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fifi62
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Publié le 23 mars 2010 - #1044581 - pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour,
je me suis fait prendre a la jumelle par les motard vendredi,a 153km/h,retenu147km/h au lieu de 90,donc forcément pris mon permis et mon donné un avis de retention du permis de conduire.
Ce matin je me presente au poste de police comme m avait dit de faire l agent,et la bas ils me disent qu ils n ont pas de nouvelle pour mon cas,ni de la sous-prefecture ni des motards, et qu ils me telephonneront apres qu ils savent quoi.ont ils le droit de faire sa?
sachant que mon permis c est mon boulot comme j ai dit l agent,et je pense que c est pareil pour tout le monde.
quelle sanction maximum peuvent ils prendre pour mon cas?le minimum que je peut avoir?


JPAL
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Publié le 23 mars 2010 - #1044590 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour
Suspension administrative du préfet entre 2 et 6 mois, non aménageable.
amende (maxi 1500 € jamais appliquée) et suspension (maxi : 3 ans jamais appliquée non plus) lors du passage en justice.
Retrait de 6 points non négociables quand le jugement est définitif. (vous avez donc le temps...)
si vous avez un "historique" de contraventions entraînant un retrait de points, sanctions plus sévères.

vous avez combien de points sur le permis ?



Dernière modification par JPAL (23-03-2010 15:34:00)

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
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fifi62
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Publié le 23 mars 2010 - #1044595 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Il me reste 8 points a cause d un stop,temps d arret pas assez long.
Donc je devrais ravoir mon permis assez vite et avoir du temp pour me retourner,afin de prendre un avocat...
merci pour vos reponse


interceptor80
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Publié le 23 mars 2010 - #1044600 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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      fifi62 a écrit:

Il me reste 8 points a cause d un stop,temps d arret pas assez long.
Donc je devrais ravoir mon permis assez vite et avoir du temp pour me retourner,afin de prendre un avocat...
merci pour vos reponse

Bonjour
Tout cela dépend ou non si l'arrêté de suspension a été pris dans le 72 heures (cela n'a rien à voir avec la notification qui peut avoir lieu plus tard)
Si pas d'arrêté dans les 72 heures, vous récupérer votre permis jusqu'à la date de votre jugement sinon à pied
Dans mon département un excès de vitesse de + de 50 km/heure c'est 6 mois de suspension

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Publié le 23 mars 2010 - #1044602 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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bjr
rapidement??
vosu avez lu ??
"Suspension administrative du préfet entre 2 et 6 mois, non aménageable."

ca c 'est pour tout de suite !! en attente de votre jugement
Entre cette suspension la et votre jugement vous pourrez reconduire MAIS APRES celle ci

Cela peu etre moins de 2 mois mais vu votre exces....
Tiger

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JPAL
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Publié le 23 mars 2010 - #1044611 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour
J'ai mis entre 2 et 6 mois, car on a vu des suspensions administratives de 2 mois pour des infractions de l'ordre de la votre.
cependant Interceptor a raison de préciser que ce grand excès de vitesse est souvent sanctionné sévèrement par les préfets.
Le plus souvent entre 4 et 6 mois.

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fifi62
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Publié le 23 mars 2010 - #1044627 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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je ne sais plus trop quoi penser,j ai un collégue qui a pris 1 mois de retrait et 560 euro,retenu 163 au lieu de 90 +délit de fuites.
Ce nest pas la meme chose pour chaque departement?ou il juge a la tete du client?
Et comment ce fait il que je n est pas encore eu de reponse alors que l on ma bien dit de me présenté LE 23 MARS A 10H45?


interceptor80
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Publié le 23 mars 2010 - #1044630 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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      fifi62 a écrit:

je ne sais plus trop quoi penser,j ai un collégue qui a pris 1 mois de retrait et 560 euro,retenu 163 au lieu de 90 +délit de fuites.
Ce nest pas la meme chose pour chaque departement?ou il juge a la tete du client?
Et comment ce fait il que je n est pas encore eu de reponse alors que l on ma bien dit de me présenté LE 23 MARS A 10H45?

bONJOUR
Non ce n'est pas la même chose dans chaque département, chaque préfet est maitre dans son département, non ce n'est pas à la tête du client mais cela dépend de l'accidentologie
ils sont dans l'obligation de vous rendre le permis, si aucun arrêté a été pris par la préfecture

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fifi62
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Publié le 23 mars 2010 - #1044638 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour
je pense qu en générales,quand ils disent a la personne de venir au poste de police 72 heures aprés,ils leur disent quand meme la suite des événements,c est agaçant de rester sans nouvelle.
Si je n ai pas de nouvel aujourd hui,je n ai plus qu attendre un courrier avec mon permis dedans ou un arrté de suspensions de permis?


interceptor80
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Publié le 23 mars 2010 - #1044643 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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      fifi62 a écrit:

Bonjour
je pense qu en générales,quand ils disent a la personne de venir au poste de police 72 heures aprés,ils leur disent quand meme la suite des événements,c est agaçant de rester sans nouvelle.
Si je n ai pas de nouvel aujourd hui,je n ai plus qu attendre un courrier avec mon permis dedans ou un arrté de suspensions de permis?

