper une interdiction de le passer comme cela vous a été dit.

Encore heureux qu'il n'y ait pas eu d'accident corporel.  :rolleyes:



 04-08-2005 16:44:02 - un petit renseignement....

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: un petit renseignement....

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slt pour le permis tu va oublier pendan 5 ans si tt va bien du faite que tu ne soi pas solvable et un faite mai a mon avis tu va devoir payer les degat cause enfin tt sa depend du juge defois il son cool et defoi pas mai bon deja si tu a pas insulter les policier sa devrai bien ce passer





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com



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