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Bonjour à tous,
Je me permets de vous écrire pour avoir des informations et des conseils (voyant vos différents sujets et l'aide que vous apportez aux différentes personnes sur ce forum).
Je vous explique les faits,
Le dimanche 6/09/2009 coup de téléphone sur le portable de mon ami, la gendarmerie, demandant s'il savait pourquoi un tel appel? Il fut surpris et leur répondit non. Il fut convoqué à la gendarmerie,il y alla aussitôt. Sur le parking un gendarme l'attendais et il lui dit "vous avez les pupilles dilatées", mon ami ne sachant que dire, suivi ce dernier. Et là il l'interrogea sur la nuit dernière en lui disant qu'il l'avait pris en chasse que mon ami avait fait un refus d'obtempérer hors il les avait bien vu sur la route du retour mais il n'avait eu aucuns signes de s'arrêter!
Il lui demanda s'il consommait des produits stupéfiants, la réponse fut oui mais occasionnellement et que c'était le soir à la maison pour dormir ! Bref il fut invité à aller faire un tour à l'hôpital où le test urinaire fut positif puis la prise de sang. Il eu un retrait de 72h! Le résultat de l'analyse arriva THC non détecté mais THC COOH de 3,3ng. L'examen clinique normal. Il est convoqué Vendredi chez le Délégué du Procureur et j'aurais aimer savoir ce qu'il pouvait avoir comme sanctions sachant qu'il a eu son permis le 18/09/2008 mais qu'il a perdu un point (excès de vitesse 2km/heure au dessus) en mai dernier il me semble.
Je trouve que c'est un peu halucinant cette histoire, beaucoup de personnes nous ont dit que c'était une drôle de façon d'agir pour les gendarmes. C'est quand même fou, en plus sur le procès verbale ils disent qu'il a subi un dépistage d'alcoolémie mais delà est faux il y a des incohérences aussi mais apparemment pas de vice de procédure. Nous trouvons normal d'être sanctionné si il avait fumé avant de prendre le volant mais il ne le faisait jamais c'était occasionnel pour qu'il puisse dormir, c'est vrai que c'est INTERDIT mais là c'est vrai que s'il perd son permis... la justice me refroidie! En fin le positif dans cette histoire du coup c'est qu'il n'y touche plus du tout.
Merci à tous pour vos futures réponses
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
Bonjour
Lorsqu'il s'est rendu à la gendarmerie, il était bien sous l'effet de stupéfiant, il aura donc un retrait de 6 points, une fois jugé, et les voies de recours épuisées.
Comme il avait un solde de 5 points, son permis sera annulé pour solde de point nul.
Fumer en permis probatoire, c'est prendre le risque de perdre son permis, à lui de retenir la leçon.
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27724
bjr
platon ... et les autres
petite question
si il s'est rendu a pied chez les gendarmes ? cela change t'il qq chose ??
tiger
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
Je subodore qu'il y est allé en voiture... Vu que le gendarme l'attendait sur le parking, certainement pour constater qu'il était bien au volant. (c'est un gendarme qui connait son métier).
Dommage qu'il n'ait pas pris le temps de réfléchir.
Il n'avait certainement pas été identifié la nuit précédente (uniquement le véhicule), maintenant ils lui ont certainement fait dire que c'était bien lui qui conduisait lors du "refus d'obtempérer".
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
JPAL a écrit
Dommage qu'il n'ait pas pris le temps de réfléchir
Bonjour
Le gendarme a réfléchi pour Nais29.
S'il avait été à pied, il contestait être le conducteur la veille, il sauvait son permis et s'en tirait avec une amende entre 0 & 750€
Bonjour à tous,
Le refus d'obtempérer n'est pas stipulé sur la convocation, apparemment il ne tiendrais pas selon l'avocat. Et se rendant à la gendarmerie il n'était pas sous l'effet de stupéfiant car il avait fumé le soir à la maison avant d'aller se coucher. Et oui il a été en voiture parce qu'il ne savait pas du tout de quoi il en retournait! J'aurais du l'amener alors...