Bonjour

      attendre un courrier avec mon permis

Cela m'étonnerait qu'il vous le renvoie comme cela, allez plutot le chercher au commissariat, s'il ont suivi la procédure, c'est là qu'il doit être

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Publié le 23 mars 2010 - #1044658 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Si on m annonce 2 mois de retrait par le prefect et que je tribunal m annonce 2 mois aussi,les 2 premier nmois seront pris  en compte ou j aurai 2 mois en plus a faire


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Publié le 23 mars 2010 - #1044674 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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      fifi62 a écrit:

Si on m annonce 2 mois de retrait par le prefect et que je tribunal m annonce 2 mois aussi,les 2 premier nmois seront pris  en compte ou j aurai 2 mois en plus a faire

Bonjour
Non vous n'aurez pas à faire deux mois de plus. La décision judiciaire annule la décision administrative
par exemple si vous prenez  6 mois par le préfet et qu'un juge vous condamne à 4 mois, vous ne faites que 4 mois

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Publié le 24 mars 2010 - #1045219 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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bonjour,
toujour pas de nouvelle,j ai appellé le poste hier soir,se matin aussi,
on ma dit qu il n y avait toujour pas de nouvelle de la sous prefecture,sa commence a faire long?en sachant que j aurai deja du savoir quoi mardi a 10h45,et que l on est mercredi.


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Publié le 24 mars 2010 - #1045223 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour
Pourquoi n'appelez vous pas la sous-préfecture pour savoir si un arrêté de suspension a été pris à votre encontre ?

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Publié le 24 mars 2010 - #1045237 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Je vais essayé d appeller cette apres midi,sois disant que la police appelle aussi et qu il n arrive pas a les avoir,est ce normal que c est aussi long?


totofe
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Publié le 24 mars 2010 - #1045238 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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bonjour,

j'ai un collegue qui s'est fait prendre un peu comme vous, dans les 170 environ pour 90
et bin au bout de 72 h00  toujours pas de nouvelle il a attendu une semaine a rappeler le service qui l' avait intercepté , on lui dit d' appeler la sous prefecture service des retrait,
il appelle, pas de notification a son sujet, il re rappelle le service d' origine qui lui a retirer son permis...on lui a rendu son permis, aucun arreté n'avait ete pris.

mais je crois que c'est de l' exceptionnel,

comme par hasard c'etait aussi un vendredi , peut etre que le prefet travaille pas durant les 72 h00 ou il devrait intervenir .

ce qui fait que l' on retrouve son  permis en attendant le jugement .

et il n'a toujours pas de nouvelle, cela fait 9 mois

cordialement

cordialement

fifi62
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Publié le 24 mars 2010 - #1045247 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour,
j espere etre dans le meme cas que votre collégue( le reve est permis a tout le monde)car j ai besoin de mon permis,je suis depanneur et sans mon permis je ne serre a rien,au boulot il commence a s excité aussi.

votre collégue n a meme pas de nouvelle du tribunal???


totofe
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Publié le 24 mars 2010 - #1045264 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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re

toujours pas de nouvelle , il faut attendre 3 ans pour la prescription pour le tribunal , il me semble..

remarquez que vu la repression accrue en ce moment, il doivent bien faire des boulettes.
doivent pas trop avoir l' habitude de travailler de la sorte, il doivent etre limite du surmenage.
on prends le chemin de France telecom, y'a pas si longtemps c'etait des fonctionnaires ne l'oublions pas, mais c'est quand meme tres regretable d' en arriver a ce point de surmenage.

cordialement

Tiger33
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Publié le 24 mars 2010 - #1045278 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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bjr
nous comprenons bien que votre permis est utile COMME tout le monde
ET c la ou le bat blesse...
C'est que a tout ce qu'on peut lire ici ..ca ne set a rien de le preciser au juge .. qui vous repondra toujours pareil
fallait y penser avant.. on fait pas du +50 si le permis est vital

On lit ca reguleirement ici.. ils aiment pas trop l'argument...

Vous devriez deja pensez a essyer tourver solutions avec vote employeur .. car vous le dites vous meme si il est permis de rever.. les cas sont rares et au mieux faut vous dire qu'apres il y aura le jugement et le retrait sera sur ce coup la d'ou la necesiste de dej essayer trouver solutions..
bon courage
tiger

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JPAL
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Publié le 24 mars 2010 - #1045320 - Re: pris a 153 retenu 147 au lieu de 90
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Bonjour

      totofe a écrit:

doivent pas trop avoir l' habitude de travailler de la sorte, il doivent etre limite du surmenage.

Vous devriez aller faire un tour au service qui s'occupe des permis de conduire, des cartes grises et autres cartes d'identité...
Vous verrez que c'est plutôt l'usine et qu'ils ne chôment pas.

Alors quelques suspensions administratives par jour, ce n 'est pas cela qui va augmenter beaucoup la charge du service et qui va les traumatiser.

Ce qui les a le plus perturbés, c'est la mise en place du nouveau système d'immatriculation qui boguait beaucoup au début.

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