Mais est sur qu'il va perdre son permis? Peut il avoir une amende ou un stage ou autre chose, peuvent ils lui laissé une chance? Sachant qu'il a arrêter peut il avoir par exemple un autre test dans un certain délai pour peut être réussir à sauver son permis! Car si j'ai bien compris il ne peux se défendre devant un délégué du Procureur! Et est ce que cela vaut le coup d'aller plus loin dans les démarches car il me semble qu'il a dix jours pour accepter sa sanction! Mais après je ne sais pas trop comment cela se passe.
Et pour le point perdu pour l'excès et ce que je peux toujours dire que c'était moi qui conduisais et donc me faire retirer un point et pas lui? et du coup il en aurait 8 non?
Moi qui voulais rentrer dans la gendarmerie, je suis un peu déçu quand même sachant qu'ils y a aussi un rôle d'aide à fournir, en plus de ça c'est une manière un peu bizarre d'agir! Par exemple je peux me rendre à la gendarmerie pour un vol ou autre et s'il trouve que j'ai les yeux rouges me faire faire un test! (Qui serait négatif d'ailleurs) Ho par la même occasion j'ai une autre question si je suis à côté de personne qui fume est ce que j'aurai un test positif?
Et pour finir je trouve pas que c'est très pédagogique et puis quand je vois les peines peu lourde pour des trafiquants ou pour des assassins, je m'interroge!! Puisse être refusé en gendarmerie si je suis avec quelqu'un ayant eu ce genre de problème?
C'est vrai que nous ne pensons pas à contester quoi que ce soit puisse que nous sommes honnête! Mais je vous tiendrez au courant des suites! Si vous avez d'autres infos ou conseils n'hésitez pas!
Merci
Platon78 a écrit:
Bonjour
Lorsqu'il s'est rendu à la gendarmerie, il était bien sous l'effet de stupéfiant, il aura donc un retrait de 6 points, une fois jugé, et les voies de recours épuisées.
Comme il avait un solde de 5 points, son permis sera annulé pour solde de point nul.
Fumer en permis probatoire, c'est prendre le risque de perdre son permis, à lui de retenir la leçon.
Bonjour,
Je pense qu'il a retenu la "leçon" et bien avant d'être convoqué et de peut être perdre son permis!!!
bonjour moi je veux bien avoir des nouvelles de cette histoire quand tu en aura je suis dans le meme cas de ton pote sauf 4.6 nanogramme thc cooh j attend depuis 4mois depuis mon controle 19/12/09 merci bien
Bonjour, je suis sorti de la composition pénal avec une amende de 200euro et doit remettre mon permis pour une période de deux mois; le souci est que cette suspension entraine la perte de 6 point par rapport au motif de sanction donc annulation de celui-ci en période probatoire... Mon avocat va essayer de plaider la nullité de ce contrôle, ce qui n'est pas gagné d'avance...
Je me demande vraiment pourquoi on nous fait faire une analyse comportemental et le tout qui prouve que je n'étais pas sous effet car au final ceci ne vaut rien du tout pour la justice... C'est juste lamentable.
Bonjour,
Nais29 a écrit:
le 18/09/2008 mais avec un retrait d'un point le 01/05/2009
Dommage, le retrait d'un point fait perdre la possibilité du crédit annuel de 2 points. Il va y avoir perte du permis
Les textes ne sanctionnent pas la conduite "sous influence" mais la conduite après en avoir fait usage, nuance.
Bonjour,
Nais29 a écrit:
il est bien la le défaut de la justice... J'attend de voir si mon avocat peut arranger quelque chose.
A partir du moment où toute consommation est interdite en France il ne peut y avoir de taux lorsqu'on conduit, la trace mesurable suffit à caractériser le délit.
Venez nous donner le résultat de votre "réclamation"
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